Acte de liquidation des reprises et créances de ladite dame Marie Catherine Germain sur la succession dudit feu Me Antoine Gouchet son mari / Quentin Tieble (1804 (03-02))

Public ISBD Titre : Acte de liquidation des reprises et créances de ladite dame Marie Catherine Germain sur la succession dudit feu Me Antoine Gouchet son mari Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Quentin Tieble (17..-18..), Signataire ; Marie-Catherine Germain (17..-18..), Nom associé ; Antoine Gouchet (17..-1799), Nom associé ; Marie-Louise Antoinette Gouchet (17..-18..), Nom associé ; Victoire Gouchet (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1804 (03-02) Importance : Papier manuscrit (10 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22241 Acte de liquidation des reprises et créances de ladite dame Marie Catherine Germain sur la succession dudit feu Me Antoine Gouchet son mari [texte manuscrit ou tapuscrit] / Quentin Tieble (17..-18..), Signataire ; Marie-Catherine Germain (17..-18..), Nom associé ; Antoine Gouchet (17..-1799), Nom associé ; Marie-Louise Antoinette Gouchet (17..-18..), Nom associé ; Victoire Gouchet (17..-18..), Nom associé . - 1804 (03-02) . - Papier manuscrit (10 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22241

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 69 (655)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 235

Contrat de cession de tous les biens meubles et immobiliers appartenant à Catherine Billard, veuve de Louis Carbonnier, maitre menuisier à Beauvais au profit de son fils Alexis-Nicolas Carbonnier (1784 (02-12))

Public ISBD Titre : Contrat de cession de tous les biens meubles et immobiliers appartenant à Catherine Billard, veuve de Louis Carbonnier, maitre menuisier à Beauvais au profit de son fils Alexis-Nicolas Carbonnier Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Catherine Billard (17..-17..), Nom associé ; Alexis Nicolas Carbonnier (17..-18..), Nom associé ; Louis François Carbonnier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Carbonnier (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1784 (02-12) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22236 Contrat de cession de tous les biens meubles et immobiliers appartenant à Catherine Billard, veuve de Louis Carbonnier, maitre menuisier à Beauvais au profit de son fils Alexis-Nicolas Carbonnier [texte manuscrit ou tapuscrit] / Catherine Billard (17..-17..), Nom associé ; Alexis Nicolas Carbonnier (17..-18..), Nom associé ; Louis François Carbonnier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Carbonnier (17..-18..), Nom associé . - 1784 (02-12) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 32 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22236

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 69 (651)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 235

Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais (1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22))

Public ISBD Titre : Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Davesne (17..-17..), Nom associé ; Geneviève La Vilette (17..-17..), Nom associé ; Etienne Fleschelle (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Davesne (17..-18..), Nom associé ; Famille Davesne (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22) Importance : Papier manuscrit, 3 pièces Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:Mariage Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22232 Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Davesne (17..-17..), Nom associé ; Geneviève La Vilette (17..-17..), Nom associé ; Etienne Fleschelle (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Davesne (17..-18..), Nom associé ; Famille Davesne (17..-18..), Nom associé . - 1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22) . - Papier manuscrit, 3 pièces ; 32 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:Mariage Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22232

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 69 (647)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 235

Documents en rapport avec deux maisons joignantes l'une de l'autre, situées à Paris, rue du faubourg St Martin / Louis Petiot ; Magdeline Varin (1719-1766)

Public ISBD Titre : Documents en rapport avec deux maisons joignantes l'une de l'autre, situées à Paris, rue du faubourg St Martin Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Petiot (17..-17..), Nom associé ; Magdeline Varin (17..-1751), Nom associé Année de publication : 1719-1766 Importance : papier manuscrit (3 pièces, 1 f., 4 ff., 1 f.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : A - Reconnaissance de propriété de Louis Petiot, bourgeois de Paris - 1719 (11-27) B - Copie d'un contrat de rente de 50 livres au profit de la veuve Guillaume Doublet - 1721 (01-30) C - Extrait certifié de l'acte d'inventaire des baux et effets demeurés après le décès Madelaine Varin veuve de Louis Petiot et survenu le 14 février 1751 - 1766 (05-05) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18837 Documents en rapport avec deux maisons joignantes l'une de l'autre, situées à Paris, rue du faubourg St Martin [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Petiot (17..-17..), Nom associé ; Magdeline Varin (17..-1751), Nom associé . - 1719-1766 . - papier manuscrit (3 pièces, 1 f., 4 ff., 1 f.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : A - Reconnaissance de propriété de Louis Petiot, bourgeois de Paris - 1719 (11-27) B - Copie d'un contrat de rente de 50 livres au profit de la veuve Guillaume Doublet - 1721 (01-30) C - Extrait certifié de l'acte d'inventaire des baux et effets demeurés après le décès Madelaine Varin veuve de Louis Petiot et survenu le 14 février 1751 - 1766 (05-05) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18837

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 61 (324 C)	Dossier	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Donation de Simon Pierre Boucher, laboureur à Gournay sur Aronde, faite à ses enfants et petits-enfants / Simon Pierre Boucher (1791 (10-20))

Public ISBD Titre : Donation de Simon Pierre Boucher, laboureur à Gournay sur Aronde, faite à ses enfants et petits-enfants Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Simon Pierre Boucher (17..-17..), Auteur Année de publication : 1791 (10-20) Importance : Papier manuscrit, 1 pièce [non paginé, 11 ff.] Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21273 Donation de Simon Pierre Boucher, laboureur à Gournay sur Aronde, faite à ses enfants et petits-enfants [texte manuscrit ou tapuscrit] / Simon Pierre Boucher (17..-17..), Auteur . - 1791 (10-20) . - Papier manuscrit, 1 pièce [non paginé, 11 ff.] ; 24 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21273

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 38 (208)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 203

Dossier concernant l'église et du presbytère de Pouilly (60) (1815)

Permalink

Dossier concernant la succession Duru (environs de Gournay en Bray, Songeons, Gerberoy) (1714-1797)

Permalink

Dossier concernant la succession Patou opposant les héritiers à l'Hôtel Dieu de Senlis (1714-1797)

Permalink

Dossier de la succession Cléry-Sérans (1794-1820)

Permalink

Ecrit de partage des biens immeubles appartenant à la succession de la mère dudit défunt, constatant seulement le lot de ce qui est échu à ce dernier, fait entre ledit feu Cen [citoyen] Bourdon et la De [dame] veuve Garnier, sa soeur (1798 (06-05))

Permalink

Etat des propriétés dépendant de la succession de Mad. de Rochefond née Charmolüe - Régie de Compiègne (1860-1862)

Permalink

Inventaire après le décès de la Cne [citoyenne] Louise Victoire Marsan Sauguy, veuve de Charles Guillotte / Lienard (1797 (05-13))

Permalink

Inventaire fait après le décès du sieur Laurent Dubout, marchand à Beauvais [...] / Jean Marin Fleschelle (1758 (05-29))

Permalink

Inventaire et partage du mobilier de la communauté de Louis Charles Caron et Catherine Victoire Guillotte / Louis Henry Petit (1794 (11-24))

Permalink

Jugement de paix concernant l'héritage de Marie Angélique Doliger, épouse Cardon / François Jean Noël Mortier (1805)

Permalink

---

1 2 3 (1 - 15 / 38) Par page : 25 Tout afficher