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Affiner la recherche Interroger des sources externesRecueil de pièces concernant la famille Bontemps et Wiart du Croizet (1630-1788)
Titre : Recueil de pièces concernant la famille Bontemps et Wiart du Croizet Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; François de Salles (17..-17..), Nom associé ; Famille Wiart du Croizet (16..-17..), Nom associé ; Famille Bontemps (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1630-1788 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin manuscrit, 7 pièces Format : Formats multiples Note générale : Annotations par le Dr. Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce A : Partage de l'héritage de Jean-Baptiste Wiart du Croizet. 1757.
Pièce B : Procès Guillaume Bontemps contre de Collesson. 1630.
Pièce C : Acquisition Bontemps contre Anne Le Reddi, Pierre Oudin. 1643.
Pièce D : Testament de Marie-Jeanne Wiart du Croiset, veuve de François Bontemps. 1788.
Bitry, Pierrefonds, Autrèches, Blérancourt, SoissonsType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22335 Recueil de pièces concernant la famille Bontemps et Wiart du Croizet [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; François de Salles (17..-17..), Nom associé ; Famille Wiart du Croizet (16..-17..), Nom associé ; Famille Bontemps (16..-17..), Nom associé . - 1630-1788 . - Parchemin manuscrit, 7 pièces ; Formats multiples.
Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
Annotations par le Dr. Dautheuil
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce A : Partage de l'héritage de Jean-Baptiste Wiart du Croizet. 1757.
Pièce B : Procès Guillaume Bontemps contre de Collesson. 1630.
Pièce C : Acquisition Bontemps contre Anne Le Reddi, Pierre Oudin. 1643.
Pièce D : Testament de Marie-Jeanne Wiart du Croiset, veuve de François Bontemps. 1788.
Bitry, Pierrefonds, Autrèches, Blérancourt, SoissonsType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22335 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 78 (685) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 239 Recueil de pièces concernant la famille Charmolue (1607-1790)
Titre : Recueil de pièces concernant la famille Charmolue Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé Année de publication : 1607-1790 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Papier et parchemin manuscrit, 21 pièces Format : Formats multiples Note générale : Annotations par le Dr. Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce B : Contrat de mariage entre Jehan de St Paul et Elisabeth Sergent.
Pièce C : Sentence contre Cornille Desormay.1621.
Pièce D : Constitution d'une rente.1636.
Pièce E : Reconnaissance de dette de la veuve Le Caron.1665.
Pièce F : Reconnaissance de dette de Philippe Leclere envers Jean-Louis Lefevre.1686.
Pièce H : Reçu de la recette des aides de la porte du pont de Compiègne.1743.
Pièce I : Note à Mrs les officiers de [?] de Compiègne les informant de la mort du receveur des tailles.1752.
Pièce K : Bail emphytéotique pour 27 ans d'un terrain situé à Margny les Compiègne par François Rouillier, commandant de la maréchaussée de Compiègne et Gabrielle Morlière sa femme, à Jean-Baptiste Charles Robert de Vismes et Marie Nicole Bruyard son épouse. 1779.
Pièce L : Constitution d'une rente de Louis François Ferté à Delle Gabriel Rey. 1790.
Pièce S : Sentence d'adjudication. 1670.
Pièce U : Obligation passée devant Jean Esmangart, garde des sceaux royaux du baillage de Senlis, par Suzanne Pasquier au profit de Philippe Du Rhu (?).1674Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22334 Recueil de pièces concernant la famille Charmolue [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé . - 1607-1790 . - Papier et parchemin manuscrit, 21 pièces ; Formats multiples.
Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
Annotations par le Dr. Dautheuil
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce B : Contrat de mariage entre Jehan de St Paul et Elisabeth Sergent.
Pièce C : Sentence contre Cornille Desormay.1621.
Pièce D : Constitution d'une rente.1636.
Pièce E : Reconnaissance de dette de la veuve Le Caron.1665.
Pièce F : Reconnaissance de dette de Philippe Leclere envers Jean-Louis Lefevre.1686.
Pièce H : Reçu de la recette des aides de la porte du pont de Compiègne.1743.
Pièce I : Note à Mrs les officiers de [?] de Compiègne les informant de la mort du receveur des tailles.1752.
Pièce K : Bail emphytéotique pour 27 ans d'un terrain situé à Margny les Compiègne par François Rouillier, commandant de la maréchaussée de Compiègne et Gabrielle Morlière sa femme, à Jean-Baptiste Charles Robert de Vismes et Marie Nicole Bruyard son épouse. 1779.
Pièce L : Constitution d'une rente de Louis François Ferté à Delle Gabriel Rey. 1790.
Pièce S : Sentence d'adjudication. 1670.
Pièce U : Obligation passée devant Jean Esmangart, garde des sceaux royaux du baillage de Senlis, par Suzanne Pasquier au profit de Philippe Du Rhu (?).1674Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22334 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 78 (684) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 239 Recueil de pièces concernant la famille Charmolue et Rochefond (1607-1694)
Titre : Recueil de pièces concernant la famille Charmolue et Rochefond Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur Année de publication : 1607-1694 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin manuscrit, 7 pièces Format : 29 cm Note générale : Annotations par le Dr. Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Berneuil, Bethencourt, Cambronne, Canly, Jaulzy, Trosly-Breuil, Margny, Venette, Verberie, Villeneuve sous Verberie, Villers St Frambourg, Courteuil, La Chapelle en Serval, Borest, Ermenonville, Chevrières, Grandfresnoy, etc. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22333 Recueil de pièces concernant la famille Charmolue et Rochefond [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur . - 1607-1694 . - Parchemin manuscrit, 7 pièces ; 29 cm.
Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
Annotations par le Dr. Dautheuil
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Berneuil, Bethencourt, Cambronne, Canly, Jaulzy, Trosly-Breuil, Margny, Venette, Verberie, Villeneuve sous Verberie, Villers St Frambourg, Courteuil, La Chapelle en Serval, Borest, Ermenonville, Chevrières, Grandfresnoy, etc. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22333 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 78 (683) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 239
Titre : Recueil de pièces concernant la succession de Christophe Gabriel Michel de Valion Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Année de publication : 1781-1793 Importance : Papier et parchemin manuscrit, nombreuses pièces en 8 sous-dossiers Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiersIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Résumé : Jeanne Agnès Grenier a épousé Christophe Michel de Valion en 1745 à Paris ; il abandonna sa femme et se retira à Fontainebleau où il épousa une seconde femme, Marie Madelaine Bance, devenant ainsi bigame. Au cours des années 1780, il est héritier de Louis Gabriel Piou de Saint-Gilles, marchand de la Martinique. A sa mort, en 1785, les deux femmes réclament leur héritage et déclenche un important dossier judiciaire opposant la 1ère femme de Michel de Valion à ses différents héritiers Note de contenu : Sous-dossier 709 A : Pièces de la procédure de 1781 à 1787.
Sous-dossier 709 B : Pièces de la procédure de 1787 à 1793.
Sous-dossier 709 C : Pièces justificatives et état civil.
Sous-dossier 709 D : Mémoire, notes de frais, quittance.
Sous-dossier 709 E : Correspondance de Jeanne Agnès Grenier [?].
Sous-dossier 709 F : Correspondance de Elisabeth Michel de Valion [?].
Sous-dossier 709 G : Correspondance de Margueritte Michel de Valion [?].
Sous-dossier 709 H : Succession de Piou de Saint-GillesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/ancestris/22422/ Note sur la ressource : Liste des personnages importants du dossier de succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22422 Recueil de pièces concernant la succession de Christophe Gabriel Michel de Valion [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1781-1793 . - Papier et parchemin manuscrit, nombreuses pièces en 8 sous-dossiers ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiersIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Résumé : Jeanne Agnès Grenier a épousé Christophe Michel de Valion en 1745 à Paris ; il abandonna sa femme et se retira à Fontainebleau où il épousa une seconde femme, Marie Madelaine Bance, devenant ainsi bigame. Au cours des années 1780, il est héritier de Louis Gabriel Piou de Saint-Gilles, marchand de la Martinique. A sa mort, en 1785, les deux femmes réclament leur héritage et déclenche un important dossier judiciaire opposant la 1ère femme de Michel de Valion à ses différents héritiers Note de contenu : Sous-dossier 709 A : Pièces de la procédure de 1781 à 1787.
Sous-dossier 709 B : Pièces de la procédure de 1787 à 1793.
Sous-dossier 709 C : Pièces justificatives et état civil.
Sous-dossier 709 D : Mémoire, notes de frais, quittance.
Sous-dossier 709 E : Correspondance de Jeanne Agnès Grenier [?].
Sous-dossier 709 F : Correspondance de Elisabeth Michel de Valion [?].
Sous-dossier 709 G : Correspondance de Margueritte Michel de Valion [?].
Sous-dossier 709 H : Succession de Piou de Saint-GillesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/ancestris/22422/ Note sur la ressource : Liste des personnages importants du dossier de succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22422 Exemplaires (8)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 84 (709 A) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 C) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 D) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 E) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 F) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 G) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 H) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Recueil de pièces concernant la vente de biens immobiliers et de terres sur les territoires d'Arsy, Canly et Choisy [au bac ?] (1624-1671)
Titre : Recueil de pièces concernant la vente de biens immobiliers et de terres sur les territoires d'Arsy, Canly et Choisy [au bac ?] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Robert Charpentier (16..-16..), Nom associé ; Blanche Desprez (16..-16..), Nom associé ; Antoine Le Feron (16..-16..), Nom associé ; Jérôme Le Caron (16..-16..), Nom associé ; Louis de Fournil (16..-16..), Nom associé ; Abbaye de Saint-Corneille (Compiègne), Nom associé ; Jean Potier (16..-16..), Nom associé ; Famille Pasquier (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1624-1671 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin et papier manuscrit, 7 pièces Format : Formats multiples Note générale : Annotations par le Dr. Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Minutes de pièces aux enchères.
Choisy : hôtel de BrissocourtType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22336 Recueil de pièces concernant la vente de biens immobiliers et de terres sur les territoires d'Arsy, Canly et Choisy [au bac ?] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Robert Charpentier (16..-16..), Nom associé ; Blanche Desprez (16..-16..), Nom associé ; Antoine Le Feron (16..-16..), Nom associé ; Jérôme Le Caron (16..-16..), Nom associé ; Louis de Fournil (16..-16..), Nom associé ; Abbaye de Saint-Corneille (Compiègne), Nom associé ; Jean Potier (16..-16..), Nom associé ; Famille Pasquier (16..-16..), Nom associé . - 1624-1671 . - Parchemin et papier manuscrit, 7 pièces ; Formats multiples.
Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
Annotations par le Dr. Dautheuil
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Minutes de pièces aux enchères.
Choisy : hôtel de BrissocourtType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22336 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 78 (686) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 239 Recueil de pièces diverses concernant des terres attachées à la succession Charmolüe - Menu de Rochefond (16??-1790)
PermalinkRecueil des quittances et autres pièces comptables délivrées par les bureaux d'enregistrement des lieux concernés par la succession collatérale et entre époux de Hortense Charmolüe et M. Menu de Rochefond (1860-1861)
PermalinkSentence de la Prevosté foraine de Crespy contenant partage des biens de la succession de Daniel Aubry et Françoise de Béthisy entre les enfants et héritiers (1593 (04-05))
PermalinkTestament d'Anne Boüer, veuve Bourgoin (1696)
Permalink

346 Droit privé

