Capitulum et Canonici ecclesiae Belvacensis, episcopalis sed vacante omnibus cujuslibet ministris in ecclesia cathedrali sacram ministerium obeuntibus, in Domino salutem et monitum [...] ([s.d. (1801)])

Public ISBD Titre : Capitulum et Canonici ecclesiae Belvacensis, episcopalis sed vacante omnibus cujuslibet ministris in ecclesia cathedrali sacram ministerium obeuntibus, in Domino salutem et monitum [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Camus (17..-18..), Imprimeur Editeur : [Beauvais] : de l'imprimerie de camus Année de publication : [s.d. (1801)] Importance : 1 f. Format : 27 cm Langues : Latin (lat) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Constitution civile du Clergé et ses suites 1790-1802, actes officiels, polémiques, histoire [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10912 Capitulum et Canonici ecclesiae Belvacensis, episcopalis sed vacante omnibus cujuslibet ministris in ecclesia cathedrali sacram ministerium obeuntibus, in Domino salutem et monitum [...] [texte imprimé] / Camus (17..-18..), Imprimeur . - [Beauvais] : de l'imprimerie de camus, [s.d. (1801)] . - 1 f. ; 27 cm. Langues : Latin (lat) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Constitution civile du Clergé et ses suites 1790-1802, actes officiels, polémiques, histoire [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10912

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 340 (FP094)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Extrait du procès-verbal de la Convention Nationale. Séance du 21 septembre 1792, l'an 4e de la Liberté, & le Ier de l'Egalité, [...] / Convention nationale (1792-1795; France) (1792)

Public ISBD Titre : Extrait du procès-verbal de la Convention Nationale. Séance du 21 septembre 1792, l'an 4e de la Liberté, & le Ier de l'Egalité, [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Jérôme Pétion (1756-1794) , Signataire ; Jean-Antoine-Nicolas de Caritat (marquis de) Condorcet (1743-1794), Signataire ; Jacques Pierre Brissot ou Brissot de Warville (1754-1793) , Signataire ; Jean-Paul Rabaut Saint-Étienne (1743-1793) , Signataire ; Marc David Alba Lasource (1763-1793) , Signataire ; Pierre Victurnien Vergniaud (1753-1793) , Signataire ; Camus (17..-18..), Signataire Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1792 Importance : 8 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Tags : Royauté - France - abolition Note de contenu : Séance au cours de laquelle la Royauté est abolie Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10856 Extrait du procès-verbal de la Convention Nationale. Séance du 21 septembre 1792, l'an 4e de la Liberté, & le Ier de l'Egalité, [...] [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Jérôme Pétion (1756-1794) , Signataire ; Jean-Antoine-Nicolas de Caritat (marquis de) Condorcet (1743-1794), Signataire ; Jacques Pierre Brissot ou Brissot de Warville (1754-1793) , Signataire ; Jean-Paul Rabaut Saint-Étienne (1743-1793) , Signataire ; Marc David Alba Lasource (1763-1793) , Signataire ; Pierre Victurnien Vergniaud (1753-1793) , Signataire ; Camus (17..-18..), Signataire . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1792 . - 8 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Tags : Royauté - France - abolition Note de contenu : Séance au cours de laquelle la Royauté est abolie Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10856

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Journal du département de l'Oise. Par le citoyen M** / Camus (1800-1801)

Public ISBD [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique  Titre : Journal du département de l'Oise. Par le citoyen M** Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Camus (17..-18..), Editeur commercial Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de Camus Année de publication : 1800-1801 Note générale : Numérotation : 28 mess. an VIII-21 vend. an X (17 juil. 1800-13 oct. 1801) [I, n° 1-II, n° 3]. Paraissant toutes les décades. - Suspendu pendant les dernières décades de l'an X Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Notice des principaux journaux littéraires, scientifiques,politiques:Journaux écrits en français:Journaux de la Révolution Française Cote : Archives A4 Bt 22 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8865 [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Journal du département de l'Oise. Par le citoyen M** [texte imprimé] / Camus (17..-18..), Editeur commercial . - A Beauvais : de l'imprimerie de Camus, 1800-1801. Numérotation : 28 mess. an VIII-21 vend. an X (17 juil. 1800-13 oct. 1801) [I, n° 1-II, n° 3]. Paraissant toutes les décades. - Suspendu pendant les dernières décades de l'an X Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Notice des principaux journaux littéraires, scientifiques,politiques:Journaux écrits en français:Journaux de la Révolution Française Cote : Archives A4 Bt 22 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8865

Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Clermont [de l'Oise] / Jacques Cambry ([s.d. (1799-1801)])

Public ISBD Titre : Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Clermont [de l'Oise] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Camus (17..-18..), Imprimeur ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur Année de publication : [s.d. (1799-1801)] Importance : 4 pièces Format : 4° Note générale : Généralement : 4 p. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 4 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10688 Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Clermont [de l'Oise] [texte imprimé] / Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Camus (17..-18..), Imprimeur ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur . - [s.d. (1799-1801)] . - 4 pièces ; 4°. Généralement : 4 p. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 4 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10688

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 330-2 (FP211-1)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne / Jean-Pierre Danjou ; Playout ; Jacques Cambry ([s.d. (1797-1801)])

Public ISBD Titre : Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur Année de publication : [s.d. (1797-1801)] Importance : 5 pièces Format : 4° Note générale : Généralement : 4 p. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10761 Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur . - [s.d. (1797-1801)] . - 5 pièces ; 4°. Généralement : 4 p. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10761

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 339 (FP165)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Liste des jurés d'accusation et de jugement, pour le trimestre de germinal an IX, formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation de Senlis / Jacques Cambry ([s.d. (1801)])

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Liste des jurés d'accusation et de jugement, pour le trimestre de nivôse an IX, formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation de Senlis / Jacques Cambry ([s.d. (1800)])

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Mémoire pour le citoyen Claude-Germer Grenon, notaire public, demeurant à Beauvais, demandeur ; Contre la citoyenne Marie-Catherine Germain, veuve du citoyen Antoine Gouchet, décédé notaire public à Beauvais, elle y demeurante, défenderesse ; Et contre les héritiers Gouchet, demeurans les uns à Paris, les autres à Beauvais, défendeurs ([s.d. (ca 1800)])

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Programme des exercices littéraires qui doivent précéder immédiatement la distribution solennelle des prix de l'Ecole centrale de l'Oise, laquelle aura lieu le 30 Thermidor [...] / Ecole centrale (Oise, Beauvais) (An 8 (1800))

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