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Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du vingt-cinq juillet mil sept cent soixante-sept [1767] [sur le retour de la congrégation des Trinitaires réformés à l'ancienne observance] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1771)
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Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 341 (FP 101) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrêt du Conseil d’État du Roi, contenant règlement pour l'Académie royale de musique. Du 27 février 1778 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1778)
Titre : Arrêt du Conseil d’État du Roi, contenant règlement pour l'Académie royale de musique. Du 27 février 1778 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1778 Importance : 12 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Caron Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:MusiqueIndex. décimale : 780.7 Enseignement, étude, recherche, spectacles et sujets connexes de la musique (Académie, Conservatoire de musique, Société musicale) En ligne : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33763742t Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5540 Arrêt du Conseil d’État du Roi, contenant règlement pour l'Académie royale de musique. Du 27 février 1778 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1778 . - 12 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Caron
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:MusiqueIndex. décimale : 780.7 Enseignement, étude, recherche, spectacles et sujets connexes de la musique (Académie, Conservatoire de musique, Société musicale) En ligne : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33763742t Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5540 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (260 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt du Conseil d'état du Roi, pour l'élection des gardes-jurés des marchands & fabricants, dans les villes & lieux où il est d'usage d'en nommer. Du 1er décembre 1777 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1777)
Titre : Arrêt du Conseil d'état du Roi, pour l'élection des gardes-jurés des marchands & fabricants, dans les villes & lieux où il est d'usage d'en nommer. Du 1er décembre 1777 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1777 Importance : 2-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Caron sculp. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8615374q Note sur la ressource : Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5046 Arrêt du Conseil d'état du Roi, pour l'élection des gardes-jurés des marchands & fabricants, dans les villes & lieux où il est d'usage d'en nommer. Du 1er décembre 1777 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1777 . - 2-[2 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Caron sculp.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8615374q Note sur la ressource : Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5046 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (240 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt du Conseil d’État du Roi, qui ordonne que les édits d'établissement des nouvelles communautés des cabaretiers-aubergistes, cafetiers-limonadiers, seront exécutés. Du 20 décembre 1779 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1780)
Titre : Arrêt du Conseil d’État du Roi, qui ordonne que les édits d'établissement des nouvelles communautés des cabaretiers-aubergistes, cafetiers-limonadiers, seront exécutés. Du 20 décembre 1779 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1780 Importance : 2 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Caron, sculp. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporationsIndex. décimale : 647.95 Gestion des établissements pour boire et manger (établissements de traiteur, exploitation des lieux de restauration publics ; gestion des bars, brasseries, cafés, restaurants ; services de traiteur dans un restaurant) En ligne : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33702860j Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5533 Arrêt du Conseil d’État du Roi, qui ordonne que les édits d'établissement des nouvelles communautés des cabaretiers-aubergistes, cafetiers-limonadiers, seront exécutés. Du 20 décembre 1779 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1780 . - 2 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Caron, sculp.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporationsIndex. décimale : 647.95 Gestion des établissements pour boire et manger (établissements de traiteur, exploitation des lieux de restauration publics ; gestion des bars, brasseries, cafés, restaurants ; services de traiteur dans un restaurant) En ligne : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33702860j Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5533 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (258 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Consultations pour le Sr. Calmer, seigneur de la baronie de Picquigny & du Vidamé d'Amiens, sur la question de savoir s'il est dû un droit de Quint & requint à M. l'évêque d'Amiens, pour la vente faite au prix de 1500500 livres, de la baronie de Picquigny, du Vidamé d'Amiens & dépendances, tenus en un seul fief de son évêché (1776)
Titre : Consultations pour le Sr. Calmer, seigneur de la baronie de Picquigny & du Vidamé d'Amiens, sur la question de savoir s'il est dû un droit de Quint & requint à M. l'évêque d'Amiens, pour la vente faite au prix de 1500500 livres, de la baronie de Picquigny, du Vidamé d'Amiens & dépendances, tenus en un seul fief de son évêché Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois ; Jacques-Gabriel Clousier (17??-1804) , Imprimeur ; Liefman Calmer (1711-1784) , Nom associé ; Eglise catholique romaine diocèse (Amiens), Nom associé ; Eglise catholique romaine (Corbie), Nom associé Editeur : A Paris : de l'imprimerie de Clousier Année de publication : 1776 Importance : 105-[6 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau signé Caron inv. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesTags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7982 Consultations pour le Sr. Calmer, seigneur de la baronie de Picquigny & du Vidamé d'Amiens, sur la question de savoir s'il est dû un droit de Quint & requint à M. l'évêque d'Amiens, pour la vente faite au prix de 1500500 livres, de la baronie de Picquigny, du Vidamé d'Amiens & dépendances, tenus en un seul fief de son évêché [texte imprimé] / Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois ; Jacques-Gabriel Clousier (17??-1804) , Imprimeur ; Liefman Calmer (1711-1784) , Nom associé ; Eglise catholique romaine diocèse (Amiens), Nom associé ; Eglise catholique romaine (Corbie), Nom associé . - A Paris : de l'imprimerie de Clousier, 1776 . - 105-[6 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau signé Caron inv.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesTags : Picquigny (fief ; Somme) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7982 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (136 A) Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Édit du Roi, qui ordonne le rétablissement de la charge de trésorier des offrandes & aumônes. Donné à Versailles au mois de mai 1784 / Louis XVI, roi de France (1784)
PermalinkMémoire signifié pour Messire Louis Maximilien Titon de Villegenoux appellant, demandeur & défendeur. Contre Messire Adrien de la Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, défendeur & demandeur. Et les héritiers de Marguerite Dumont, veuve de Jean Dumesnil aussi intimés, défendeurs & demandeurs ([s.d. (ca 1746)])
PermalinkOrdonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant les caves prolongées sous la voie publique. Du 4 septembre 1778 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1778)
PermalinkOrdonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, pour faire cesser les encombremens qui existent sur le chemin conduisant de Saint-Ouen au village d'Epinay & au port de la Briche. Du 6 juin 1780 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1780)
PermalinkOrdonnance de M. le lieutenant général de police, Qui condamne la veuve Riveau, en cinq cents [500] livres d'amende, pour avoir exploité une carrière sans permission, & avoir poussé la fouille sous un chemin qu'elle sera tenue de réparer. Du 21 octobre 1780 / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1780)
PermalinkRéponse au nouveau système des héritiers des propres. Pour Mesdames les duchesses d'Ancenis et de Biron, légataires universelles du Sieur de Montigny. Contre la dame comtesse de Laval, & autres héritiers des propres / Guéau de Réverseaux (1746)
PermalinkRéponse aux Observations très-importantes de M. l'évêque d'Amiens pour le sieur Calmer (1779)
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