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Auteur : Sous-Préfecture (Senlis) |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesCopie d'une lettre du Préfet de l'Oise au Directeur de l'hôpital de Senlis concernant le recensement des enfants déficients mentaux inéducables et non dangereux dans le but de les placer auprès de l'Institut médical des Frères de Saint Jean de Dieu à La Villetertre (Oise) / Sous-Préfecture (Senlis) (1951)
Titre : Copie d'une lettre du Préfet de l'Oise au Directeur de l'hôpital de Senlis concernant le recensement des enfants déficients mentaux inéducables et non dangereux dans le but de les placer auprès de l'Institut médical des Frères de Saint Jean de Dieu à La Villetertre (Oise) Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Sous-Préfecture (Senlis), Auteur ; G. Fleury (19..-19..), Signataire Année de publication : 1951 Importance : 1 f. Format : 25 cm Note générale : Copie de Senlis, le 11/08/1951 d'une lettre datée de Beauvais du 8/08/1951 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:Défavorisé:Enfant défavorisé
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:Handicapé multiple:Handicapé mentalType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1900-1999 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10566 Copie d'une lettre du Préfet de l'Oise au Directeur de l'hôpital de Senlis concernant le recensement des enfants déficients mentaux inéducables et non dangereux dans le but de les placer auprès de l'Institut médical des Frères de Saint Jean de Dieu à La Villetertre (Oise) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Sous-Préfecture (Senlis), Auteur ; G. Fleury (19..-19..), Signataire . - 1951 . - 1 f. ; 25 cm.
Copie de Senlis, le 11/08/1951 d'une lettre datée de Beauvais du 8/08/1951
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:Défavorisé:Enfant défavorisé
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:Handicapé multiple:Handicapé mentalType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1900-1999 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10566 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 327 (FP031) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtLe verso porte des notes du Dr. Dautheuil Fonds Dautheuil
Titre : Copie de pièces relatives au droit de paturage des habitants de Villers St Frambourg dans la forêt d'Halatte Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Sous-Préfecture (Senlis), Collectivité éditrice Année de publication : 1870 (08-04) Importance : Papier manuscrit réglé, 1 cahier (16 p.) Format : 30 cm Note générale : Rapport du conservateur des forêts envoyé au préfet de l'Oise en réponse à une délibération du Conseil Municipal de Villers St Frambourg demandant le rachat par l'Etat du droit de paturage que la commune possède dans la forêt domaniale d'Halatte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:F... (Faillites à Fronde):Forêts:Forêt d'Halatte
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Note de contenu : Copies d'actes du 18e siècle Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19731 Copie de pièces relatives au droit de paturage des habitants de Villers St Frambourg dans la forêt d'Halatte [texte manuscrit ou tapuscrit] / Sous-Préfecture (Senlis), Collectivité éditrice . - 1870 (08-04) . - Papier manuscrit réglé, 1 cahier (16 p.) ; 30 cm.
Rapport du conservateur des forêts envoyé au préfet de l'Oise en réponse à une délibération du Conseil Municipal de Villers St Frambourg demandant le rachat par l'Etat du droit de paturage que la commune possède dans la forêt domaniale d'Halatte
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:F... (Faillites à Fronde):Forêts:Forêt d'Halatte
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Note de contenu : Copies d'actes du 18e siècle Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19731 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 138 (MP 158) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Passe-port (sic) à l'étranger délivré à M. Petit Louis-Hyacinthe, propriétaire demeurant à Senlis, allant à Darmstadt - Grand duché de Hesse Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Ministère de l'intérieur Police générale (1853-1870; France), Collectivité éditrice ; Sous-Préfecture (Senlis), Collectivité éditrice ; Louis-Hyacinthe Petit (1817-18..), Destinataire de documents Année de publication : 1863 (08-06) Importance : Papier pré-imprimé et manuscrit (1 f.) Format : 41 cm Note générale : Au dos de la f. : visas des différentes administrations concernées : Ministère des affaires étrangères français, Consulat du grand duché de Hesse à Paris Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit international:Circulation internationale des personnes
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870)Index. décimale : 323.67 Passeports et visas Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21496 Passe-port (sic) à l'étranger délivré à M. Petit Louis-Hyacinthe, propriétaire demeurant à Senlis, allant à Darmstadt - Grand duché de Hesse [texte manuscrit ou tapuscrit] / Ministère de l'intérieur Police générale (1853-1870; France), Collectivité éditrice ; Sous-Préfecture (Senlis), Collectivité éditrice ; Louis-Hyacinthe Petit (1817-18..), Destinataire de documents . - 1863 (08-06) . - Papier pré-imprimé et manuscrit (1 f.) ; 41 cm.
Au dos de la f. : visas des différentes administrations concernées : Ministère des affaires étrangères français, Consulat du grand duché de Hesse à Paris
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit international:Circulation internationale des personnes
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870)Index. décimale : 323.67 Passeports et visas Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21496 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A0 Bt 1 Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 206 Union. Force. Empereur et patrie, mot d'ordre des vrais Français. Première liste des dons patriotiques versés par l’arrondissement de Senlis, du 1er au 10 juin 1815 / Sous-Préfecture (Senlis) (1815)
Titre : Union. Force. Empereur et patrie, mot d'ordre des vrais Français. Première liste des dons patriotiques versés par l’arrondissement de Senlis, du 1er au 10 juin 1815 : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Sous-Préfecture (Senlis), Éditeur scientifique ; B. Stevenotte (17..-18..), Signataire ; Victor Tremblay (1780-1857), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : 1815 Importance : 1 f. Format : 50,5 x 42,5 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1805-1815 : Premier Empire et première Restauration Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9100 Union. Force. Empereur et patrie, mot d'ordre des vrais Français. Première liste des dons patriotiques versés par l’arrondissement de Senlis, du 1er au 10 juin 1815 : [placard] [texte imprimé] / Sous-Préfecture (Senlis), Éditeur scientifique ; B. Stevenotte (17..-18..), Signataire ; Victor Tremblay (1780-1857), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, 1815 . - 1 f. ; 50,5 x 42,5 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1805-1815 : Premier Empire et première Restauration Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9100 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-95 Tiroir 2 gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtDocuments numériques
Union. Force. Empereur et patrie, mot d'ordre des vrais FrançaisURL
