| Titre : |
Arrest de la cour du parlement, portant homologation de l'ordonnance du lieutenant général de police, du 31 juillet 1779, concernant la défense des étalages dans les rues & places publiques de la ville & faubourgs de Paris |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776)  , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur |
| Editeur : |
A Paris : chez P.G. Simon |
| Année de publication : |
1779 |
| Importance : |
7-[1 bl.] p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon fecit 1762, lettrine à fond fleurdelisé |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées
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| Index. décimale : |
381.18 Marchés de plein air (marchés de plein air et de rue vendant à la fois des marchandises neuves et d'occasion, marchés de rue et extérieurs, souks , vente dans la rue) |
| Note de contenu : |
Affaire Bruer |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=5716 |
Arrest de la cour du parlement, portant homologation de l'ordonnance du lieutenant général de police, du 31 juillet 1779, concernant la défense des étalages dans les rues & places publiques de la ville & faubourgs de Paris [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1779 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon fecit 1762, lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées
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| Index. décimale : |
381.18 Marchés de plein air (marchés de plein air et de rue vendant à la fois des marchandises neuves et d'occasion, marchés de rue et extérieurs, souks , vente dans la rue) |
| Note de contenu : |
Affaire Bruer |
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381 Commerce intérieur
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