Mémoire pour prouver la mouvance du Roi sur la terre de Picquigny, contre les églises d'Amiens et de Corbie. Première [seconde et suite de la seconde] partie (1783-1784)

Public ISBD Titre : Mémoire pour prouver la mouvance du Roi sur la terre de Picquigny, contre les églises d'Amiens et de Corbie. Première [seconde et suite de la seconde] partie Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808) , Imprimeur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Nom associé ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé ; Eglise catholique romaine (Corbie), Nom associé Editeur : [Paris] : [s.n.] Année de publication : 1783-1784 Importance : 3 part. en 1 vol., pagination multiple Format : 4° Note générale : La 1ere partie contient 9 pièces. La 2e et 3e parties, 1 pièce chacune ; sommaire au début de chaque partie. Les 2 impr. sont : P.R.C. Ballard et Stoupe Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Tags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1455 Mémoire pour prouver la mouvance du Roi sur la terre de Picquigny, contre les églises d'Amiens et de Corbie. Première [seconde et suite de la seconde] partie [texte imprimé] / Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808) , Imprimeur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Nom associé ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé ; Eglise catholique romaine (Corbie), Nom associé . - [Paris] : [s.n.], 1783-1784 . - 3 part. en 1 vol., pagination multiple ; 4°. La 1ere partie contient 9 pièces. La 2e et 3e parties, 1 pièce chacune ; sommaire au début de chaque partie. Les 2 impr. sont : P.R.C. Ballard et Stoupe Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Tags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1455

Est composé de

• [1] Eclaircissemens sur le fait de la prétendue union primitive de la terre de Picquigny & du Vidamé d'Amiens
• [2] Réponse à la pièce importante nouvellement découverte par les adversaires du Roi dans l'affaire de Picquigny
• [3] Résumé pour Monseigneur Comte d'Artois dans l'affaire de Picquigny
• [4] Texte des loix de la Bretagne, relatives à la question de l'impartialité des neuf grandes baronnies de cette province
• [5] Mémoire pour le Vicomte & la Vicomtesse de Choiseul ; contre le Duc & la Duchesse de Lorge
• [6] Précis pour le Vicomte & la Vicomtesse de Choiseul ; contre le Duc & la Duchesse de Lorge
• [7] Mémoire pour le Vicomte de Choiseul contre le tuteur des deux enfans puînés de Madame la princesse de Guémené
• [8-9] Mémoire pour Monseigneur Comte d'Artois, cessionnaire du droit de prélation du Roi sur la baronnie de Picquigny contre M. l'évêque d'Amiens, & les abbé, prieur & religieux de Corbie, prétendans droit à la mouvance de ladite baronnie ; le sieur Briet de Bernapré, & les Sieur & Dame Calmer, acquéreurs de Picquigny

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	943	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt			Demi reliure, plats recouverts de papier marbré marron, dos à nerfs, caissons ornés, mention de titre en lettres dorées, gardes de papier marbré de type peigne, tranches rouges, 18e siècle	Fonds Caix de St Aymour

Observations très-importantes pour M. l'évêque d'Amiens sur le dernier mémoire du sieur Calmer (1779)

Public ISBD Accompagne Réponse aux Observations très-importantes de M. l'évêque d'Amiens pour le sieur Calmer (1779) Titre : Observations très-importantes pour M. l'évêque d'Amiens sur le dernier mémoire du sieur Calmer Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Liefman Calmer (1711-1784) , Nom associé ; Pasquier (17..-17..), Signataire ; Boudet (18e siècle), Signataire ; Flament (18e siècle), Signataire ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808) , Imprimeur ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Stoupe Année de publication : 1779 Importance : 18-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : Pasquier, rapporteur, Boudet, avocat et Flament, procureur Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Tags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7999 Accompagne Réponse aux Observations très-importantes de M. l'évêque d'Amiens pour le sieur Calmer (1779) Observations très-importantes pour M. l'évêque d'Amiens sur le dernier mémoire du sieur Calmer [texte imprimé] / Liefman Calmer (1711-1784) , Nom associé ; Pasquier (17..-17..), Signataire ; Boudet (18e siècle), Signataire ; Flament (18e siècle), Signataire ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808) , Imprimeur ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Stoupe, 1779 . - 18-[2 bl.] p. ; 4°. Pasquier, rapporteur, Boudet, avocat et Flament, procureur Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Tags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7999

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 70 (136 F)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Précis pour les Sieur & Dame de Moyenneville, appellans ; Contre les seigneurs & Dame de La Ferté-lès-Saint-Ricquier, Intimés (1779)

Public ISBD Titre : Précis pour les Sieur & Dame de Moyenneville, appellans ; Contre les seigneurs & Dame de La Ferté-lès-Saint-Ricquier, Intimés Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Joseph-René Boistel (1719-1803), Nom associé ; Morgan (18e siècle), Signataire ; Le Febvre d'Amecourt, Signataire ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Stoupe Année de publication : 1779 Importance : 5-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8035 Précis pour les Sieur & Dame de Moyenneville, appellans ; Contre les seigneurs & Dame de La Ferté-lès-Saint-Ricquier, Intimés [texte imprimé] / Joseph-René Boistel (1719-1803), Nom associé ; Morgan (18e siècle), Signataire ; Le Febvre d'Amecourt, Signataire ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Stoupe, 1779 . - 5-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8035

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 70 (139 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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