Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1791-1792) |
Documents associés à cet auteur (24)
Affiner la recherche Interroger des sources externesActe du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donnée à Paris, le 20 janvier 1792 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtExemplaire certifié conforme à Chaumont le 6 mars 1792 et signé par deux administrateurs du Directoire de district Fonds Caix de St Aymour Adresse des gardes nationales de Beauvais, à l'Assemblée Nationale, présentée le 22 juin 1792, l'an 4 de la liberté (1792)
Titre : Adresse des gardes nationales de Beauvais, à l'Assemblée Nationale, présentée le 22 juin 1792, l'an 4 de la liberté Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique Editeur : [S.l.] : Imprimerie Nationale Année de publication : 1792 Importance : 2 p. Format : 8° Note générale : Pour se mettre à sa disposition
Imprimé par ordre de l'Assemblée NationaleLangues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2816 Adresse des gardes nationales de Beauvais, à l'Assemblée Nationale, présentée le 22 juin 1792, l'an 4 de la liberté [texte imprimé] / Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique . - [S.l.] : Imprimerie Nationale, 1792 . - 2 p. ; 8°.
Pour se mettre à sa disposition
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2816 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 21 (3381) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3381 Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)
Titre : Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Jean-Antoine-Nicolas de Caritat (marquis de) Condorcet (1743-1794), Auteur présumé ; Imprimerie Nationale (1789-1805; France) , Imprimeur
Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Nationale Année de publication : 1792 Importance : 17-[1 bl.] p. Format : 8° Note générale : Attribué à Condorcet par le catalogue de la BNF Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 944.043 Révolution française : Convention, 1792-1795 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5058 Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi [texte imprimé] / Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Jean-Antoine-Nicolas de Caritat (marquis de) Condorcet (1743-1794), Auteur présumé ; Imprimerie Nationale (1789-1805; France), Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Nationale, 1792 . - 17-[1 bl.] p. ; 8°.
Attribué à Condorcet par le catalogue de la BNF
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 944.043 Révolution française : Convention, 1792-1795 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5058 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (222) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtListe des députés à la nouvelle législature, contenant leurs noms et qualités, leur caractère et leurs principes ; avec des anecdotes relatives / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1791)
Titre : Liste des députés à la nouvelle législature, contenant leurs noms et qualités, leur caractère et leurs principes ; avec des anecdotes relatives Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Laurent (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Paris : de l'imprimerie de Laurent Année de publication : 1791 Importance : 40 p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9616 Liste des députés à la nouvelle législature, contenant leurs noms et qualités, leur caractère et leurs principes ; avec des anecdotes relatives [texte imprimé] / Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Laurent (17..-18..), Imprimeur . - A Paris : de l'imprimerie de Laurent, 1791 . - 40 p. ; 8°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9616 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 273 (836 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Loi Du 14 septembre 1792 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Georges-Jacques Danton (1759-1794)
, Signataire
Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1792 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Armes offensives anciennes et modernes et particulièrement l'ArtillerieNote de contenu : 1°. Emploi des fusils des canonniers.
2°. Nomination aux cures vacantes.
3°. Pouvoirs des commissaires envoyés par le pouvoir exécutif dans les départemens.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10829 Loi Du 14 septembre 1792 [texte imprimé] / Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..), Imprimeur ; Georges-Jacques Danton (1759-1794)
, Signataire . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1792 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Armes offensives anciennes et modernes et particulièrement l'ArtillerieNote de contenu : 1°. Emploi des fusils des canonniers.
2°. Nomination aux cures vacantes.
3°. Pouvoirs des commissaires envoyés par le pouvoir exécutif dans les départemens.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10829 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour PermalinkLoi concernant les biens & usages ruraux, & la police rurale. Donnée à Paris, le 6 octobre 1791 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1791)
PermalinkLoi concernant l'envoi des adresses, décrets & pièces relatives aux affaires actuelles. Du 17 août 1792 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) ([s.d. (1792)])
PermalinkLoi Donnée à Paris, le 17 août 1792 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) ([s.d. (1792)])
PermalinkLoi portant que les imprimeurs & ouvriers des imprimeries nécessaires au service public, sont tenus, dans les dangers de la Patrie, de rester attachés à leurs travaux, qui deviennent pour eux le poste du Citoyen. Du 18 septembre 1792 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)
PermalinkLoi portant suppression de toutes les chambres de commerce existant dans le royaume. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1791)
PermalinkLoi qui déclare nulle celle du 27 août dernier, relative au Directoire du département de l'Aisne. Du 19 septembre 1792, l'an 4e de la liberté / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)
PermalinkLoi qui détermine les causes, le mode & les effets du divorce. Du 20 septembre 1792, l'an 4e de la liberté / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)
PermalinkLoi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens. Du 20 septembre 1792, l'an 4e de la liberté / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)
PermalinkLoi relative à un arrêté pris par le Conseil général du département de l'Aisne. Donnée à Paris, le 20 août 1792, l'an quatrième de la liberté / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)
Permalink



