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Affiner la recherche Interroger des sources externesConstitution de la République française / Assemblée constituante (1792-1795; France) (An IV [1795-1796])
Titre : Constitution de la République française Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée constituante (1792-1795; France) , Éditeur scientifique
Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise Année de publication : An IV [1795-1796] Importance : 64 p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions Index. décimale : 342.020 944 Constitutions et autres textes fondamentaux (France) Note de contenu : Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen et la Constitution de l'an I Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2261 Constitution de la République française [texte imprimé] / Assemblée constituante (1792-1795; France)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions Index. décimale : 342.020 944 Constitutions et autres textes fondamentaux (France) Note de contenu : Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen et la Constitution de l'an I Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2261 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 14 (3223) Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3223 Fonds Caix de St Aymour
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
Titre : Recueil général et journalier de jurisprudence françoise [...] N°I publié le jeudi 7 janvier 1790 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Veuve de Jacques-François Valade (17..-179.?), Imprimeur Editeur : [Paris] : De l'imprimerie de la veuve Valade Année de publication : [s.d. (1790)] Importance : 24 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matièresNote de contenu : 4 parties :
- Constitution françoise : introduction
- Lois nouvelles
- Question de droit politique, décidée par l'Assemblée Nationale
- Questions et décisions de jurisprudencePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6020 Recueil général et journalier de jurisprudence françoise [...] N°I publié le jeudi 7 janvier 1790 [texte imprimé] / Veuve de Jacques-François Valade (17..-179.?), Imprimeur . - [Paris] : De l'imprimerie de la veuve Valade, [s.d. (1790)] . - 24 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matièresNote de contenu : 4 parties :
- Constitution françoise : introduction
- Lois nouvelles
- Question de droit politique, décidée par l'Assemblée Nationale
- Questions et décisions de jurisprudencePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6020 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (282 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
