Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Charles Paul Vatin (1808 (01-16))

Public ISBD Titre : Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1808 (01-16) Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 30 cm Note générale : Cachet de papier gauffré Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23030 Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé . - 1808 (01-16) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 30 cm. Cachet de papier gauffré Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23030

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Charles Paul Vatin (1800 (02-28))

Public ISBD Titre : Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1800 (02-28) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 30 cm Note générale : Cachet de papier gauffré Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23031 Bail à ferme passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jacques François de Breda père au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé . - 1800 (02-28) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 30 cm. Cachet de papier gauffré Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23031

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Vente et rétrocession passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jean Baptiste Pincemaille au profit de Jacques François Breda, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon, acquis de la citoyenne Louise Françoise Bidault Rochefort / Charles Paul Vatin (1800 (02-28))

Public ISBD Titre : Vente et rétrocession passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jean Baptiste Pincemaille au profit de Jacques François Breda, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon, acquis de la citoyenne Louise Françoise Bidault Rochefort Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1800 (02-28) Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 30 cm Accompagnement : papier manuscrit (2 ff.) Note générale : Accompagné de 2 extrait des registres des inscriptions du Bureau de la conservation des Hypothèques, établi à Senlis, Dépt de l'Oise, délivré par Blaise-Charles Delarue, conservateur des hypothèques au citoyen Vatin pour le citoyen Breda-Trossy, en date du 2 floréal an huit Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23032 Vente et rétrocession passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis en présence de Jean Baptiste Pincemaille au profit de Jacques François Breda, de pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon, acquis de la citoyenne Louise Françoise Bidault Rochefort [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Louise Françoise Bidault de Rochefort (17..-18..), Nom associé . - 1800 (02-28) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 30 cm + papier manuscrit (2 ff.). Accompagné de 2 extrait des registres des inscriptions du Bureau de la conservation des Hypothèques, établi à Senlis, Dépt de l'Oise, délivré par Blaise-Charles Delarue, conservateur des hypothèques au citoyen Vatin pour le citoyen Breda-Trossy, en date du 2 floréal an huit Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23032

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon (1649-1795)

Public ISBD Titre : Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Eustache Charles Martin Chefdeville (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Catherine Lemoine (17..-18..), Nom associé ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Signataire ; Jean-François de Breda de Trossy (17..-17..), Nom associé ; Blanche Charlotte Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Signataire ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire Année de publication : 1649-1795 Importance : Parchemin et papier manuscrit, 6 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23034 Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Eustache Charles Martin Chefdeville (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Catherine Lemoine (17..-18..), Nom associé ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Signataire ; Jean-François de Breda de Trossy (17..-17..), Nom associé ; Blanche Charlotte Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Signataire ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire . - 1649-1795 . - Parchemin et papier manuscrit, 6 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23034

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail à ferme passé par devant Jacques Martin Payen et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Jacques François de Breda de Trossy comme fondé de pouvoir de sa tante Marie Anne Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Jacques Martin Payen (1795 (04-27))

Public ISBD Titre : Bail à ferme passé par devant Jacques Martin Payen et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Jacques François de Breda de Trossy comme fondé de pouvoir de sa tante Marie Anne Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jacques Martin Payen (17..-18..), Signataire ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1795 (04-27) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23035 Bail à ferme passé par devant Jacques Martin Payen et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Jacques François de Breda de Trossy comme fondé de pouvoir de sa tante Marie Anne Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jacques Martin Payen (17..-18..), Signataire ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé . - 1795 (04-27) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23035

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

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