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Extrait par Charles Paul Vatin, notaire à Senlis d'un contrat obligeant M. Perier à acquitter 165 livres de rente perpétuelle aux enfants et héritiers de mad. veuve Husson / Charles Paul Vatin (1806 (08-16))

Public ISBD Titre : Extrait par Charles Paul Vatin, notaire à Senlis d'un contrat obligeant M. Perier à acquitter 165 livres de rente perpétuelle aux enfants et héritiers de mad. veuve Husson Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Napoléon Ier (1769-1821), Nom associé ; Marin Gabriel Louis François Perier (17..-18..), Nom associé ; Jean Husson (17..-18..), Nom associé ; Marie Agnès Joseph Prévost (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé Année de publication : 1806 (08-16) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 31 cm Note générale : Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier. La rente a été constituée par Adélaïde Marie-Louise Titon de Villegenon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23136 Extrait par Charles Paul Vatin, notaire à Senlis d'un contrat obligeant M. Perier à acquitter 165 livres de rente perpétuelle aux enfants et héritiers de mad. veuve Husson [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Napoléon Ier (1769-1821), Nom associé ; Marin Gabriel Louis François Perier (17..-18..), Nom associé ; Jean Husson (17..-18..), Nom associé ; Marie Agnès Joseph Prévost (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé . - 1806 (08-16) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 31 cm. Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier. La rente a été constituée par Adélaïde Marie-Louise Titon de Villegenon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23136

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270	Exemplaire des héritiers Husson

Etablissement d'une rente perpétuelle par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, par les héritiers d'Adélaïde Louise Titon de Villegenon au profit d'Yves Rapary, pour le prêt de 2000 francs / Charles Paul Vatin (1803 (11-14))

Public ISBD Titre : Etablissement d'une rente perpétuelle par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, par les héritiers d'Adélaïde Louise Titon de Villegenon au profit d'Yves Rapary, pour le prêt de 2000 francs Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Yves Rapary (17..-18..), Nom associé ; Napoléon Bonaparte (1769-1821), Nom associé Année de publication : 1803 (11-14) Importance : Papier manuscrit, 2 pièces (non paginé) Format : 30 cm Note générale : J.B. M. Titon représentant Louise Joséphine Titon et Cécile Marie Titon, ses soeurs Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : - Pièce 1 : Acte principal. - Pièce 2 : Bordereau de créance inscrit au bureau des hypothèques de Senlis le 23 avril 1804 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23142 Etablissement d'une rente perpétuelle par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, par les héritiers d'Adélaïde Louise Titon de Villegenon au profit d'Yves Rapary, pour le prêt de 2000 francs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Yves Rapary (17..-18..), Nom associé ; Napoléon Bonaparte (1769-1821), Nom associé . - 1803 (11-14) . - Papier manuscrit, 2 pièces (non paginé) ; 30 cm. J.B. M. Titon représentant Louise Joséphine Titon et Cécile Marie Titon, ses soeurs Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : - Pièce 1 : Acte principal. - Pièce 2 : Bordereau de créance inscrit au bureau des hypothèques de Senlis le 23 avril 1804 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23142

A rapprocher de

• Acte passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, concernant le transport d'une rente foncière de 100 francs par le sieur Yves Rapary à mr. Jean Gaudelou, marchand épicier à Senlis / Charles Paul Vatin (1807 (04-18))
• Acte passé en présence d'Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis, concernant le remboursement de 2058 francs 33 cts de rente foncière par M. Perier à Jean Gaudelou, par les mains de C. P. Vatin, notaire à Senlis / Auguste Robert Guibourg (1813 (02-02))

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

Certificat de citoyenneté délivré par le Comité général de la commune d'Ognon sur le rapport de ses représentants, Philippe Bertenbois et Laurent Denis, à Marie-Louise Titon, femme du citoyen Chevigné / Comité général (1793; Ognon) (1794 (11-03))

Public ISBD Titre : Certificat de citoyenneté délivré par le Comité général de la commune d'Ognon sur le rapport de ses représentants, Philippe Bertenbois et Laurent Denis, à Marie-Louise Titon, femme du citoyen Chevigné Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Comité général (1793; Ognon), Collectivité éditrice ; Philippe Bertenbois (17..-18..), Nom associé ; Philippe Denis (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé Année de publication : 1794 (11-03) Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution Index. décimale : 323.6 Citoyenneté, droits civiques, nationalité, naturalisation Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23156 Certificat de citoyenneté délivré par le Comité général de la commune d'Ognon sur le rapport de ses représentants, Philippe Bertenbois et Laurent Denis, à Marie-Louise Titon, femme du citoyen Chevigné [texte manuscrit ou tapuscrit] / Comité général (1793; Ognon), Collectivité éditrice ; Philippe Bertenbois (17..-18..), Nom associé ; Philippe Denis (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé . - 1794 (11-03) . - Papier manuscrit (1 f.) ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution Index. décimale : 323.6 Citoyenneté, droits civiques, nationalité, naturalisation Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23156

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

Etat de la coupe de bois à faire dans le parc de Mme de Chevigné (1801)

Public ISBD Titre : Etat de la coupe de bois à faire dans le parc de Mme de Chevigné Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé Année de publication : 1801 Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Agriculture:Foresterie:Gestion forestière [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23167 Etat de la coupe de bois à faire dans le parc de Mme de Chevigné [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé . - 1801 . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 32 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Agriculture:Foresterie:Gestion forestière [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23167

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 272

Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant 50 arpents de terres labourables de la seigneurie de Malgenest ainsi que les bordures étant le long du bois dépendant de l'Evéché de Senlis, au profit de Claude Delaville / Jean-Louis Bacoüel (1770 (10-20))

Public ISBD Titre : Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant 50 arpents de terres labourables de la seigneurie de Malgenest ainsi que les bordures étant le long du bois dépendant de l'Evéché de Senlis, au profit de Claude Delaville Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Auteur ; Etienne Claude Rambault (17..-17..), Auteur ; Claude Delaville (17..-17..), Nom associé ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé Année de publication : 1770 (10-20) Ensemble bibliogr. : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Note générale : Acte passé par devant François Pierre Pietre Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22950 Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant 50 arpents de terres labourables de la seigneurie de Malgenest ainsi que les bordures étant le long du bois dépendant de l'Evéché de Senlis, au profit de Claude Delaville [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Auteur ; Etienne Claude Rambault (17..-17..), Auteur ; Claude Delaville (17..-17..), Nom associé ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé . - 1770 (10-20) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Oeuvre : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Acte passé par devant François Pierre Pietre Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22950

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant le clos de Malgenest , au profit du sieur Chérubin / Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1769 (11-25))

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Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Villegenon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit d'Etienne Sébastien Michel / Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1761 (11-18))

Permalink

Bail de la seigneurie de Malgenest tant terre labourable que friche donné par Adélaîde Marie Louise de Chevigny dame d'Ognon et autres lieux à Jean-Baptiste Méry, laboureur à Balagny / Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1790 (10-18))

Permalink

Recueil de pièces concernant la famille Titon et les terres de d'Ognon, Ivillé, Le Plessis et Malgenest (1692-1774)

Permalink

Transmission du bail de terres labourables de la seigneurie de Malgenest détenu par Claude Delaville au profit de Mathieu Poulet et Marie Margueritte Victoire Petit, sa femme / Jean-Louis Bacoüel (1775 (02-13))

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