Tribunal de première instance, séant à Senlis, département de l'Oise. Extrait du registre d'audience du 13 brumaire, an 9 de la République française / Tribunal de première instance (Senlis) (1800) 

Public ISBD Titre : Tribunal de première instance, séant à Senlis, département de l'Oise. Extrait du registre d'audience du 13 brumaire, an 9 de la République française : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Senlis), Éditeur scientifique ; Napoléon Bonaparte (1769-1821), Auteur ; Denis-Martin Tremblay (1752-1822), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : 1800 Importance : 1 f. Format : 59 x 45 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : Liste des huissiers nommés par Bonaparte auprès du Tribunal de Senlis suivie de l'extrait du registre des audiences dudit Tribunal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8735 Tribunal de première instance, séant à Senlis, département de l'Oise. Extrait du registre d'audience du 13 brumaire, an 9 de la République française : [placard] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Senlis), Éditeur scientifique ; Napoléon Bonaparte (1769-1821), Auteur ; Denis-Martin Tremblay (1752-1822), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, 1800 . - 1 f. ; 59 x 45 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : Liste des huissiers nommés par Bonaparte auprès du Tribunal de Senlis suivie de l'extrait du registre des audiences dudit Tribunal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8735

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Tribunal de Senlis. Affaire de la pelouse de Chantilly / Tribunal de première instance (Senlis) ([s.d. (ca 1885)])

Public ISBD Titre : Tribunal de Senlis. Affaire de la pelouse de Chantilly : expertise Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Senlis), Éditeur scientifique ; Arthur-Michel de Boislisle (1835-1908), Expert ; Georges Picot, Expert ; Adolphe Tardif (1824-1890), Expert ; Henri Eugène Philippe Louis d' Orléans (1822-1897), Nom associé ; Commune de Gouvieux (Oise), Nom associé Editeur : Paris : Quantin Année de publication : [s.d. (ca 1885)] Importance : 52 p. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit coutumier Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9966 Tribunal de Senlis. Affaire de la pelouse de Chantilly : expertise [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Senlis), Éditeur scientifique ; Arthur-Michel de Boislisle (1835-1908), Expert ; Georges Picot, Expert ; Adolphe Tardif (1824-1890), Expert ; Henri Eugène Philippe Louis d' Orléans (1822-1897), Nom associé ; Commune de Gouvieux (Oise), Nom associé . - Paris : Quantin, [s.d. (ca 1885)] . - 52 p. ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit coutumier Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9966

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Tribunal de Senlis. Affaire de la pelouse de Chantilly / Tribunal de première instance (Senlis) (1885)

Public ISBD Titre : Tribunal de Senlis. Affaire de la pelouse de Chantilly : Note pour Monseigneur le duc d'Aumale contre la commune de Gouvieux Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Senlis), Éditeur scientifique ; Henri Limbourg (1834-1921), Signataire ; Henri Eugène Philippe Louis d' Orléans (1822-1897), Nom associé ; Commune de Gouvieux (Oise), Nom associé Editeur : Paris : Quantin Année de publication : 1885 Importance : 47 p. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit coutumier Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9967 Tribunal de Senlis. Affaire de la pelouse de Chantilly : Note pour Monseigneur le duc d'Aumale contre la commune de Gouvieux [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Senlis), Éditeur scientifique ; Henri Limbourg (1834-1921), Signataire ; Henri Eugène Philippe Louis d' Orléans (1822-1897), Nom associé ; Commune de Gouvieux (Oise), Nom associé . - Paris : Quantin, 1885 . - 47 p. ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit coutumier Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9967

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	2310-2	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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