Depuis 1862
Catégories
(3)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : Du Droit de pétition Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur
Editeur : Paris : Dentu Année de publication : 1819 Importance : 23 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 323.48 Droit de pétition (ouvrages généraux sur les droits de pétition et de réunion) En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6148568b Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2419 Du Droit de pétition [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856), Auteur . - Paris : Dentu, 1819 . - 23 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 323.48 Droit de pétition (ouvrages généraux sur les droits de pétition et de réunion) En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6148568b Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2419 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 14 (3235 bis G) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Oise 3235 bis G Fonds Caix de St Aymour Observations de M. Leloire, tuteur du mineur Delihu, demandeur en cassation ; contre M. de Lagrénée, conseiller à la Cour royale d'Amiens, et consorts / Leloire ([s.d. (1829)])
Titre : Observations de M. Leloire, tuteur du mineur Delihu, demandeur en cassation ; contre M. de Lagrénée, conseiller à la Cour royale d'Amiens, et consorts Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Leloire (....-18..), Auteur ; Piet (....-18..), Signataire ; Cahier (....-18..), Signataire ; Marie-France Torchon-Dechoqueuse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise-Dorothée Torchon (1779-1859), Nom associé ; Bernard Marie François Le Vavasseur (1775-1830), Nom associé ; Lagrénée-Duchaussoy (17..-18..), Nom associé Editeur : [Paris] : Guyot Année de publication : [s.d. (1829)] Importance : 8 p. Format : 25 cm Note générale : Cour de cassation - Chambre civile - Audience du 15 juin 1829 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 346.440 42 Droit de l'indivision en France Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8002 Observations de M. Leloire, tuteur du mineur Delihu, demandeur en cassation ; contre M. de Lagrénée, conseiller à la Cour royale d'Amiens, et consorts [texte imprimé] / Leloire (....-18..), Auteur ; Piet (....-18..), Signataire ; Cahier (....-18..), Signataire ; Marie-France Torchon-Dechoqueuse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise-Dorothée Torchon (1779-1859), Nom associé ; Bernard Marie François Le Vavasseur (1775-1830), Nom associé ; Lagrénée-Duchaussoy (17..-18..), Nom associé . - [Paris] : Guyot, [s.d. (1829)] . - 8 p. ; 25 cm.
Cour de cassation - Chambre civile - Audience du 15 juin 1829
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 346.440 42 Droit de l'indivision en France Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8002 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (137 D) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil Résumé pour les sieur et dame levavasseur et de Choqueuse, appelans ; contre les héritiers de Lagrenée, aussi appelans, et le tuteur du mineur de Lihu, intimé ([s.d. (1826)])
Titre : Résumé pour les sieur et dame levavasseur et de Choqueuse, appelans ; contre les héritiers de Lagrenée, aussi appelans, et le tuteur du mineur de Lihu, intimé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Dupin (....-18..), Signataire ; Blin (....-18..), Signataire ; Bosquillon de Fontenay (....-18..), Auteur ; Marie-France Torchon-Dechoqueuse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise-Dorothée Torchon (1779-1859), Nom associé ; Bernard Marie François Le Vavasseur (1775-1830), Nom associé ; Lagrénée-Duchaussoy (17..-18..), Nom associé Editeur : Paris : Éverat Année de publication : [s.d. (1826)] Importance : 55-[1 bl.] p. Format : 25 cm Note générale : Cour royale d'Amiens - Chambre civile Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 346.440 42 Droit de l'indivision en France Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8001 Résumé pour les sieur et dame levavasseur et de Choqueuse, appelans ; contre les héritiers de Lagrenée, aussi appelans, et le tuteur du mineur de Lihu, intimé [texte imprimé] / Dupin (....-18..), Signataire ; Blin (....-18..), Signataire ; Bosquillon de Fontenay (....-18..), Auteur ; Marie-France Torchon-Dechoqueuse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise-Dorothée Torchon (1779-1859), Nom associé ; Bernard Marie François Le Vavasseur (1775-1830), Nom associé ; Lagrénée-Duchaussoy (17..-18..), Nom associé . - Paris : Éverat, [s.d. (1826)] . - 55-[1 bl.] p. ; 25 cm.
Cour royale d'Amiens - Chambre civile
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 346.440 42 Droit de l'indivision en France Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8001 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 70 (137 B) Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil



