Estimation du domaine d'Ognon - Résumé de l'expertise [dossier] / H. Moinet (1861-1864)

Public ISBD Titre : Estimation du domaine d'Ognon - Résumé de l'expertise [dossier] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : H. Moinet (18..-....), Auteur ; Louis Marie Léonce Caix de Saint-Aymour (1810-1905), Nom associé ; Hyacinthe Lemaire (18..-18..), Nom associé Année de publication : 1861-1864 Importance : Papier manuscrit, 4 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Note de contenu : -Pièce n°1 : Estimation portant le timbre sec de H. Moinet, géomètre expert, non datée. Mention de date (1861) ajouté certainement par le dr. Dautheuil ainsi que la mention "à Caix de St Aymour". - Pièce n°2 : Estimation partielle du domaine d'Ognon, non datée. Ajout certainement du dr. Dautheuil : "vers 1850" sans aucune réf. - Pièce n°3 : Extrait de l'inventaire après le décès de Mme de Caix de Saint Aymour du 28 octobre 1861 : Argenterie. - Pièce n°4 : Bail entre M. Louis Marie Léonce de Caix vicomte de Saint Aymour et M. Hyacinthe Lemaire pour la location de pièces de terres dans le petit parc d'Ognon. Fait au château d'Ognon le 1er novembre 1864 et signatures des 2 parties Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23145 Estimation du domaine d'Ognon - Résumé de l'expertise [dossier] [texte manuscrit ou tapuscrit] / H. Moinet (18..-....), Auteur ; Louis Marie Léonce Caix de Saint-Aymour (1810-1905), Nom associé ; Hyacinthe Lemaire (18..-18..), Nom associé . - 1861-1864 . - Papier manuscrit, 4 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Note de contenu : -Pièce n°1 : Estimation portant le timbre sec de H. Moinet, géomètre expert, non datée. Mention de date (1861) ajouté certainement par le dr. Dautheuil ainsi que la mention "à Caix de St Aymour". - Pièce n°2 : Estimation partielle du domaine d'Ognon, non datée. Ajout certainement du dr. Dautheuil : "vers 1850" sans aucune réf. - Pièce n°3 : Extrait de l'inventaire après le décès de Mme de Caix de Saint Aymour du 28 octobre 1861 : Argenterie. - Pièce n°4 : Bail entre M. Louis Marie Léonce de Caix vicomte de Saint Aymour et M. Hyacinthe Lemaire pour la location de pièces de terres dans le petit parc d'Ognon. Fait au château d'Ognon le 1er novembre 1864 et signatures des 2 parties Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23145

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

Vente et adjudication réalisée devant Augustin Paul Payen, notaire à Pont Ste Maxence, à la requête de Mme Louise Désirée Hullot, veuve de M. Léger Nicolas Crouzet, d'une pièce de terre située sur le terroir d'Ognon, au profit de M. jean Baptiste Rousselle / Augustin Paul Payen (1868 (06-07))

Public ISBD Titre : Vente et adjudication réalisée devant Augustin Paul Payen, notaire à Pont Ste Maxence, à la requête de Mme Louise Désirée Hullot, veuve de M. Léger Nicolas Crouzet, d'une pièce de terre située sur le terroir d'Ognon, au profit de M. jean Baptiste Rousselle Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Augustin Paul Payen (18..-18..), Signataire ; Louise Désirée Hullot, Nom associé ; Jean-Baptiste Rousselle (18..-18..), Nom associé Année de publication : 1868 (06-07) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23146 Vente et adjudication réalisée devant Augustin Paul Payen, notaire à Pont Ste Maxence, à la requête de Mme Louise Désirée Hullot, veuve de M. Léger Nicolas Crouzet, d'une pièce de terre située sur le terroir d'Ognon, au profit de M. jean Baptiste Rousselle [texte manuscrit ou tapuscrit] / Augustin Paul Payen (18..-18..), Signataire ; Louise Désirée Hullot, Nom associé ; Jean-Baptiste Rousselle (18..-18..), Nom associé . - 1868 (06-07) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23146

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

4 hectares 46 ares 54 C. de terre en dix pièces, aux terroirs de Rully, Villeneuve, Roberval, Brasseuse, Yvillers, Bray et Villers-Saint-Frambourg, à vendre par adjudication, à Brasseuse, en la maison d'école, le dimanche 23 novembre 1879 [...] par le ministère de Me Driard, notaire à Senlis. [...] / Alfred Driard (1879) 

Public ISBD Titre : 4 hectares 46 ares 54 C. de terre en dix pièces, aux terroirs de Rully, Villeneuve, Roberval, Brasseuse, Yvillers, Bray et Villers-Saint-Frambourg, à vendre par adjudication, à Brasseuse, en la maison d'école, le dimanche 23 novembre 1879 [...] par le ministère de Me Driard, notaire à Senlis. [...] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Alfred Driard (18..-19..), Éditeur scientifique Editeur : Senlis : Payen Année de publication : 1879 Importance : 1 f. Format : 42,5 x 31 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9718 4 hectares 46 ares 54 C. de terre en dix pièces, aux terroirs de Rully, Villeneuve, Roberval, Brasseuse, Yvillers, Bray et Villers-Saint-Frambourg, à vendre par adjudication, à Brasseuse, en la maison d'école, le dimanche 23 novembre 1879 [...] par le ministère de Me Driard, notaire à Senlis. [...] : [placard] [texte imprimé] / Alfred Driard (18..-19..), Éditeur scientifique . - Senlis : Payen, 1879 . - 1 f. ; 42,5 x 31 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9718

• Documents relatifs à la mairie d'Ognon sous la mandature de Léonce de Caix de Saint Aymour (1870-1879)

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Affiches, Cartes et Plans	MACPA-137 Tiroir 2 Centre	Affiche	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 274 (838 H)			Fonds Caix de St Aymour

Documents numériques

4 hectares 46 ares 54 C. de terre en dix pièces [...] URL

55 hectares ou 134 arpents de terres situés sur les territoires de Senlis, Montlévêque et Chamant, et un corps de ferme et un jardin situés dans le ville de Senlis, à vendre par adjudication, en l'étude et par le ministère de Me Guibourg, notaire à Senlis, le dimanche 16 mars 1834 [...] (1834) 

Public ISBD Titre : 55 hectares ou 134 arpents de terres situés sur les territoires de Senlis, Montlévêque et Chamant, et un corps de ferme et un jardin situés dans le ville de Senlis, à vendre par adjudication, en l'étude et par le ministère de Me Guibourg, notaire à Senlis, le dimanche 16 mars 1834 [...] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Nom associé Editeur : Senlis : Régnier Année de publication : 1834 Importance : 1 f. Format : 61 x 43 cm Note générale : Complétée par des notes du Dr Dautheuil. Il s'agit de la ferme de Saint-Vincent de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9318 55 hectares ou 134 arpents de terres situés sur les territoires de Senlis, Montlévêque et Chamant, et un corps de ferme et un jardin situés dans le ville de Senlis, à vendre par adjudication, en l'étude et par le ministère de Me Guibourg, notaire à Senlis, le dimanche 16 mars 1834 [...] : [placard] [texte imprimé] / Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Nom associé . - Senlis : Régnier, 1834 . - 1 f. ; 61 x 43 cm. Complétée par des notes du Dr Dautheuil. Il s'agit de la ferme de Saint-Vincent de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9318

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Affiches, Cartes et Plans	MACPA-115 Tiroir 2 Gauche	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 206 (301 B)

Documents numériques

55 hectares ou 134 arpents de terres situés sur les territoires de Senlis [...] URL

Acte notarié relatif à une rente viagère sur la personne du marquis d'Aligre (1824-1840)

Public ISBD Titre : Acte notarié relatif à une rente viagère sur la personne du marquis d'Aligre Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Étienne Jean François d' Aligre (1770-1847), Nom associé ; Jean-Pierre Bernadac (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1824-1840 Importance : Papier manuscrit (12 p.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18524 Acte notarié relatif à une rente viagère sur la personne du marquis d'Aligre [texte manuscrit ou tapuscrit] / Étienne Jean François d' Aligre (1770-1847), Nom associé ; Jean-Pierre Bernadac (17..-18..), Nom associé . - 1824-1840 . - Papier manuscrit (12 p.) ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18524

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (270)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Adjudication définitive par suite de décès, le dimanche 6 novembre 1831 [...] en l'étude et par le ministère de Me Fournier, notaire à Senlis, de terres, et une pièce de pré, situées aux terroirs de Courteuil, Saint-Nicolas, Aumont et Senlis, contenant ensemble 32 hectares 96 ares 15 centiares ou 79 arpents 61 perches. (1831) 

Permalink

Adjudication définitive, sur publications, le samedi 7 octobre 1820, [...] du domaine patrimonial de Plainville [...] ([s.d. (1820)])

Permalink

Arrêt de la Cour Impériale d'Amiens, en faveur de M. Ducauroy, demeurant à Beauvais, contre le sieur Maréchal, propriétaire demeurant à Montreuil-sur-Brèche / Cour d'appel (Amiens, France) ([s.d. (1813)])

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Arrêt du Parlement de Paris condamnant Louis-César, duc de la Vallière, pour défaut de présentation de comptes en vue d'une transaction avec Emmanuel-Dieudonné, marquis de Hautefort, comme héritier de François-Marie, marquis de Hautefort, son oncle / Parlement (Paris, France) ([s.d. (1745-08 ?)]) 

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Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise) (1824 (10-18))

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Bail à ferme passé par devant Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis en présence de Charles Paul Vatin mandataire d'Antoine Jean François de Breda père au profit de Jean-Baptiste-Aubin Viat, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Auguste Robert Guibourg (1818 (07-21))

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Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Charles Paul Vatin (1808 (01-16))

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Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Charles Paul Vatin (1800 (02-28))

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Bail par M. et Mad. de Rochefond aux Sr. & dame Genielle & autres (1834-1849)

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Bien patrimonial à vendre à l'amiable, pour entrer de suite en jouissance, une pièce de bois taillis, située au terroir de Senlis, lieu dit Les Justices [...] ([s.d. (1817<>1828)])

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