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Affiner la recherche Interroger des sources externesJugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart / René Potier (1605 (05-07))
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Titre : Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : René Potier (1579-1670) , Nom associé ; Françoise Drouart (15..-16..), Nom associé ; Jacques Drouart (15..-16..), Nom associé ; Albin Gastellet (15..-16..), Nom associé ; Péronne Testart (15..-16..), Nom associé
Année de publication : 1605 (05-07) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 15 x 35 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22866 Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart [texte manuscrit ou tapuscrit] / René Potier (1579-1670), Nom associé ; Françoise Drouart (15..-16..), Nom associé ; Jacques Drouart (15..-16..), Nom associé ; Albin Gastellet (15..-16..), Nom associé ; Péronne Testart (15..-16..), Nom associé . - 1605 (05-07) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 15 x 35 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22866 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 10 (770) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 254 Documents numériques
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JugementURL![]()
TranscriptionURLJugement de succession sous l'autorité de Jacques Clément, avocat au Parlement, conseiller du roy, prévôt royal de Nantheuil les Meaux, bailli châtelain civil et criminel du bailliage châtellenie suzeraine d'Oissery, devant Messire Joseph Jerosme Marie Danican de Kermelain, [...], messire Anne-Marie Charles Danican, [...] et messire Jean Baptiste Marie Danican, [seigneur du Plessis Belleville et al.], entre Jean-Baptiste et Marie Margueritte Olin, laboureur demeurant à Juilly [...] demandeurs [...] contre Catherine Galtier veuve de Pierre Olin, laboureur demeurant à Oissery et Jean-Baptiste Olin, laboureur demeurant à Saint-Pathus [...] / Jacques Clément (1736 (06-25))
Titre : Jugement de succession sous l'autorité de Jacques Clément, avocat au Parlement, conseiller du roy, prévôt royal de Nantheuil les Meaux, bailli châtelain civil et criminel du bailliage châtellenie suzeraine d'Oissery, devant Messire Joseph Jerosme Marie Danican de Kermelain, [...], messire Anne-Marie Charles Danican, [...] et messire Jean Baptiste Marie Danican, [seigneur du Plessis Belleville et al.], entre Jean-Baptiste et Marie Margueritte Olin, laboureur demeurant à Juilly [...] demandeurs [...] contre Catherine Galtier veuve de Pierre Olin, laboureur demeurant à Oissery et Jean-Baptiste Olin, laboureur demeurant à Saint-Pathus [...] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jacques Clément (17..-17..), Auteur ; Famille Olin (17..-17..), Nom associé ; Catherine Galtier (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1736 (06-25) Importance : Parchemin manuscrit (16 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, ArtoisIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22403 Jugement de succession sous l'autorité de Jacques Clément, avocat au Parlement, conseiller du roy, prévôt royal de Nantheuil les Meaux, bailli châtelain civil et criminel du bailliage châtellenie suzeraine d'Oissery, devant Messire Joseph Jerosme Marie Danican de Kermelain, [...], messire Anne-Marie Charles Danican, [...] et messire Jean Baptiste Marie Danican, [seigneur du Plessis Belleville et al.], entre Jean-Baptiste et Marie Margueritte Olin, laboureur demeurant à Juilly [...] demandeurs [...] contre Catherine Galtier veuve de Pierre Olin, laboureur demeurant à Oissery et Jean-Baptiste Olin, laboureur demeurant à Saint-Pathus [...] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jacques Clément (17..-17..), Auteur ; Famille Olin (17..-17..), Nom associé ; Catherine Galtier (17..-17..), Nom associé . - 1736 (06-25) . - Parchemin manuscrit (16 ff.) ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, ArtoisIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22403 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 83 (703) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 242-43 Lettre adressée à Messieurs le Président et juges du tribunal du district de Beauvais relative à un litige sur une terre située à Bizancourt [hameau d'Avrechy] ([s.d. (aps 1790)])
Titre : Lettre adressée à Messieurs le Président et juges du tribunal du district de Beauvais relative à un litige sur une terre située à Bizancourt [hameau d'Avrechy] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Nicolas Augustin Lefevre Jacques (17..-17..), Nom associé ; Joachim Stanislas Jacques (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Jacques (17..-17..), Nom associé Année de publication : [s.d. (aps 1790)] Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrechy (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22237 Lettre adressée à Messieurs le Président et juges du tribunal du district de Beauvais relative à un litige sur une terre située à Bizancourt [hameau d'Avrechy] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Augustin Lefevre Jacques (17..-17..), Nom associé ; Joachim Stanislas Jacques (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Jacques (17..-17..), Nom associé . - [s.d. (aps 1790)] . - Papier manuscrit (1 f.) ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrechy (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22237 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 69 (652) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 235 Une liquidation de succession en 1784 / Amédée Vattier in Comptes-rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, 4e série - Tome II (1897-1898)
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[article]
Titre : Une liquidation de succession en 1784 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Amédée Vattier (1836-1903), Auteur Année de publication : 1899 Article en page(s) : pp. 86-94 Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:O...-P... (Oise à Prophètes):Prieuré Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Succession de Jean-Baptiste-Claude Gaillard, chanoine de l'abbaye de La Victoire, prieur-curé de Rouvres sous Dammartin En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k486465k/f179 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12952
in Comptes-rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis > 4e série - Tome II (1897-1898) . - pp. 86-94[article] Une liquidation de succession en 1784 [texte imprimé] / Amédée Vattier (1836-1903), Auteur . - 1899 . - pp. 86-94.
Langues : Français (fre)
in Comptes-rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis > 4e série - Tome II (1897-1898) . - pp. 86-94
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:O...-P... (Oise à Prophètes):Prieuré Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Succession de Jean-Baptiste-Claude Gaillard, chanoine de l'abbaye de La Victoire, prieur-curé de Rouvres sous Dammartin En ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k486465k/f179 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12952 Minute de la liquidation des reprises et créances de Made [madame] ve [veuve] Bourdon / Charles Nicolas Petit (1810 (01-25))
Titre : Minute de la liquidation des reprises et créances de Made [madame] ve [veuve] Bourdon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Nicolas Petit (17..-18..), Signataire ; Margueritte Thérèse Legendre (17..-18..), Nom associé ; Louise-Aimée Bourdon (1770-18..), Nom associé ; André-Henry Bourdon (1777-1800), Nom associé Année de publication : 1810 (01-25) Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Bourdon (18e et 19e siècle), Léon Dautheuil Importance : Papier manuscrit (14 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22227 Minute de la liquidation des reprises et créances de Made [madame] ve [veuve] Bourdon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Nicolas Petit (17..-18..), Signataire ; Margueritte Thérèse Legendre (17..-18..), Nom associé ; Louise-Aimée Bourdon (1770-18..), Nom associé ; André-Henry Bourdon (1777-1800), Nom associé . - 1810 (01-25) . - Papier manuscrit (14 ff.) ; 30 cm.
Oeuvre : Dossier de la succession Bourdon (18e et 19e siècle), Léon Dautheuil
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22227 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 69 (642 E) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 234 Minute de partage en trois lots des biens immeubles délaissés de la succession de François Bourdon, demeurant au Havre et décédé en la commune de Beauvais (1799 (12-13))
PermalinkMinutes de partage des deux lots attribués à Françoise et Marie-Catherine Germain suite au décès de leurs parents (1778 (10-07))
PermalinkPièces de la procédure opposant Louis Auguste Robin de Montizon aux dames Corbillon et Fourdraine (1767-1773)
PermalinkPièces relatives à la succession de Jeanne de Monceaux (1754)
PermalinkPermalinkPièces relatives à la succession de Marie-Madeleine Jolly, épouse de Jean Hersen, maitre de l'hostellerie St Christophe à Beauvais (1754)
PermalinkPièces de la succession Hadancourt (1784-1785)
PermalinkProcuration donnée par les héritiers d'Antoine Dubois, décédé, à François Guillaume Foy dans le cadre du règlement de la succession (1794-1796)
PermalinkQuittance de succession donnée par Philogène Célestin Legrand, tambour au 69e régiment d'infanterie, à René François Legrand, son père, demeurant à Villers St Frambourg près Senlis (1862 (03-10))
PermalinkRécapitulatif des actes produits à l'occasion de la succession de Henry François, comte de Ségur (1751 (11-08))
Permalink

346 Droit privé


