Arrest de la cour du parlement, qui condamne François-Pierre Billard, ci-devant caissier général des Postes, au carcan pendant un jour & au bannissement à perpétuité hors du Royaume, pour prévarications dans ses fonctions de caissier général des Postes. Décharge Joseph Grisel, prêtre du diocèse de Coutances, & vicaire perpétuel de l'église de Paris, Joseph Guiton de Tournefort, sous-caissiers des Postes, & Antoine Duperrier, ci-devant valet de chambre de M. de Castrie, des plaintes & accusations contr'eux intentées [...] Du douze février mil sept cent soixante-douze [1772] / Parlement (Paris, France) (1772)

Public ISBD Titre : Arrest de la cour du parlement, qui condamne François-Pierre Billard, ci-devant caissier général des Postes, au carcan pendant un jour & au bannissement à perpétuité hors du Royaume, pour prévarications dans ses fonctions de caissier général des Postes. Décharge Joseph Grisel, prêtre du diocèse de Coutances, & vicaire perpétuel de l'église de Paris, Joseph Guiton de Tournefort, sous-caissiers des Postes, & Antoine Duperrier, ci-devant valet de chambre de M. de Castrie, des plaintes & accusations contr'eux intentées [...] Du douze février mil sept cent soixante-douze [1772] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1772 Importance : 16 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6210 Arrest de la cour du parlement, qui condamne François-Pierre Billard, ci-devant caissier général des Postes, au carcan pendant un jour & au bannissement à perpétuité hors du Royaume, pour prévarications dans ses fonctions de caissier général des Postes. Décharge Joseph Grisel, prêtre du diocèse de Coutances, & vicaire perpétuel de l'église de Paris, Joseph Guiton de Tournefort, sous-caissiers des Postes, & Antoine Duperrier, ci-devant valet de chambre de M. de Castrie, des plaintes & accusations contr'eux intentées [...] Du douze février mil sept cent soixante-douze [1772] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1772 . - 16 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6210

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 60 (283 J)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrest de la cour de parlement, qui ordonne des quêtes en faveur de l'Hôtel-Dieu de Paris. Extrait des registres du Parlement. Du trente-un décembre mil sept cent soixante-douze [1772] / Parlement (Paris, France) (1772)

Public ISBD Titre : Arrest de la cour de parlement, qui ordonne des quêtes en faveur de l'Hôtel-Dieu de Paris. Extrait des registres du Parlement. Du trente-un décembre mil sept cent soixante-douze [1772] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1772 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6769 Arrest de la cour de parlement, qui ordonne des quêtes en faveur de l'Hôtel-Dieu de Paris. Extrait des registres du Parlement. Du trente-un décembre mil sept cent soixante-douze [1772] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1772 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6769

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 65 (364 E)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Déclaration du Roi, qui liquide le prix des quatre cens [400] offices de procureurs supprimés au Parlement de Paris, en ordonne le remboursement, & unit de nouveau au corps des cent avocats du Parlement les offices de greffiers de la chancellerie près ladite Cour, & autres offices & droits qui étoient unis à la communauté des procureurs, & qui fixe les finances desdits offices d'avocats. Donnée à Fontainebleau le 8 novembre 1772 / Louis XV, roi de France (1772)

Public ISBD Titre : Déclaration du Roi, qui liquide le prix des quatre cens [400] offices de procureurs supprimés au Parlement de Paris, en ordonne le remboursement, & unit de nouveau au corps des cent avocats du Parlement les offices de greffiers de la chancellerie près ladite Cour, & autres offices & droits qui étoient unis à la communauté des procureurs, & qui fixe les finances desdits offices d'avocats. Donnée à Fontainebleau le 8 novembre 1772 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1772 Importance : 16 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1768 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6060 Déclaration du Roi, qui liquide le prix des quatre cens [400] offices de procureurs supprimés au Parlement de Paris, en ordonne le remboursement, & unit de nouveau au corps des cent avocats du Parlement les offices de greffiers de la chancellerie près ladite Cour, & autres offices & droits qui étoient unis à la communauté des procureurs, & qui fixe les finances desdits offices d'avocats. Donnée à Fontainebleau le 8 novembre 1772 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1772 . - 16 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1768 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6060

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 60 (283 K)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Edit du roi, portant remise du droit de Joyeux-Avénement, qui ordonne que toutes les rentes, tant perpétuelles que viagères, charges, intérêts & autres dettes de l'Etat, continueront d’être payés comme par le passé, & que les remboursements des capitaux ordonnés seront faits aux époques indiquées / Louis XV, roi de France (1774)

Public ISBD Titre : Edit du roi, portant remise du droit de Joyeux-Avénement, qui ordonne que toutes les rentes, tant perpétuelles que viagères, charges, intérêts & autres dettes de l'Etat, continueront d’être payés comme par le passé, & que les remboursements des capitaux ordonnés seront faits aux époques indiquées Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1774 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon 1764, lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8923 Edit du roi, portant remise du droit de Joyeux-Avénement, qui ordonne que toutes les rentes, tant perpétuelles que viagères, charges, intérêts & autres dettes de l'Etat, continueront d’être payés comme par le passé, & que les remboursements des capitaux ordonnés seront faits aux époques indiquées [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1774 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon 1764, lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8923

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 26 (98)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 199

Édit du Roi, portant suppression de la compagnie du guet de la ville de Paris, & création d'icelle. Donné à Versailles au mois de septembre 1771 / Louis XV, roi de France (1771)

Public ISBD Titre : Édit du Roi, portant suppression de la compagnie du guet de la ville de Paris, & création d'icelle. Donné à Versailles au mois de septembre 1771 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1771 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1768 et lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6056 Édit du Roi, portant suppression de la compagnie du guet de la ville de Paris, & création d'icelle. Donné à Versailles au mois de septembre 1771 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1771 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1768 et lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6056

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 60 (286 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Édit du Roi, portant suppression & création d'offices municipaux & de police dans les duchés de Lorraine & de Bar. Donné à Versailles au mois d'octobre 1771. Registré en Parlement le 10 avril 1772 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1773)

Permalink

Edit du Roi, portant suppression de deux offices de procureurs du bailliage de Compiègne. Donné à Versailles au mois de janvier 1772 / Louis XV, roi de France (1772)

Permalink

Édit du Roi, portant suppression & réunion de châtellenies. Donné à Versailles au mois de mai 1771 / Louis XV, roi de France (1776)

Permalink

Extrait des registres du parlement, Du sept septembre mil sept cent soixante-treize [1773] / Parlement (Paris, France) (1773)

Permalink

Lettres patentes du Roi, portant nomination du sieur de Goetzmann, conseiller en la Cour, pour veiller aux opérations de la Caisse des amortissemens (sic : amortissements). Données à Versailles le vingt-sept novembre 1772 / Louis XV, roi de France (1772)

Permalink

Requête des filles de Salency à la Reine, par M. Blin de Sainmore, au sujet de la contestation qui s'est élevée entre le seigneur & les habitans de cette paroisse, relativement à la fête de la Rose / Adrien-Michel-Hyacinthe Blin de Sainmore (1774)

Permalink

---

1 (1 - 11 / 11)