Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Portant commission à M. le lieutenant général de Police, & à M. le comte d'Angiviller, pour veiller à la suite des opérations qu’exige l'état actuel des carrières des environs de Paris. Du 4 avril 1777 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1777)

Public ISBD Titre : Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Portant commission à M. le lieutenant général de Police, & à M. le comte d'Angiviller, pour veiller à la suite des opérations qu’exige l'état actuel des carrières des environs de Paris. Du 4 avril 1777 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Collectivité éditrice ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1777 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Arts ou Métiers qui se rapportent à la construction Index. décimale : 622.2 Exploitation souterraine Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15916 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Portant commission à M. le lieutenant général de Police, & à M. le comte d'Angiviller, pour veiller à la suite des opérations qu’exige l'état actuel des carrières des environs de Paris. Du 4 avril 1777 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Collectivité éditrice ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1777 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Arts ou Métiers qui se rapportent à la construction Index. décimale : 622.2 Exploitation souterraine Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15916

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3161)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, Qui condamne la veuve Riveau, en cinq cents [500] livres d'amende, pour avoir exploité une carrière sans permission, & avoir poussé la fouille sous un chemin qu'elle sera tenue de réparer. Du 21 octobre 1780 / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)  

Public ISBD Titre : Ordonnance de M. le lieutenant général de police, Qui condamne la veuve Riveau, en cinq cents [500] livres d'amende, pour avoir exploité une carrière sans permission, & avoir poussé la fouille sous un chemin qu'elle sera tenue de réparer. Du 21 octobre 1780 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1780 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : Bandeau armorié signé Caron sculp. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86193776 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6405 Ordonnance de M. le lieutenant général de police, Qui condamne la veuve Riveau, en cinq cents [500] livres d'amende, pour avoir exploité une carrière sans permission, & avoir poussé la fouille sous un chemin qu'elle sera tenue de réparer. Du 21 octobre 1780 [texte imprimé] / Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1780 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : Bandeau armorié signé Caron sculp. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86193776 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6405

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 60 (311 E)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance de police, concernant le balayage & nettoiement devant les maisons, cours, jardins & autres emplacemens de la ville & fauxbourgs de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)

Public ISBD Titre : Ordonnance de police, concernant le balayage & nettoiement devant les maisons, cours, jardins & autres emplacemens de la ville & fauxbourgs de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur ; graveur Bernard (18e siècle), Graveur sur bois Editeur : [Paris] : Ph.-D. Pierres Année de publication : 1780 Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Bernard, 1779 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Index. décimale : 628.46 Nettoyage des rues Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5721 Ordonnance de police, concernant le balayage & nettoiement devant les maisons, cours, jardins & autres emplacemens de la ville & fauxbourgs de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur ; graveur Bernard (18e siècle), Graveur sur bois . - [Paris] : Ph.-D. Pierres, 1780 . - 8 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Bernard, 1779 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Index. décimale : 628.46 Nettoyage des rues Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5721

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (264 C)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance de police, concernant les carosses de place. Du dix-huit août mil sept cent quatre-vingt [1780] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)

Public ISBD Titre : Ordonnance de police, concernant les carosses de place. Du dix-huit août mil sept cent quatre-vingt [1780] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur Editeur : [Paris] : Ph.-D. Pierres Année de publication : 1780 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes Index. décimale : 388.341 Carosses, chariots, charrettes, diligences (bicyclettes, omnibus, pousse-pousse, rickshaws , véhicules à traction animale, véhicules de transport routier non motorisés, véhicules terrestres non motorisés) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5547 Ordonnance de police, concernant les carosses de place. Du dix-huit août mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur . - [Paris] : Ph.-D. Pierres, 1780 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes Index. décimale : 388.341 Carosses, chariots, charrettes, diligences (bicyclettes, omnibus, pousse-pousse, rickshaws , véhicules à traction animale, véhicules de transport routier non motorisés, véhicules terrestres non motorisés) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5547

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (261 D)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance de police, concernant les domestiques. Du six novembre mil sept cent soixante-dix-huit [1778] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1778)

Public ISBD Titre : Ordonnance de police, concernant les domestiques. Du six novembre mil sept cent soixante-dix-huit [1778] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Châtelet de Paris (11..-1790; France), Auteur ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Louis-François Delatour (1727-1807) , Imprimeur ; Pierre Randu (18e siècle), Graveur sur bois Editeur : [Paris] : L. F. Delatour Année de publication : 1778 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Randu, 1778 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Index. décimale : 640.46 Personnel domestique (employés de maison, formation, heures de travail, ouvrages d'économie domestique d'ordre général sur le personnel domestique, sélection, tâches) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5718 Ordonnance de police, concernant les domestiques. Du six novembre mil sept cent soixante-dix-huit [1778] [texte imprimé] / Châtelet de Paris (11..-1790; France), Auteur ; Jean-Charles-Pierre Lenoir (1732-1807) , Signataire ; Louis-François Delatour (1727-1807) , Imprimeur ; Pierre Randu (18e siècle), Graveur sur bois . - [Paris] : L. F. Delatour, 1778 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Randu, 1778 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Index. décimale : 640.46 Personnel domestique (employés de maison, formation, heures de travail, ouvrages d'économie domestique d'ordre général sur le personnel domestique, sélection, tâches) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5718

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (269)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance de police, concernant l'illumination de la ville & fauxbourgs de Paris. Du cinq novembre mil sept cent soixante-dix-huit [1778] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1778)  

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Ordonnance de police, concernant le nettoiement des rues. Du six novembre mil sept cent soixante dix-huit [1778] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1778)

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Ordonnance de police, concernant la sûreté publique. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)

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Ordonnance de police, concernant la sûreté publique. Du quatre novembre mil sept cent soixante-dix-huit [1778] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1778)

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Ordonnance de police, portant défenses aux marchands de louer à prix d'argent & à la journée ou autrement, des hardes et vêtements dont se parent les filles & femmes prostituées. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt [1780] / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)

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