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Adjudication définitive. Biens patrimoniaux. Maison-Ferme, sise à Senlis, faux-bourg de Villemétrie ; voute et beau jardin, sis à Senlis / Pannetier (1798 (02-07)) 

Public ISBD Titre : Adjudication définitive. Biens patrimoniaux. Maison-Ferme, sise à Senlis, faux-bourg de Villemétrie ; voute et beau jardin, sis à Senlis : à vendre par licitation, après le décès du C. Guéret père, meunier aud. Villemétrie Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pannetier (17..-18..), Auteur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : 1798 (02-07) Importance : 1 affiche Illustrations : ill. en noir et blanc Format : 50 x 42 cm Note générale : Reproduction d'un original Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Villemétrie Forme de la ressource : Reproduction photomécanique Fonction : Affiche Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22090 Adjudication définitive. Biens patrimoniaux. Maison-Ferme, sise à Senlis, faux-bourg de Villemétrie ; voute et beau jardin, sis à Senlis : à vendre par licitation, après le décès du C. Guéret père, meunier aud. Villemétrie [texte imprimé] / Pannetier (17..-18..), Auteur . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, 1798 (02-07) . - 1 affiche : ill. en noir et blanc ; 50 x 42 cm. Reproduction d'un original Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Villemétrie Forme de la ressource : Reproduction photomécanique Fonction : Affiche Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22090

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A0 Bt 01	Affiche	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Don Christian Lucas

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Maison-Ferme, sise à Senlis, faux-bourg de Villemétrie URL

[Demi affiche en partie inférieure : vente de pièces de terre sur le terroir de Sacy-le-Grand, Cinqueux ou Rosoy] (an 3 (1794-1795))

Public ISBD Titre : [Demi affiche en partie inférieure : vente de pièces de terre sur le terroir de Sacy-le-Grand, Cinqueux ou Rosoy] : [affiche] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Payen (17..-18..), Nom associé ; Denis-Martin Tremblay (1752-1822), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : an 3 (1794-1795) Importance : 1 f. Format : 28 x 43 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10518 [Demi affiche en partie inférieure : vente de pièces de terre sur le terroir de Sacy-le-Grand, Cinqueux ou Rosoy] : [affiche] [texte imprimé] / Payen (17..-18..), Nom associé ; Denis-Martin Tremblay (1752-1822), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, an 3 (1794-1795) . - 1 f. ; 28 x 43 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10518

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 315 (FF021)	Affiche	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		2 fiches de notes du Dr. Dautheuil

Liste des habitants de la ville de Senlis qui doivent concourir à l'élection des maire et adjoints de la ville de Senlis, en exécution du décret impérial du 30 avril 1815 (1815) 

Public ISBD Titre : Liste des habitants de la ville de Senlis qui doivent concourir à l'élection des maire et adjoints de la ville de Senlis, en exécution du décret impérial du 30 avril 1815 Type de document : texte imprimé Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : 1815 Importance : 14 p. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral Note de contenu : Section de l'Hôtel de ville, de la Maison dite de la présentation, de la Charité Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8788 Liste des habitants de la ville de Senlis qui doivent concourir à l'élection des maire et adjoints de la ville de Senlis, en exécution du décret impérial du 30 avril 1815 [texte imprimé] . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, 1815 . - 14 p. ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral Note de contenu : Section de l'Hôtel de ville, de la Maison dite de la présentation, de la Charité Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8788

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3004)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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Liste des habitants de la ville de Senlis URL

Le maire de la ville de Senlis arrête qu'il sera donné connaissance aux habitans, des lettres officielles ci-dessous, relatives à l'opération de la cloche, et à ce que personne n'en ignore / Ville de Senlis (1807) 

Public ISBD Titre : Le maire de la ville de Senlis arrête qu'il sera donné connaissance aux habitans, des lettres officielles ci-dessous, relatives à l'opération de la cloche, et à ce que personne n'en ignore : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Ville de Senlis, Éditeur scientifique ; Jacques Pommeret (17..-18..), Signataire ; Victor Tremblay (1780-1857), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : 1807 Importance : 1 f. Format : 44,5 x 35 cm Note générale : Rumeur sur la présence d'argent dans l'alliage composant la cloche du beffroi de Senlis vendue par adjudication au sieur Grizet Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9099 Le maire de la ville de Senlis arrête qu'il sera donné connaissance aux habitans, des lettres officielles ci-dessous, relatives à l'opération de la cloche, et à ce que personne n'en ignore : [placard] [texte imprimé] / Ville de Senlis, Éditeur scientifique ; Jacques Pommeret (17..-18..), Signataire ; Victor Tremblay (1780-1857), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, 1807 . - 1 f. ; 44,5 x 35 cm. Rumeur sur la présence d'argent dans l'alliage composant la cloche du beffroi de Senlis vendue par adjudication au sieur Grizet Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9099

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Affiches, Cartes et Plans	MACPA-94 Tiroir 2 Centre	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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Le maire de la ville de Senlis arrête qu'il sera donné connaissance aux habitans, des lettres officielles ci-dessous, relatives à l'opération de la cloche URL

Terre patrimoniale à vendre. Le 12 floréal troisième année de la République Française, [...], en l'étude et devant le citoyen Vatin, notaire à Senlis, [...] D'un arpent de terre situé au terroir de Verneuil-sur-Oise, au lieu dit La Rue des Bois [...] (1795) 

Public ISBD Titre : Terre patrimoniale à vendre. Le 12 floréal troisième année de la République Française, [...], en l'étude et devant le citoyen Vatin, notaire à Senlis, [...] D'un arpent de terre situé au terroir de Verneuil-sur-Oise, au lieu dit La Rue des Bois [...] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Victor Tremblay (1780-1857), Imprimeur ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : 1795 Importance : 1 f. Format : 30 x 43,5 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Forme de la ressource : Non défini Fonction : Affiche Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9311 Terre patrimoniale à vendre. Le 12 floréal troisième année de la République Française, [...], en l'étude et devant le citoyen Vatin, notaire à Senlis, [...] D'un arpent de terre situé au terroir de Verneuil-sur-Oise, au lieu dit La Rue des Bois [...] : [placard] [texte imprimé] / Victor Tremblay (1780-1857), Imprimeur ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, 1795 . - 1 f. ; 30 x 43,5 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Forme de la ressource : Non défini Fonction : Affiche Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9311

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Affiches, Cartes et Plans	MACPA-114 Tiroir 2 Centre	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 205 (226)

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Terre patrimoniale à vendre URL

Tribunal de première instance, séant à Senlis, département de l'Oise. Extrait du registre d'audience du 13 brumaire, an 9 de la République française / Tribunal de première instance (Senlis) (1800) 

Permalink

Union. Force. Empereur et patrie, mot d'ordre des vrais Français. Première liste des dons patriotiques versés par l’arrondissement de Senlis, du 1er au 10 juin 1815 / Sous-Préfecture (Senlis) (1815) 

Permalink

[A vendre] maison, jardin et terres patrimoniaux, situés à Estrés-Saint-Denis, à trois lieues de Pont-Sainte-Maxence [...] Le vingt-quatre floréal, an neuf de la République Française, [...] par-devant le cit. Payen, notaire public à Senlis [...] 1°. D'une maison servant d'auberge, située audit Estrés, sur la grande route, [...] 2°. Quinze ares 31 centiares (un mancault) de terre, lieudit la Croix blanche, [...] 3°. Quinze ares 31 centiares (un autre mancault) de terre, lieudit la Maladerie, [..] 4°. Et d'un jardin lieudit la grande rue [...] / Payen (1801)

Permalink

Vente de biens nationaux provenant de l'émigré Louis-Joseph Bourbon-Condé / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1795 (06-01)) 

Permalink

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