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Soissons
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Documents disponibles chez cet éditeur (5)
Affiner la recherche Interroger des sources externesDéclaration du roy donné à Versailles le troisième jour d'avril 1708. Registrée en Parlement le 27 juin 1708 / Louis XIV, roi de France (1708)
Titre : Déclaration du roy donné à Versailles le troisième jour d'avril 1708. Registrée en Parlement le 27 juin 1708 : [Placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Auteur ; Antoine François Lefèvre d'Ormesson (1651-1712), Éditeur scientifique
Editeur : Soissons : [s.n.] Année de publication : 1708 Importance : 1 f. Format : 47x36 cm° Note générale : Augmentation des gages des officiers royaux.
Signé : Antoine François-De Paule Lefevre d'Ormesson.
Fait à Soissons le 22 juillet 1708Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1491 Déclaration du roy donné à Versailles le troisième jour d'avril 1708. Registrée en Parlement le 27 juin 1708 : [Placard] [texte imprimé] / Louis XIV, roi de France (1638-1715)
Augmentation des gages des officiers royaux.
Signé : Antoine François-De Paule Lefevre d'Ormesson.
Fait à Soissons le 22 juillet 1708
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1491 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans Archives A0 Bt1 (001) Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 1 (001)
Titre : Edit du Roi, concernant l'évaluation des offices. Donné à Versailles au mois de février 1771. Registré és registres de l'audience de France le 23 mai suivant : [Placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XIV, roi de France (1638-1715) Editeur : Soissons : [s.n.] Année de publication : 1771 Importance : 1 f. Format : 70x46 cm Note générale : Signé : Louis Le Peletier.
Fait le 3 juin 1771Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1494 Edit du Roi, concernant l'évaluation des offices. Donné à Versailles au mois de février 1771. Registré és registres de l'audience de France le 23 mai suivant : [Placard] [texte imprimé] / Louis XIV, roi de France (1638-1715)
Signé : Louis Le Peletier.
Fait le 3 juin 1771
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1494 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-196 Tiroir 4 Gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 1 (004)
Titre : Edit du Roy portant création des offices d'inspecteurs aux boucheries dans le ville & faubourgs de Paris, & dans toutes les autres villes & bourgs fermez du royaume. Et réunion desdits offices aux corps & communautez desdites villes & bourgs. Donné à Versailles au mois de décembre 1703 [ie février 1704] : [Placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XIV, roi de France (1638-1715) Editeur : Soissons : [s.n.] Année de publication : 1704 Importance : 1 f. Format : 53x41 cm Note générale : Le bureau pour la vente desdits offices, est étably à Soissons chez Mr. Pernost du Buas, rue Saint Christophe.
Signé : Claude_Joseph Sanson ; Soissons, le 1er mars 1704Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1492 Edit du Roy portant création des offices d'inspecteurs aux boucheries dans le ville & faubourgs de Paris, & dans toutes les autres villes & bourgs fermez du royaume. Et réunion desdits offices aux corps & communautez desdites villes & bourgs. Donné à Versailles au mois de décembre 1703 [ie février 1704] : [Placard] [texte imprimé] / Louis XIV, roi de France (1638-1715)
Le bureau pour la vente desdits offices, est étably à Soissons chez Mr. Pernost du Buas, rue Saint Christophe.
Signé : Claude_Joseph Sanson ; Soissons, le 1er mars 1704
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans Archives A0 Bt 1 (002) Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 1 (002)
Titre : A Monsieur l'intendant en la généralité de Soissons [...] : [Placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité (Soissons), Éditeur scientifique ; A. Turgot (16..-17..?), Signataire Editeur : Soissons : [s.n.] Année de publication : 1721 Importance : 1 f. Format : 53x40 cm Note générale : Ordonnance enjoignant de passer tout les baux des fabriques et communautés par devant notaire à peine de 200 livres d'amende.
Signé : A. Turgot. Fait à Soissons le 22 janvier 1721Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1496 A Monsieur l'intendant en la généralité de Soissons [...] : [Placard] [texte imprimé] / Généralité (Soissons), Éditeur scientifique ; A. Turgot (16..-17..?), Signataire . - Soissons : [s.n.], 1721 . - 1 f. ; 53x40 cm.
Ordonnance enjoignant de passer tout les baux des fabriques et communautés par devant notaire à peine de 200 livres d'amende.
Signé : A. Turgot. Fait à Soissons le 22 janvier 1721
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1496 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans Archives A0 Bt 1 (006) Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 1 (006)
Titre : Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Soissons, concernant la police sur les grands-chemins dans toute l'étendue de ladite généralité. Du 30 avril 1766 : [Placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité (Soissons), Éditeur scientifique Editeur : Soissons : [s.n.] Année de publication : 1766 Importance : 1 f. Format : 60x47 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1495 Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Soissons, concernant la police sur les grands-chemins dans toute l'étendue de ladite généralité. Du 30 avril 1766 : [Placard] [texte imprimé] / Généralité (Soissons), Éditeur scientifique . - Soissons : [s.n.], 1766 . - 1 f. ; 60x47 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1495 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-195 Tiroir 4 Gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 1 (005)
