Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Playout (17..-18..)
Commentaire :
Commissaire du Directoire exécutif du département de l'Oise
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Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne / Jean-Pierre Danjou ; Playout ; Jacques Cambry ([s.d. (1797-1801)])
Titre : Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur Année de publication : [s.d. (1797-1801)] Importance : 5 pièces Format : 4° Note générale : Généralement : 4 p. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation.
2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation.
3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation.
4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial.
5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10761 Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur . - [s.d. (1797-1801)] . - 5 pièces ; 4°.
Généralement : 4 p.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation.
2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation.
3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation.
4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial.
5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10761 Exemplaires (1)
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