Depuis 1862
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Auteur : Cour d'appel (Amiens, France)
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Affiner la recherche Interroger des sources externesArrêt de la Cour Impériale d'Amiens, en faveur de M. Ducauroy, demeurant à Beauvais, contre le sieur Maréchal, propriétaire demeurant à Montreuil-sur-Brèche / Cour d'appel (Amiens, France) ([s.d. (1813)])
Titre : Arrêt de la Cour Impériale d'Amiens, en faveur de M. Ducauroy, demeurant à Beauvais, contre le sieur Maréchal, propriétaire demeurant à Montreuil-sur-Brèche Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour d'appel (Amiens, France), Collectivité éditrice ; avocat à Beauvais Dupuis (18..-....), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Thomas-Etienne-Ferdinand Ducaurroy (17..-18..), Nom associé ; François-René-Alexandre Maréchal (17..-18..), Nom associé Editeur : Beauvais : Desjardins Année de publication : [s.d. (1813)] Importance : 7 p. Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionIndex. décimale : 347.03 Cours d'appel Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15902 Arrêt de la Cour Impériale d'Amiens, en faveur de M. Ducauroy, demeurant à Beauvais, contre le sieur Maréchal, propriétaire demeurant à Montreuil-sur-Brèche [texte imprimé] / Cour d'appel (Amiens, France), Collectivité éditrice ; avocat à Beauvais Dupuis (18..-....), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Thomas-Etienne-Ferdinand Ducaurroy (17..-18..), Nom associé ; François-René-Alexandre Maréchal (17..-18..), Nom associé . - Beauvais : Desjardins, [s.d. (1813)] . - 7 p. ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, SuccessionIndex. décimale : 347.03 Cours d'appel Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15902 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3171 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Dernier mot pour le Sieur Ricard, tiers-opposant ; Contre le Sieur Ducaurroy, défenseur / Cour d'appel (Amiens, France) ([s.d. (ca 1814)])
Titre : Dernier mot pour le Sieur Ricard, tiers-opposant ; Contre le Sieur Ducaurroy, défenseur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour d'appel (Amiens, France) ; Thomas-Etienne-Ferdinand Ducaurroy (17..-18..), Nom associé ; Pierre Ricard (17..-18..), Nom associé ; avocat Cousin de Beaumesnil (17..-18..), Signataire Editeur : Amiens : Caron Année de publication : [s.d. (ca 1814)] Importance : 16 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15905 Dernier mot pour le Sieur Ricard, tiers-opposant ; Contre le Sieur Ducaurroy, défenseur [texte imprimé] / Cour d'appel (Amiens, France) ; Thomas-Etienne-Ferdinand Ducaurroy (17..-18..), Nom associé ; Pierre Ricard (17..-18..), Nom associé ; avocat Cousin de Beaumesnil (17..-18..), Signataire . - Amiens : Caron, [s.d. (ca 1814)] . - 16 p. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15905 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3171 J) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
Titre : Extrait des minutes du greffe de la cour d'appel d'Amiens : par arrêt en date du 31 juillet 1942 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour d'appel (Amiens, France), Collectivité éditrice Editeur : Senlis : Imprimeries Réunies Année de publication : 1942 Importance : 1 affiche Format : 44 x 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1939-1945 : Seconde guerre mondiale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit commercial
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Paul (Oise)Note de contenu : Condamnation de : Brichard Denise femme Elias, laitière à Villers-St-Paul Période chronologique : 1900-1999 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18641 Extrait des minutes du greffe de la cour d'appel d'Amiens : par arrêt en date du 31 juillet 1942 [texte imprimé] / Cour d'appel (Amiens, France), Collectivité éditrice . - Senlis : Imprimeries Réunies, 1942 . - 1 affiche ; 44 x 34 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1939-1945 : Seconde guerre mondiale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit commercial
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Paul (Oise)Note de contenu : Condamnation de : Brichard Denise femme Elias, laitière à Villers-St-Paul Période chronologique : 1900-1999 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18641 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A0 Bt 4 Affiche Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives BT 179 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A0 Bt 4 Affiche Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives BT 179 Résumé pour le Sieur Ducaurroy, défenseur ; Contre le Sieur Ricard, tiers-opposant / Cour d'appel (Amiens, France) ([s.d. (ca 1814)])
Titre : Résumé pour le Sieur Ducaurroy, défenseur ; Contre le Sieur Ricard, tiers-opposant Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour d'appel (Amiens, France), Collectivité éditrice ; Thomas-Etienne-Ferdinand Ducaurroy (17..-18..), Nom associé ; Pierre Ricard (17..-18..), Nom associé ; avocat Cousin de Beaumesnil (17..-18..), Signataire Editeur : Amiens : Ledien-Canda Année de publication : [s.d. (ca 1814)] Importance : 35 p. Format : 25 cm Note générale : Grande marque royale gravée sur bois sur la dernière page Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15904 Résumé pour le Sieur Ducaurroy, défenseur ; Contre le Sieur Ricard, tiers-opposant [texte imprimé] / Cour d'appel (Amiens, France), Collectivité éditrice ; Thomas-Etienne-Ferdinand Ducaurroy (17..-18..), Nom associé ; Pierre Ricard (17..-18..), Nom associé ; avocat Cousin de Beaumesnil (17..-18..), Signataire . - Amiens : Ledien-Canda, [s.d. (ca 1814)] . - 35 p. ; 25 cm.
Grande marque royale gravée sur bois sur la dernière page
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15904 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3171 I) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour


