Depuis 1862
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Auteur : Généralité (Soissons) |
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G.[Généralité] de Soissons. E.[Election] de Noyon. Tarif des droits d'aydes de l'élection de Noyon. Du vingt-sept [27] janvier 1687 (1723)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 3 (2651) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil A Monsieur l'intendant en la généralité de Soissons [...] (1721)
Titre : A Monsieur l'intendant en la généralité de Soissons [...] : [Placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité (Soissons), Éditeur scientifique ; A. Turgot (16..-17..?), Signataire Editeur : Soissons : [s.n.] Année de publication : 1721 Importance : 1 f. Format : 53x40 cm Note générale : Ordonnance enjoignant de passer tout les baux des fabriques et communautés par devant notaire à peine de 200 livres d'amende.
Signé : A. Turgot. Fait à Soissons le 22 janvier 1721Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1496 A Monsieur l'intendant en la généralité de Soissons [...] : [Placard] [texte imprimé] / Généralité (Soissons), Éditeur scientifique ; A. Turgot (16..-17..?), Signataire . - Soissons : [s.n.], 1721 . - 1 f. ; 53x40 cm.
Ordonnance enjoignant de passer tout les baux des fabriques et communautés par devant notaire à peine de 200 livres d'amende.
Signé : A. Turgot. Fait à Soissons le 22 janvier 1721
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1496 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans Archives A0 Bt 1 (006) Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 1 (006) Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Soissons, concernant la police sur les grands-chemins dans toute l'étendue de ladite généralité. Du 30 avril 1766 (1766)
Titre : Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Soissons, concernant la police sur les grands-chemins dans toute l'étendue de ladite généralité. Du 30 avril 1766 : [Placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité (Soissons), Éditeur scientifique Editeur : Soissons : [s.n.] Année de publication : 1766 Importance : 1 f. Format : 60x47 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1495 Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Soissons, concernant la police sur les grands-chemins dans toute l'étendue de ladite généralité. Du 30 avril 1766 : [Placard] [texte imprimé] / Généralité (Soissons), Éditeur scientifique . - Soissons : [s.n.], 1766 . - 1 f. ; 60x47 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1495 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-195 Tiroir 4 Gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 1 (005) Ordonnance contenant qu'il sera convoquée annuellement, à commencer de cette année, un jour de dimanche ou de fête, vers la fin du mois de décembre, par le maire ou syndic de chaque paroisse, une assemblée d'habitans, dans laquelle il sera fait & arrêté un état détaillé des pertes générales & particulières de récolte & des bestiaux survenues dans la paroisse pendant le cours de l'année, & qui n'auront point été constatées par les officiers des élections. Du 23 juillet 1785 / Généralité (Soissons) (1785)
Titre : Ordonnance contenant qu'il sera convoquée annuellement, à commencer de cette année, un jour de dimanche ou de fête, vers la fin du mois de décembre, par le maire ou syndic de chaque paroisse, une assemblée d'habitans, dans laquelle il sera fait & arrêté un état détaillé des pertes générales & particulières de récolte & des bestiaux survenues dans la paroisse pendant le cours de l'année, & qui n'auront point été constatées par les officiers des élections. Du 23 juillet 1785 : [Placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité (Soissons), Auteur ; Ponce Courtois (1720-181?) , Imprimeur ; Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye-Blossac (1753-1840) , Signataire Editeur : A Soissons : de l'imprimerie de P. Courtois Année de publication : 1785 Importance : 1 f. Format : 60x46 cm Note générale : De par le roi, Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blossac.
Fait à Soissons le 23 juillet 1785Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1498 Ordonnance contenant qu'il sera convoquée annuellement, à commencer de cette année, un jour de dimanche ou de fête, vers la fin du mois de décembre, par le maire ou syndic de chaque paroisse, une assemblée d'habitans, dans laquelle il sera fait & arrêté un état détaillé des pertes générales & particulières de récolte & des bestiaux survenues dans la paroisse pendant le cours de l'année, & qui n'auront point été constatées par les officiers des élections. Du 23 juillet 1785 : [Placard] [texte imprimé] / Généralité (Soissons), Auteur ; Ponce Courtois (1720-181?) , Imprimeur ; Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye-Blossac (1753-1840) , Signataire . - A Soissons : de l'imprimerie de P. Courtois, 1785 . - 1 f. ; 60x46 cm.
De par le roi, Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blossac.
Fait à Soissons le 23 juillet 1785
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1498 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-192 Tiroir 4 Gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 1 (008) Tarif des droits d'Aydes de l'election de Crespy [Crépy en Valois] Du vingt-sept janvier 1687 / Généralité (Soissons) (1723)
Titre : Tarif des droits d'Aydes de l'election de Crespy [Crépy en Valois] Du vingt-sept janvier 1687 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité (Soissons), Éditeur scientifique ; Guillaume, veuve de Saugrain (16..-1734) , Editeur commercial ; Pierre Prault (1685-1768) , Editeur commercial Editeur : A Paris : chez la V. Saugrain & Pierre Prault Année de publication : 1723 Importance : 7-[1] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France Index. décimale : 336.264 Droits d'entrée sur un territoire (octroi, taxe) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2072 Tarif des droits d'Aydes de l'election de Crespy [Crépy en Valois] Du vingt-sept janvier 1687 [texte imprimé] / Généralité (Soissons), Éditeur scientifique ; Guillaume, veuve de Saugrain (16..-1734) , Editeur commercial ; Pierre Prault (1685-1768) , Editeur commercial . - A Paris : chez la V. Saugrain & Pierre Prault, 1723 . - 7-[1] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France Index. décimale : 336.264 Droits d'entrée sur un territoire (octroi, taxe) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2072 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 5 (2886) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt