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Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 309 (FP070-3110E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale. Du 30 septembre 1792, [...] Pièces & actes dont la Convention aura décrété l'envoi aux 83 départemens / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1792)])
Titre : Décret de la Convention Nationale. Du 30 septembre 1792, [...] Pièces & actes dont la Convention aura décrété l'envoi aux 83 départemens Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793) , Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794) , Signataire Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1792)] Importance : 2-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : N°19 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10857 Décret de la Convention Nationale. Du 30 septembre 1792, [...] Pièces & actes dont la Convention aura décrété l'envoi aux 83 départemens [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793) , Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794) , Signataire . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1792)] . - 2-[2 bl.] p. ; 4°.
N°19
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10857 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Loi Donnée à Paris, le 17 août 1792 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) ([s.d. (1792)])
Titre : Loi Donnée à Paris, le 17 août 1792 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793) , Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794) , Signataire Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1792)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationauxNote de contenu : L'Assemblée Nationale confisque tous les bâtiments et terrains encore occupés par des religieux et religieuses (à l'exception des hospitaliers et établissements de charité) et décrète leur mise en vente. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10826 Loi Donnée à Paris, le 17 août 1792 [texte imprimé] / Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793) , Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794) , Signataire . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1792)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationauxNote de contenu : L'Assemblée Nationale confisque tous les bâtiments et terrains encore occupés par des religieux et religieuses (à l'exception des hospitaliers et établissements de charité) et décrète leur mise en vente. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10826 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Loi relative à l'inviolabilité des représentans de la Nation. Du 19 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté / Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) (1792)
Titre : Loi relative à l'inviolabilité des représentans de la Nation. Du 19 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) , Éditeur scientifique ; Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793) , Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794) , Signataire ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur Editeur : A Amiens : de l'imprimerie de J.-B. Caron l'aîné Année de publication : 1792 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : N° 2566 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversIndex. décimale : 328.348 Immunité parlementaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7859 Loi relative à l'inviolabilité des représentans de la Nation. Du 19 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté [texte imprimé] / Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) , Éditeur scientifique ; Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793) , Signataire ; Georges-Jacques Danton (1759-1794) , Signataire ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur . - A Amiens : de l'imprimerie de J.-B. Caron l'aîné, 1792 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°.
N° 2566
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversIndex. décimale : 328.348 Immunité parlementaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7859 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 68 (133 J) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Aux pasteurs des villes et des campagnes / Jean-Marie Roland de La Platière ([s.d. (1792)])
Titre : Aux pasteurs des villes et des campagnes Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793) , Auteur ; Louis-Alexandre Devérité (1743-1818), Imprimeur Année de publication : [s.d. (1792)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : 6 novembre, l'an I.er de l'égalité & de la république. Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Constitution civile du Clergé et ses suites 1790-1802, actes officiels, polémiques, histoirePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7731 Aux pasteurs des villes et des campagnes [texte imprimé] / Jean-Marie Roland de La Platière (1734-1793) , Auteur ; Louis-Alexandre Devérité (1743-1818), Imprimeur . - [s.d. (1792)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
6 novembre, l'an I.er de l'égalité & de la république.
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Constitution civile du Clergé et ses suites 1790-1802, actes officiels, polémiques, histoirePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7731 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 66 (124 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Proclamation du Conseil exécutif provisoire de la Nation Françoise. Du 25 août 1792, l'an 4e. de la liberté, et de l’égalité le Ier / Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) (1792)
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