Consultation [délibére à Paris, le 26 février 1792] ([s.d. (1792)])

Public ISBD in Recueil de pièces concernant la succession d'Alexandre Buteux, relevant de la juridiction d'Abbeville Titre : Consultation [délibére à Paris, le 26 février 1792] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Mathieu Migneret (1743-1814), Imprimeur ; Alexandre-Jules-Benoît Debonnières (1749?-1801?), Signataire ; Delaune (17..-18..), Signataire ; Hutteau (17..-18..), Signataire ; Ferey (17..-18..), Signataire Editeur : A Paris : de l'imprimerie de Migneret Année de publication : [s.d. (1792)] Importance : 48 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7728 in Recueil de pièces concernant la succession d'Alexandre Buteux, relevant de la juridiction d'Abbeville Consultation [délibére à Paris, le 26 février 1792] [texte imprimé] / Mathieu Migneret (1743-1814), Imprimeur ; Alexandre-Jules-Benoît Debonnières (1749?-1801?), Signataire ; Delaune (17..-18..), Signataire ; Hutteau (17..-18..), Signataire ; Ferey (17..-18..), Signataire . - A Paris : de l'imprimerie de Migneret, [s.d. (1792)] . - 48 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7728

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 66 (122 D)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Consultation [délibére à Paris, le 5 octobre 1793] (1793)

Public ISBD in Recueil de pièces concernant la succession d'Alexandre Buteux, relevant de la juridiction d'Abbeville Titre : Consultation [délibére à Paris, le 5 octobre 1793] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Mathieu Migneret (1743-1814), Imprimeur ; Alexandre-Jules-Benoît Debonnières (1749?-1801?), Signataire Editeur : A Paris : de l'imprimerie de Migneret Année de publication : 1793 Importance : 22-[2 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7726 in Recueil de pièces concernant la succession d'Alexandre Buteux, relevant de la juridiction d'Abbeville Consultation [délibére à Paris, le 5 octobre 1793] [texte imprimé] / Mathieu Migneret (1743-1814), Imprimeur ; Alexandre-Jules-Benoît Debonnières (1749?-1801?), Signataire . - A Paris : de l'imprimerie de Migneret, 1793 . - 22-[2 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7726

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 66 (122 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Consultation pour le sieur Jean-François Duval, propriétaire et dame Louise-Julie Michel d'Anserville, son épouse, demeurans à Paris [...] appelans d'un jugement contradictoirement rendu par le tribunal civil [...] de Beauvais, le 10 juillet 1816 ; Contre dame Marie-Pauline Michel, veuve du sieur Nicolas Michel de la Landrelle, décédé propriétaire au Fayel, commune de Cauvigny, [...] intimée. Et contre le sieur Léonard Roussel Roany, conservateur des hypothèques au bureau de Clermont-Oise [etc ...] ([s.d. (1816)])

Public ISBD Titre : Consultation pour le sieur Jean-François Duval, propriétaire et dame Louise-Julie Michel d'Anserville, son épouse, demeurans à Paris [...] appelans d'un jugement contradictoirement rendu par le tribunal civil [...] de Beauvais, le 10 juillet 1816 ; Contre dame Marie-Pauline Michel, veuve du sieur Nicolas Michel de la Landrelle, décédé propriétaire au Fayel, commune de Cauvigny, [...] intimée. Et contre le sieur Léonard Roussel Roany, conservateur des hypothèques au bureau de Clermont-Oise [etc ...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-François Duval (ca 1763-18..), Nom associé ; Louise Julie Michel (ca 1764-18..), Nom associé ; Marie Pauline Michel (17..-18..), Nom associé ; Léonard Roussel Roany (17..-18..), Nom associé Editeur : Amiens : Caron Année de publication : [s.d. (1816)] Importance : 32 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10648 Consultation pour le sieur Jean-François Duval, propriétaire et dame Louise-Julie Michel d'Anserville, son épouse, demeurans à Paris [...] appelans d'un jugement contradictoirement rendu par le tribunal civil [...] de Beauvais, le 10 juillet 1816 ; Contre dame Marie-Pauline Michel, veuve du sieur Nicolas Michel de la Landrelle, décédé propriétaire au Fayel, commune de Cauvigny, [...] intimée. Et contre le sieur Léonard Roussel Roany, conservateur des hypothèques au bureau de Clermont-Oise [etc ...] [texte imprimé] / Jean-François Duval (ca 1763-18..), Nom associé ; Louise Julie Michel (ca 1764-18..), Nom associé ; Marie Pauline Michel (17..-18..), Nom associé ; Léonard Roussel Roany (17..-18..), Nom associé . - Amiens : Caron, [s.d. (1816)] . - 32 p. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10648

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 330 (FP 196A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Consultation - Vu un mémoire imprimé pour Françoise-Catherine-Charlote Havart, veuve de Gilles-Hubert Gossin-Leroy & consors, intimés ; Contre Antoine-Louis Crotey-Bonval, & la veuve Greslier, appelans au tribunal civil du département de l'Oise, d'un jugement arbitral du 24 vendémiaire, qui les a exclus de la succession d'Anne-Françoise Barbe, veuve de Louis-Raoul Lecaron, décédée à Compiègne le 14 germinal an 2 [...] [délibéré à Paris, le 29 germinal an 5 - 18 avril 1797] ([s.d. (1797)])

Public ISBD Titre : Consultation - Vu un mémoire imprimé pour Françoise-Catherine-Charlote Havart, veuve de Gilles-Hubert Gossin-Leroy & consors, intimés ; Contre Antoine-Louis Crotey-Bonval, & la veuve Greslier, appelans au tribunal civil du département de l'Oise, d'un jugement arbitral du 24 vendémiaire, qui les a exclus de la succession d'Anne-Françoise Barbe, veuve de Louis-Raoul Lecaron, décédée à Compiègne le 14 germinal an 2 [...] [délibéré à Paris, le 29 germinal an 5 - 18 avril 1797] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Françoise-Catherine-Charlote Havart (17.._18..), Nom associé ; Gilles-Hubert Gossin-Leroy (17..-18..), Nom associé ; Antoine-Louis Crotey-Bonval (17..-18..), Nom associé ; Anne-Françoise Barbe (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1797)] Importance : Non paginé [4 p.] Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10638 Consultation - Vu un mémoire imprimé pour Françoise-Catherine-Charlote Havart, veuve de Gilles-Hubert Gossin-Leroy & consors, intimés ; Contre Antoine-Louis Crotey-Bonval, & la veuve Greslier, appelans au tribunal civil du département de l'Oise, d'un jugement arbitral du 24 vendémiaire, qui les a exclus de la succession d'Anne-Françoise Barbe, veuve de Louis-Raoul Lecaron, décédée à Compiègne le 14 germinal an 2 [...] [délibéré à Paris, le 29 germinal an 5 - 18 avril 1797] [texte imprimé] / Françoise-Catherine-Charlote Havart (17.._18..), Nom associé ; Gilles-Hubert Gossin-Leroy (17..-18..), Nom associé ; Antoine-Louis Crotey-Bonval (17..-18..), Nom associé ; Anne-Françoise Barbe (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1797)] . - Non paginé [4 p.] ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10638

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 330 (FP 195)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Copie extrait du manuscrit de Ch. Afforty, du testament de Jeanne L'Orfèvre (ou Lorfèvre), femme de Robert Le Chat, bourgeois de Senlis / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (19e siècle)])

Public ISBD Titre : Copie extrait du manuscrit de Ch. Afforty, du testament de Jeanne L'Orfèvre (ou Lorfèvre), femme de Robert Le Chat, bourgeois de Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Amédée de Caix de Saint-Aymour (1843-1920), Copiste ; Charles François Afforty (1706-1786), Copiste ; Jeanne Lorfèvre (13..-1373), Nom associé ; Robert Le Chat (13..-13..), Nom associé Année de publication : [s.d. (19e siècle)] Importance : Papier manuscrit (9 ff.) Format : 17 cm Note générale : La date du testament originale est le 24 juin 1366 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document secondaire Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1300-1399 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22642 Copie extrait du manuscrit de Ch. Afforty, du testament de Jeanne L'Orfèvre (ou Lorfèvre), femme de Robert Le Chat, bourgeois de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Amédée de Caix de Saint-Aymour (1843-1920), Copiste ; Charles François Afforty (1706-1786), Copiste ; Jeanne Lorfèvre (13..-1373), Nom associé ; Robert Le Chat (13..-13..), Nom associé . - [s.d. (19e siècle)] . - Papier manuscrit (9 ff.) ; 17 cm. La date du testament originale est le 24 juin 1366 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document secondaire Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1300-1399 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22642

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (755 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 252			Fonds Caix de St Aymour

Copie du testament de Demoiselle Christine Leroux veuve de noble homme Antoine de Saint-Gobert, conseiller du roi, président en l'élection de Senlis / Christine Leroux (1675 (06-27))

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Copie du testament de Guy Isoré, médecin ordinaire de monsieur le duc d'Orléans oncle du roi (1669 (10-30))

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Copie du testament de Mre Gilles de Saint-Symon extr. du manuscrit de Ch. Afforty / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (19e siècle)])

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Etat et Mémoire des meubles et effets demeurant après le décès de Michel Robert (ou Robot), marchand, demeurant à Delincourt (1759 (02-20))

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Fragment de l'inventaire après décès des biens meubles et immeubles dépendant de la succession de Marguerite Dessaint, veuve de François Lefevre de Guignecourt (1789 (01-05))

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Inventaire des meubles et effets après le décès de Jean Pellé et Marie Decampeaux sa femme, demeurant à Delincourt (1763 (02-22))

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Liasse de pièces relatives à la succession de Pierre Louis Dubout (1777-1779)

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Mémoire à consulter et consultation pour Me Duval, avocat, le sieur Duval Du Quesnel, Me Dumeril, procureur, Me Leguai, notaire, Me Dequevauvillers procureur, les dames leurs épouses, & les demoiselles Duval, enfants héritiers de dame Marie-Catherine Routier, [...] Contre les Srs administrateurs de l'hôpital général d'Amiens ; Dame Marie-Catherine-Elizabeth, Pingré de Sourdon, veuve du Sr Pingré de Fricamp, [...] Le Sr. Charles-Gabriel comte de Gomer, & dame Marie-Louise Pingré son épouse, [...] ([s.d. (1789)])

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Mémoire à consulter [délibéré à Paris, le 31 mars 1789] (1791)

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Mémoire en forme d'inventaire des meubles et effets après le décès de Michel Saintard, laboureur demeurant à Delincourt (1742 (05-31))

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