| Titre : |
Liasse de pièces relatives à la succession de Pierre Louis Dubout |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Marie Margueritte Thérèze Blanchart (16..-1777), Nom associé ; Laurent André Dubout (1757-17..), Nom associé ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Nom associé ; Just Ticquet (17..-17..), Nom associé ; Jean Toussaint Le Caron de Troussures (1709-1769)  , Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; [et al.], Auteur |
| Année de publication : |
1777-1779 |
| Ensemble bibliogr. : |
Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour
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| Importance : |
Papier manuscrit, 8 pièces |
| Format : |
33 cm |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)
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| Index. décimale : |
346.05 Héritage, successions, testament, inventaire |
| Note de contenu : |
Pièce n°1 et 2 : Compte exact en débit et crédit rendu par le sieur Dubout l'ainé justifiant l'emploi des deniers provenant de la succession de madame Marie Marguerite Thérèse Blanchart, veuve Dubout son ayeule (sic) ; lesquels deniers lui sont [non déchiffré] avec le sieur Laurent André Dubout son frère, 1777-1779, 8 ff.
Pièce n°3 : Inventaire après décès de Marie Marguerite Thérèse Blanchart fait par Pierre Etienne Nicolas Germer Dubout et Jean François Charles L'Homme, procureur au bailliage et siège présidial de Beauvais comme fondé de la procuration générale et spéciale [...] de Laurent André Dubout, actuellement étudiant en médecine à Montpellier, Beauvais le 2 janvier 1778, 20 ff.
Pièce n°4 : Minutes d'apposition des scellés sur tous les meubles, effets, titres, papiers se trouvant dans la maison où vient de décéder Marie Marguerite Thérèse Blanchart, veuve de Pierre Louis Dubout, négociant et ancien maire de Beauvais, selon le mandement du bailly de la ville, bailliage, comté et pairie de Beauvais [suivies] de la reconnaissance des poses de scellés par Pierre Etienne Nicolas Germer Dubout et Laurent André Dubout, enfants de la défunte sous l'autorité de Just Ticquet, bourgeois de Beauvais, leur oncle maternel, curateur et tuteur, Beauvais, 28 août 1777 et 2 janvier 1778, 10 ff.
Pièce n°5 : Mémoire pour damoiselle Marie Madelaine Charlotte Renault, veuve du sieur Laurent Dubout, négociant à Beauvais, tutrice des enfants mineurs dudit deffunt sieur Dubout et d'elle, pour servir de baze avant arrangement avec la dame aieule desd. mineurs, [s.d. (ca 1777)], 4 ff.
Pièce n°6 : Acte de clôture de l'inventaire du 17 août 1767 extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage, comté et pairie de Beauvais, par devant Jean Toussaint Le Caron, seigneur de Troussures, [...] en présence de M.T. Blanchard, veuve de P.L. Dubout, M.M.C. Renault, veuve de L. Dubout, P.E.N.G. Dubout et L. Dubout [et al.], Beauvais le 5 octobre 1767, 4 ff.
Pièce n°7 : Minutes de dépôt du testament de Pierre Louis Dubout par sa veuve Marguerite Thérèse Blanchart devant les notaires royaux de Beauvais, octobre 1767, 2 ff.
Pièce n°8 : Inventaire description exacte et prisée de tous et vus chacuns des biens, meubles, effets, mobiliers, vaisselle d'argent, deniers comptans, titres papiers et autres objets délaissés par led. deffunt Pierre Louis Dubout à la requête de dame Marguerite Thérèse Blanchart, veuve du sieur Pierre Louis Dubout [...] et de Marie Madeleine Charlotte Renault, veuve de Laurent Dubout [et al.], Beauvais du 17 août au 10 septembre 1767, 48 ff. |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22218 |
Liasse de pièces relatives à la succession de Pierre Louis Dubout [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Margueritte Thérèze Blanchart (16..-1777), Nom associé ; Laurent André Dubout (1757-17..), Nom associé ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Nom associé ; Just Ticquet (17..-17..), Nom associé ; Jean Toussaint Le Caron de Troussures (1709-1769) , Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; [et al.], Auteur . - 1777-1779 . - Papier manuscrit, 8 pièces ; 33 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-AymourLangues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)
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| Index. décimale : |
346.05 Héritage, successions, testament, inventaire |
| Note de contenu : |
Pièce n°1 et 2 : Compte exact en débit et crédit rendu par le sieur Dubout l'ainé justifiant l'emploi des deniers provenant de la succession de madame Marie Marguerite Thérèse Blanchart, veuve Dubout son ayeule (sic) ; lesquels deniers lui sont [non déchiffré] avec le sieur Laurent André Dubout son frère, 1777-1779, 8 ff.
Pièce n°3 : Inventaire après décès de Marie Marguerite Thérèse Blanchart fait par Pierre Etienne Nicolas Germer Dubout et Jean François Charles L'Homme, procureur au bailliage et siège présidial de Beauvais comme fondé de la procuration générale et spéciale [...] de Laurent André Dubout, actuellement étudiant en médecine à Montpellier, Beauvais le 2 janvier 1778, 20 ff.
Pièce n°4 : Minutes d'apposition des scellés sur tous les meubles, effets, titres, papiers se trouvant dans la maison où vient de décéder Marie Marguerite Thérèse Blanchart, veuve de Pierre Louis Dubout, négociant et ancien maire de Beauvais, selon le mandement du bailly de la ville, bailliage, comté et pairie de Beauvais [suivies] de la reconnaissance des poses de scellés par Pierre Etienne Nicolas Germer Dubout et Laurent André Dubout, enfants de la défunte sous l'autorité de Just Ticquet, bourgeois de Beauvais, leur oncle maternel, curateur et tuteur, Beauvais, 28 août 1777 et 2 janvier 1778, 10 ff.
Pièce n°5 : Mémoire pour damoiselle Marie Madelaine Charlotte Renault, veuve du sieur Laurent Dubout, négociant à Beauvais, tutrice des enfants mineurs dudit deffunt sieur Dubout et d'elle, pour servir de baze avant arrangement avec la dame aieule desd. mineurs, [s.d. (ca 1777)], 4 ff.
Pièce n°6 : Acte de clôture de l'inventaire du 17 août 1767 extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage, comté et pairie de Beauvais, par devant Jean Toussaint Le Caron, seigneur de Troussures, [...] en présence de M.T. Blanchard, veuve de P.L. Dubout, M.M.C. Renault, veuve de L. Dubout, P.E.N.G. Dubout et L. Dubout [et al.], Beauvais le 5 octobre 1767, 4 ff.
Pièce n°7 : Minutes de dépôt du testament de Pierre Louis Dubout par sa veuve Marguerite Thérèse Blanchart devant les notaires royaux de Beauvais, octobre 1767, 2 ff.
Pièce n°8 : Inventaire description exacte et prisée de tous et vus chacuns des biens, meubles, effets, mobiliers, vaisselle d'argent, deniers comptans, titres papiers et autres objets délaissés par led. deffunt Pierre Louis Dubout à la requête de dame Marguerite Thérèse Blanchart, veuve du sieur Pierre Louis Dubout [...] et de Marie Madeleine Charlotte Renault, veuve de Laurent Dubout [et al.], Beauvais du 17 août au 10 septembre 1767, 48 ff. |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22218 |
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346 Droit privé
Affiner la recherche Interroger des sources externesConsultation [délibére à Paris, le 26 février 1792] ([s.d. (1792)])
Liasse de pièces relatives à la succession de Pierre Louis Dubout (1777-1779)
