Acte public pour la licence [de droit] soutenu le vendredi 24 août 1810 par Jacques-Nicolas de Broé, de St-Rimault, département de l'Oise / Université Impériale (France) (1810)

Public ISBD Titre : Acte public pour la licence [de droit] soutenu le vendredi 24 août 1810 par Jacques-Nicolas de Broé, de St-Rimault, département de l'Oise : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Université Impériale (France), Collectivité éditrice ; Académie de Paris, Collectivité éditrice ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Ballard Année de publication : 1810 Importance : 1 f. Format : 41 x 51 cm Langues : Français (fre) Langues originales : Latin (lat) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Education:Evaluation de l'éducation:Diplôme et grade [1 - Thésaurus UNESCO ] Education:Matières de l'enseignement de base et général:Science juridique Note de contenu : - Jus Romanum. De damno infecto et de suggrundis et protectionibus. - Droit français. Des privilèges et hypothèques, de leurs inscriptions, radiation et réduction, de la publicité des registres et de la responsabilité des conservateurs Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15864 Acte public pour la licence [de droit] soutenu le vendredi 24 août 1810 par Jacques-Nicolas de Broé, de St-Rimault, département de l'Oise : [placard] [texte imprimé] / Université Impériale (France), Collectivité éditrice ; Académie de Paris, Collectivité éditrice ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Ballard, 1810 . - 1 f. ; 41 x 51 cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Latin (lat) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Education:Evaluation de l'éducation:Diplôme et grade [1 - Thésaurus UNESCO ] Education:Matières de l'enseignement de base et général:Science juridique Note de contenu : - Jus Romanum. De damno infecto et de suggrundis et protectionibus. - Droit français. Des privilèges et hypothèques, de leurs inscriptions, radiation et réduction, de la publicité des registres et de la responsabilité des conservateurs Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15864

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A0 Bt 1 (3177)	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		envoyé à M. Dumontier fils

Dépouillement de l'information faite à Chaumont, les 13 & 14 mai 1789 / Julien-François Boys (1790)

Public ISBD Titre : Dépouillement de l'information faite à Chaumont, les 13 & 14 mai 1789 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Julien-François Boys (17..-18..), Auteur présumé ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Ballard Année de publication : 1790 Importance : 5-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12025 Dépouillement de l'information faite à Chaumont, les 13 & 14 mai 1789 [texte imprimé] / Julien-François Boys (17..-18..), Auteur présumé ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Ballard, 1790 . - 5-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12025

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 360 (2857)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	2670

Mémoire pour prouver la mouvance du Roi sur la terre de Picquigny, contre les églises d'Amiens et de Corbie. Première [seconde et suite de la seconde] partie (1783-1784)

Public ISBD Titre : Mémoire pour prouver la mouvance du Roi sur la terre de Picquigny, contre les églises d'Amiens et de Corbie. Première [seconde et suite de la seconde] partie Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808) , Imprimeur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Nom associé ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé ; Eglise catholique romaine (Corbie), Nom associé Editeur : [Paris] : [s.n.] Année de publication : 1783-1784 Importance : 3 part. en 1 vol., pagination multiple Format : 4° Note générale : La 1ere partie contient 9 pièces. La 2e et 3e parties, 1 pièce chacune ; sommaire au début de chaque partie. Les 2 impr. sont : P.R.C. Ballard et Stoupe Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Tags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1455 Mémoire pour prouver la mouvance du Roi sur la terre de Picquigny, contre les églises d'Amiens et de Corbie. Première [seconde et suite de la seconde] partie [texte imprimé] / Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur ; Jean-Georges-Antoine Stoupe (1736?-1808) , Imprimeur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Nom associé ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé ; Eglise catholique romaine (Corbie), Nom associé . - [Paris] : [s.n.], 1783-1784 . - 3 part. en 1 vol., pagination multiple ; 4°. La 1ere partie contient 9 pièces. La 2e et 3e parties, 1 pièce chacune ; sommaire au début de chaque partie. Les 2 impr. sont : P.R.C. Ballard et Stoupe Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Tags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1455

Est composé de

• [1] Eclaircissemens sur le fait de la prétendue union primitive de la terre de Picquigny & du Vidamé d'Amiens
• [2] Réponse à la pièce importante nouvellement découverte par les adversaires du Roi dans l'affaire de Picquigny
• [3] Résumé pour Monseigneur Comte d'Artois dans l'affaire de Picquigny
• [4] Texte des loix de la Bretagne, relatives à la question de l'impartialité des neuf grandes baronnies de cette province
• [5] Mémoire pour le Vicomte & la Vicomtesse de Choiseul ; contre le Duc & la Duchesse de Lorge
• [6] Précis pour le Vicomte & la Vicomtesse de Choiseul ; contre le Duc & la Duchesse de Lorge
• [7] Mémoire pour le Vicomte de Choiseul contre le tuteur des deux enfans puînés de Madame la princesse de Guémené
• [8-9] Mémoire pour Monseigneur Comte d'Artois, cessionnaire du droit de prélation du Roi sur la baronnie de Picquigny contre M. l'évêque d'Amiens, & les abbé, prieur & religieux de Corbie, prétendans droit à la mouvance de ladite baronnie ; le sieur Briet de Bernapré, & les Sieur & Dame Calmer, acquéreurs de Picquigny

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	943	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt			Demi reliure, plats recouverts de papier marbré marron, dos à nerfs, caissons ornés, mention de titre en lettres dorées, gardes de papier marbré de type peigne, tranches rouges, 18e siècle	Fonds Caix de St Aymour

Oraison funèbre de Louis XV, le bien-aimé, roi de France et de Navarre, prononcée le lundi 29 août 1774, dans l'église cathédrale de Noyon; Par M. l'abbé Bourlet de Vauxcelles, chanoine & vicaire général du diocèse, prédicateur ordinaire du Roi, lecteur & bibliothécaire de Monseigneur le comte d'Artois / Simon-Jérôme Bourlet de Vauxcelles (1774)

Public ISBD Titre : Oraison funèbre de Louis XV, le bien-aimé, roi de France et de Navarre, prononcée le lundi 29 août 1774, dans l'église cathédrale de Noyon; Par M. l'abbé Bourlet de Vauxcelles, chanoine & vicaire général du diocèse, prédicateur ordinaire du Roi, lecteur & bibliothécaire de Monseigneur le comte d'Artois Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Simon-Jérôme Bourlet de Vauxcelles (1733-1802) , Auteur ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Claude-Marin Saugrain (1735-1805) , Editeur commercial ; Christophe-Jean-François Ballard (17??-179?) , Imprimeur ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez Saugrain Année de publication : 1774 Autre Editeur : de l'imprimerie de la veuve Ballard et Ballard fils Importance : 77-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc.:Oraison funèbre [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1565 Oraison funèbre de Louis XV, le bien-aimé, roi de France et de Navarre, prononcée le lundi 29 août 1774, dans l'église cathédrale de Noyon; Par M. l'abbé Bourlet de Vauxcelles, chanoine & vicaire général du diocèse, prédicateur ordinaire du Roi, lecteur & bibliothécaire de Monseigneur le comte d'Artois [texte imprimé] / Simon-Jérôme Bourlet de Vauxcelles (1733-1802) , Auteur ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Claude-Marin Saugrain (1735-1805) , Editeur commercial ; Christophe-Jean-François Ballard (17??-179?) , Imprimeur ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur . - A Paris : chez Saugrain : de l'imprimerie de la veuve Ballard et Ballard fils, 1774 . - 77-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc.:Oraison funèbre [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1565

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 3 (2647)	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt			Broché

Réplique pour le sieur Boys, homme de loi ; Contre les six communautés & paroisses de Liancourt, Tourly, Faï, Loconville, Fleury & Boissy / Du Moutier ([s.d. (aps 1781)])

Public ISBD Titre : Réplique pour le sieur Boys, homme de loi ; Contre les six communautés & paroisses de Liancourt, Tourly, Faï, Loconville, Fleury & Boissy Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Du Moutier (17..-17..), Signataire ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de P.R.C. Ballard Année de publication : [s.d. (aps 1781)] Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : Conflit sur la propriété du marais de Chaumont que les communautés affirment être propriétaires Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12024 Réplique pour le sieur Boys, homme de loi ; Contre les six communautés & paroisses de Liancourt, Tourly, Faï, Loconville, Fleury & Boissy [texte imprimé] / Du Moutier (17..-17..), Signataire ; Pierre-Robert-Christophe Ballard (1744-1812) , Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de P.R.C. Ballard, [s.d. (aps 1781)] . - 8 p. ; 4°. Conflit sur la propriété du marais de Chaumont que les communautés affirment être propriétaires Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12024

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 360 (2856)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	2670

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