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Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire |
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Décret de la Convention Nationale, du 7e jour de Germinal, l'an second de la république Françoise, une & indivisible, qui licencie l'armée révolutionnaire / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale, du 8e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui met Duffau hors la loi, & contient une adresse à l'armée des Pyrénées-orientales / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
Titre : Décret de la Convention Nationale, du 8e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui met Duffau hors la loi, & contient une adresse à l'armée des Pyrénées-orientales Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1794)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret n° 2006 du Samedi 28 décembre 1793 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13400 Décret de la Convention Nationale, du 8e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui met Duffau hors la loi, & contient une adresse à l'armée des Pyrénées-orientales [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1794)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Décret n° 2006 du Samedi 28 décembre 1793
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13400 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décrets de la Convention Nationale, du 11 septembre 1793, l'an 2e de la République Françoise, une & indivisible. Additionnel au décret du 5 septembre, contenant des mesures de surveillance relatives à la résidence des militaires / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
Titre : Décrets de la Convention Nationale, du 11 septembre 1793, l'an 2e de la République Françoise, une & indivisible. Additionnel au décret du 5 septembre, contenant des mesures de surveillance relatives à la résidence des militaires Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1793)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret n° 1517 du Jeudi 11 septembre 1793 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13474 Décrets de la Convention Nationale, du 11 septembre 1793, l'an 2e de la République Françoise, une & indivisible. Additionnel au décret du 5 septembre, contenant des mesures de surveillance relatives à la résidence des militaires [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1793)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Décret n° 1517 du Jeudi 11 septembre 1793
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
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Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décrets de la Convention Nationale, des 21, 23, 24 & 25 février 1793, l'an 2e de la République Françoise. 1.° Adresse au Peuple François. 2.° Décret relatif à l'organisation de l'armée, & aux pensions de retraite & traitemens de tout militaire, de quelque grade qu'il soit. 3.° Décret qui détermine le mode de recrutement de l'armée / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
Titre : Décrets de la Convention Nationale, des 21, 23, 24 & 25 février 1793, l'an 2e de la République Françoise. 1.° Adresse au Peuple François. 2.° Décret relatif à l'organisation de l'armée, & aux pensions de retraite & traitemens de tout militaire, de quelque grade qu'il soit. 3.° Décret qui détermine le mode de recrutement de l'armée Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1793)] Importance : 16 p. Format : 4° Note générale : Décret n° 452 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13512 Décrets de la Convention Nationale, des 21, 23, 24 & 25 février 1793, l'an 2e de la République Françoise. 1.° Adresse au Peuple François. 2.° Décret relatif à l'organisation de l'armée, & aux pensions de retraite & traitemens de tout militaire, de quelque grade qu'il soit. 3.° Décret qui détermine le mode de recrutement de l'armée [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1793)] . - 16 p. ; 4°.
Décret n° 452
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13512 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décrets de la Convention Nationale, du 22e jour du Ier mois - I° - Qui met 50 millions à la disposition du ministre de la guerre pour les frais de la levée extraordinaire de chevaux, ordonnée par le décret du 17 de ce mois. 2° - qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies. 3° - qui accorde six millions six cents quarante-deux mille neuf cents livres, pour assurer en viande la subsistance des troupes de nouvelle levée / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
Titre : Décrets de la Convention Nationale, du 22e jour du Ier mois - I° - Qui met 50 millions à la disposition du ministre de la guerre pour les frais de la levée extraordinaire de chevaux, ordonnée par le décret du 17 de ce mois. 2° - qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies. 3° - qui accorde six millions six cents quarante-deux mille neuf cents livres, pour assurer en viande la subsistance des troupes de nouvelle levée Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1793)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret n° 1716, 1722, 1715 du Dimanche 13 octobre 1793 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13472 Décrets de la Convention Nationale, du 22e jour du Ier mois - I° - Qui met 50 millions à la disposition du ministre de la guerre pour les frais de la levée extraordinaire de chevaux, ordonnée par le décret du 17 de ce mois. 2° - qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies. 3° - qui accorde six millions six cents quarante-deux mille neuf cents livres, pour assurer en viande la subsistance des troupes de nouvelle levée [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1793)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Décret n° 1716, 1722, 1715 du Dimanche 13 octobre 1793
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13472 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtAdressés au juge de paix de Savignies Décrets de la Convention Nationale, du 3e jour du 2e mois de l'an deuxième de la République Française, une & indivisible. Qui ordonne que les troupes à cheval de la République seront incessamment portées au complet / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)
PermalinkExtrait du registre des délibérations du Directoire du département de l'Oise. Séance publique du 24 mars 1793, l'an 2e de la République françoise. [...] / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1793)
PermalinkLettre circulaire du ministre de la guerre aux administrateurs des directoires de départemens et de districts, et aux commissaires-ordonnateurs des guerres / Ministère de la guerre (1791-1936; France) (1793 (10-20))
PermalinkLoi du 26 août mil sept cent quatre-vingt-douze [1792], l'an quatrième de la liberté. Proclamation aux François habitans le département de Paris et les départemens voisins / Comité exécutif provisoire (1792-1794; France) (1792)
PermalinkLoi relative au serment à prêter par le officiers de tout grade, & soldats de l'armée françoise, & contenant en outre des dispositions particulières au ci-devant Prince de Condé / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)
PermalinkLoi relative au serment à prêter par le officiers de tout grade, & soldats de l'armée françoise, & contenant en outre des dispositions particulières au ci-devant Prince de Condé / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)
PermalinkLoix (sic) du 8 septembre 1792, l'an 4e de la liberté. 1° Distribution d'une somme de 322,548 livres aux incendiés de divers départemens (sic). 2° Création d'un corps de troupes légères, sous la dénomination de Légion nationale du Midi / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)
PermalinkMémoire en demande d'un congé pour le colonel du 102e Rég [iment d'infanterie] / cousin de Michel-François Dailly (1791 (09-12))
PermalinkProclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les démarches qui ont été faites à Ruel & à Courbevoye, vers le corps des Gardes-Suisses / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1790)
PermalinkRequête en justice adressée par le citoyen Gaultier au Conseil exécutif provisoire de la République à Paris, contre le Tribunal de Senlis, pour un affaire de chevaux réquisitionnés et provenant des écuries de "Bourbon-Condé, l'émigré" / Gaultier (1792 (12-17))
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