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Affiner la recherche Interroger des sources externesIdées à répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers, imprimées et envoyées dans les départemens par ordre du Comité de salut public. [Signé : Joseph Servan.] / Joseph Servan ([s. d. (ca 1794-1795)])
Titre : Idées à répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers, imprimées et envoyées dans les départemens par ordre du Comité de salut public. [Signé : Joseph Servan.] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Joseph Servan (1741-1808) , Auteur
Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise Année de publication : [s. d. (ca 1794-1795)] Importance : 16 p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Agriculture de différents paysIndex. décimale : 630.944 Agriculture, agronomie et techniques connexes en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2262 Idées à répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers, imprimées et envoyées dans les départemens par ordre du Comité de salut public. [Signé : Joseph Servan.] [texte imprimé] / Joseph Servan (1741-1808), Auteur . - A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise, [s. d. (ca 1794-1795)] . - 16 p. ; 8°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Agriculture de différents paysIndex. décimale : 630.944 Agriculture, agronomie et techniques connexes en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2262 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 14 (3222) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3222 Fonds Caix de St Aymour Loi du 26 août mil sept cent quatre-vingt-douze [1792], l'an quatrième de la liberté. Proclamation aux François habitans le département de Paris et les départemens voisins / Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) (1792)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 68 (133 H) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtLoi du 28 août mil sept cent quatre-vingt-douze [1792], l'an quatrième de la liberté. Adresse de l'Assemblée Nationale aux citoyens des frontières / Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) (1792)
Titre : Loi du 28 août mil sept cent quatre-vingt-douze [1792], l'an quatrième de la liberté. Adresse de l'Assemblée Nationale aux citoyens des frontières Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) , Éditeur scientifique ; Joseph Servan (1741-1808)
, Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794)
, Signataire ; François Caron-Berquier (1752-1827), Imprimeur
Editeur : [Amiens] : de l'imprimerie de Fr. Caron-Berquier Année de publication : 1792 Importance : 2-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : N° 2240 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversNote de contenu : Propose l'indemnisation des citoyens qui auront souffert de pertes dues à l'invasion Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7857 Loi du 28 août mil sept cent quatre-vingt-douze [1792], l'an quatrième de la liberté. Adresse de l'Assemblée Nationale aux citoyens des frontières [texte imprimé] / Comité exécutif provisoire (1792-1794; France), Éditeur scientifique ; Joseph Servan (1741-1808)
, Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794)
, Signataire ; François Caron-Berquier (1752-1827), Imprimeur . - [Amiens] : de l'imprimerie de Fr. Caron-Berquier, 1792 . - 2-[2 bl.] p. ; 4°.
N° 2240
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversNote de contenu : Propose l'indemnisation des citoyens qui auront souffert de pertes dues à l'invasion Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7857 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 68 (133 H bis) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtLoi relative aux ecclésiastiques qui n'ont pas prêté leur serment, ou qui, après l'avoir prêté, l'ont rétracté, & ont persisté dans leur rétractation. Du 26 août 1792, l'an quatrième de la liberté / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)
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Titre : Loi relative aux ecclésiastiques qui n'ont pas prêté leur serment, ou qui, après l'avoir prêté, l'ont rétracté, & ont persisté dans leur rétractation. Du 26 août 1792, l'an quatrième de la liberté Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Joseph Servan (1741-1808) , Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794)
, Signataire ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur
Editeur : A Amiens : de l'imprimerie de J.-B. Caron l'aîné Année de publication : 1792 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Constitution civile du Clergé et ses suites 1790-1802, actes officiels, polémiques, histoire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matièresPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7843 Loi relative aux ecclésiastiques qui n'ont pas prêté leur serment, ou qui, après l'avoir prêté, l'ont rétracté, & ont persisté dans leur rétractation. Du 26 août 1792, l'an quatrième de la liberté [texte imprimé] / Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Joseph Servan (1741-1808), Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794)
, Signataire ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur . - A Amiens : de l'imprimerie de J.-B. Caron l'aîné, 1792 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Constitution civile du Clergé et ses suites 1790-1802, actes officiels, polémiques, histoire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matièresPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7843 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 68 (128 bis) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtParaphé par les administrateurs du Directoire du district d'Abbeville et lié avec une pièce ms datée du 2 mars 1793 produite par un huissier d'Abbeville, en application de l'article 6 de la présente loi à l'encontre du sieur Rabier ex ministre (ecclésiastique) Documents numériques
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Pièce msURLProclamation du Conseil exécutif provisoire de la Nation Françoise. Du 25 août 1792, l'an 4e. de la liberté, et de l’égalité le Ier / Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) (1792)
Titre : Proclamation du Conseil exécutif provisoire de la Nation Françoise. Du 25 août 1792, l'an 4e. de la liberté, et de l’égalité le Ier Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) , Auteur ; Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793)
, Signataire ; Joseph Servan (1741-1808)
, Signataire ; Etienne Clavière (1735-1793)
, Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794)
, Signataire ; Gaspard Monge (1746-1818)
, Signataire ; Pierre-Henri-Hélène-Marie Tondu, dit Lebrun (1754-1793)
, Signataire ; Philippe-Antoine Grouvelle (1758-1806)
, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; François Caron-Berquier (1752-1827), Imprimeur
Editeur : [Amiens] : de l'imprimerie de Fr. Caron-Berquier Année de publication : 1792 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7855 Proclamation du Conseil exécutif provisoire de la Nation Françoise. Du 25 août 1792, l'an 4e. de la liberté, et de l’égalité le Ier [texte imprimé] / Comité exécutif provisoire (1792-1794; France), Auteur ; Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793)
, Signataire ; Joseph Servan (1741-1808)
, Signataire ; Etienne Clavière (1735-1793)
, Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794)
, Signataire ; Gaspard Monge (1746-1818)
, Signataire ; Pierre-Henri-Hélène-Marie Tondu, dit Lebrun (1754-1793)
, Signataire ; Philippe-Antoine Grouvelle (1758-1806)
, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; François Caron-Berquier (1752-1827), Imprimeur . - [Amiens] : de l'imprimerie de Fr. Caron-Berquier, 1792 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7855 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 68 (133 G) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt




