Depuis 1862
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de l'imprimerie de D'Houry
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[Paris]
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Affiner la recherche Interroger des sources externesMémoire signifié, pour Messire Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt, chevalier, baron d'Andevanne, seigneur dudit lieu, d'Harbeuville, Foucaucourt, Beauvent, Quennezy, du Tronquoy, &c. intime & appelant ; Contre Messire Charles-François Lecat d'Hervilly, chevalier, seigneur de Canisy, de Deniécourt & autres lieux, appelant & intimé ; servant de réponse à quatre requêtes volumineuses, nouvellement signifiées par ledit Sieur Lecat (1775)
Titre : Mémoire signifié, pour Messire Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt, chevalier, baron d'Andevanne, seigneur dudit lieu, d'Harbeuville, Foucaucourt, Beauvent, Quennezy, du Tronquoy, &c. intime & appelant ; Contre Messire Charles-François Lecat d'Hervilly, chevalier, seigneur de Canisy, de Deniécourt & autres lieux, appelant & intimé ; servant de réponse à quatre requêtes volumineuses, nouvellement signifiées par ledit Sieur Lecat Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt (18e siècle), Nom associé ; Charles François Lecat d'Hervilly (18e siècle), Nom associé ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Signataire ; avocat Doucet (18e siècle), Signataire ; procureur Patenotre (18e siècle), Signataire ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Année de publication : 1775 Importance : 66 p. Format : 4° Note générale : Procès en la chambre des enquêtes ; question de retrait lignager Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentairesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8037 Mémoire signifié, pour Messire Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt, chevalier, baron d'Andevanne, seigneur dudit lieu, d'Harbeuville, Foucaucourt, Beauvent, Quennezy, du Tronquoy, &c. intime & appelant ; Contre Messire Charles-François Lecat d'Hervilly, chevalier, seigneur de Canisy, de Deniécourt & autres lieux, appelant & intimé ; servant de réponse à quatre requêtes volumineuses, nouvellement signifiées par ledit Sieur Lecat [texte imprimé] / Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt (18e siècle), Nom associé ; Charles François Lecat d'Hervilly (18e siècle), Nom associé ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Signataire ; avocat Doucet (18e siècle), Signataire ; procureur Patenotre (18e siècle), Signataire ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1775 . - 66 p. ; 4°.
Procès en la chambre des enquêtes ; question de retrait lignager
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (140 A) Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773)
Titre : Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; de Luker, Signataire ; Chappron, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1773 Autre Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Importance : 33-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Le mémoire se termine par : Monsieur l'abbé De Luker, rapporteur. Me Chappron, avocat.
Gravure sur bois : bandeau en tête du texteLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1408 Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans [texte imprimé] / Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; de Luker, Signataire ; Chappron, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1773 . - 33-[1 bl.] p. ; 4°.
contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773)
Le mémoire se termine par : Monsieur l'abbé De Luker, rapporteur. Me Chappron, avocat.
Gravure sur bois : bandeau en tête du texte
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1408 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 144 Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Précis pour Me Jean-Pierre Bourget, avocat au Parlement, bailli du comté de Nanteui-le-Haudouin, pour S.A.S. monseigneur de Condé,& son gruyer en la curie royale de Valois, & dudit Nanteuil, bailli gruyer d'Oissery, [...] Intimé ; Contre le sieur Nicolas Cailleux, gruyer en la même gruerie du Valois, [...] appelant Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Bourget (17..-....), Auteur ; curé de Le Plessis-Belleville Madin (17..-....), Auteur ; avocat général Aguesseau, d' (18e siècle), Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Année de publication : 1777 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Suivi d'une : Lettre écrite le 30 octobre 1776, à Me Bourget, par Me Madin, curé Duplessis-Belleville, sous Dammartin ; et de l'Arrêt de la cour du 7 mai 1768, extr. des minutes du greffe du bailliage criminel de Meaux Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8746 Précis pour Me Jean-Pierre Bourget, avocat au Parlement, bailli du comté de Nanteui-le-Haudouin, pour S.A.S. monseigneur de Condé,& son gruyer en la curie royale de Valois, & dudit Nanteuil, bailli gruyer d'Oissery, [...] Intimé ; Contre le sieur Nicolas Cailleux, gruyer en la même gruerie du Valois, [...] appelant [texte imprimé] / Jean-Pierre Bourget (17..-....), Auteur ; curé de Le Plessis-Belleville Madin (17..-....), Auteur ; avocat général Aguesseau, d' (18e siècle), Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1777 . - 11-[1 bl.] p. ; 4°.
Suivi d'une : Lettre écrite le 30 octobre 1776, à Me Bourget, par Me Madin, curé Duplessis-Belleville, sous Dammartin ; et de l'Arrêt de la cour du 7 mai 1768, extr. des minutes du greffe du bailliage criminel de Meaux
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (2998) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3069 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
Titre : Réponse au mémoire pour le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais & consorts, administrateurs du bureau des pauvres de la même ville, demandeurs & défenseurs ; Contre M. l'évêque de Beauvais, défendeur & demandeur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Auteur ; François-Joseph de La Rochefoucauld-Bayers (1736-1792)
Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Année de publication : 1776 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15606 Réponse au mémoire pour le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais & consorts, administrateurs du bureau des pauvres de la même ville, demandeurs & défenseurs ; Contre M. l'évêque de Beauvais, défendeur & demandeur [texte imprimé] / Antoine-Louis Séguier (1726-1792)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15606 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3069 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
