Titre :	Extrait des registres du Parlement. Du dix-huit [18] janvier mil sept cent soixante-dix-sept [1777]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Nom associé
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1777
Importance :	2 p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 - lettrine à fond fleurdelisé
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
Note de contenu :	Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Suite de la justification du Sieur de Beaumarchais
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=5516

Extrait des registres du Parlement. Du dix-huit [18] janvier mil sept cent soixante-dix-sept [1777] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 2 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 - lettrine à fond fleurdelisé
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
Note de contenu :	Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Suite de la justification du Sieur de Beaumarchais
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