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Auteur : Delaune (17..-18..) |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesConsultation [délibére à Paris, le 26 février 1792] ([s.d. (1792)])
Titre : Consultation [délibére à Paris, le 26 février 1792] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Mathieu Migneret (1743-1814), Imprimeur ; Alexandre-Jules-Benoît Debonnières (1749?-1801?), Signataire ; Delaune (17..-18..), Signataire ; Hutteau (17..-18..), Signataire ; Ferey (17..-18..), Signataire Editeur : A Paris : de l'imprimerie de Migneret Année de publication : [s.d. (1792)] Importance : 48 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7728 Consultation [délibére à Paris, le 26 février 1792] [texte imprimé] / Mathieu Migneret (1743-1814), Imprimeur ; Alexandre-Jules-Benoît Debonnières (1749?-1801?), Signataire ; Delaune (17..-18..), Signataire ; Hutteau (17..-18..), Signataire ; Ferey (17..-18..), Signataire . - A Paris : de l'imprimerie de Migneret, [s.d. (1792)] . - 48 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7728 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 66 (122 D) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Mémoire signifié, pour Pierre Landry, laboureur au Mesnil en France ; Contre Jorrand & sa femme, manouvriers à Lagny-le-sec. Le sieur Bernier, laboureur de la paroisse de Villeneuve-sous-Dammartin. Et M. Cartault, avocat en la cour Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre Landry (17..-17..), Signataire ; de (avocat) Vaucresson (18e siècle), Signataire ; Delaune (17..-18..), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)
Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1773 Importance : 25-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Lagny-le-Sec (Oise)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11634 Mémoire signifié, pour Pierre Landry, laboureur au Mesnil en France ; Contre Jorrand & sa femme, manouvriers à Lagny-le-sec. Le sieur Bernier, laboureur de la paroisse de Villeneuve-sous-Dammartin. Et M. Cartault, avocat en la cour [texte imprimé] / Pierre Landry (17..-17..), Signataire ; de (avocat) Vaucresson (18e siècle), Signataire ; Delaune (17..-18..), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Lagny-le-Sec (Oise)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11634 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 343 ter (2995C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
