Liasse de quitances (sic) et autres actes concernant les payements faits par monsieur Titon tant au receveur des consignations qu'aux différents créanciers des sieur et dame Cardon à cause de l'acquisition faite de ces derniers par ledit sieur Titon de la terre d'Ognon et ses dépendances et d'une grande maison size à Paris en la rue St Martin (1655-1682)

Public ISBD Titre : Liasse de quitances (sic) et autres actes concernant les payements faits par monsieur Titon tant au receveur des consignations qu'aux différents créanciers des sieur et dame Cardon à cause de l'acquisition faite de ces derniers par ledit sieur Titon de la terre d'Ognon et ses dépendances et d'une grande maison size à Paris en la rue St Martin Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean-François L'Escuyer (16..-16..), Nom associé ; Maryse Le Picart (16..-16..), Nom associé ; Pierre Cardon (16..-16..), Nom associé ; Robert Sanson (16..-1699), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1655-1682 Importance : Parchemin et papier manuscrit, 50 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Actes, mandements, ordonnances de règlement, quittances, reçus Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23148 Liasse de quitances (sic) et autres actes concernant les payements faits par monsieur Titon tant au receveur des consignations qu'aux différents créanciers des sieur et dame Cardon à cause de l'acquisition faite de ces derniers par ledit sieur Titon de la terre d'Ognon et ses dépendances et d'une grande maison size à Paris en la rue St Martin [texte manuscrit ou tapuscrit] / Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean-François L'Escuyer (16..-16..), Nom associé ; Maryse Le Picart (16..-16..), Nom associé ; Pierre Cardon (16..-16..), Nom associé ; Robert Sanson (16..-1699), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1655-1682 . - Parchemin et papier manuscrit, 50 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Actes, mandements, ordonnances de règlement, quittances, reçus Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23148

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

Acte passé par Charles Fortier, par devant François de Saint-Leu et Charles Hordé, notaires royaux, en présence de Nicolas David Delamairie et Anne de La Ruelle, sa femme qui ont vendu, cédé et transporté une rente propriétaire au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon / Charles Fortier (1706 (03-11))

Public ISBD Titre : Acte passé par Charles Fortier, par devant François de Saint-Leu et Charles Hordé, notaires royaux, en présence de Nicolas David Delamairie et Anne de La Ruelle, sa femme qui ont vendu, cédé et transporté une rente propriétaire au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Fortier (16..-17..), Auteur ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Nicolas David Delamairie (16..-17..), Nom associé ; Anne de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1706 (03-11) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23099 Acte passé par Charles Fortier, par devant François de Saint-Leu et Charles Hordé, notaires royaux, en présence de Nicolas David Delamairie et Anne de La Ruelle, sa femme qui ont vendu, cédé et transporté une rente propriétaire au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Fortier (16..-17..), Auteur ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Nicolas David Delamairie (16..-17..), Nom associé ; Anne de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1706 (03-11) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23099

A rapprocher de

• Requête de Maximilien Titon, délivrée par Antoine Bacouel concernant la vente et transport d'une rente propriétaire / Antoine Bacouel (1706 (11-10))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1701 (08-07))

Public ISBD Titre : Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1701 (08-07) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23097 Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1701 (08-07) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23097

A rapprocher de

• Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte / François de Saint-Leu (1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1700 (04-24))

Public ISBD Titre : Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1700 (04-24) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23095 Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé . - 1700 (04-24) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23095

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme / François de Saint-Leu (1697 (05-12))

Public ISBD Titre : Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé Année de publication : 1697 (05-12) Importance : 2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm, 33 cm Note générale : Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23091 Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé . - 1697 (05-12) . - 2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.) ; 29 cm, 33 cm. Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23091

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version papier

Contrat passé par devant Fr. de Saint-Leu et Ch. Hordé, notaires royaux à Senlis, en présence de J.-F. Chamillart, évêque de Senlis, Ph. Vizet, chanoine de l'église cathédrale de Senlis, Rieul de Saint-Gobert, docteur en théologie, René Le Viau de La Tour, chantre du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy, Nicolas Choron, curé de Sainte-Geneviève de Senlis, tous formant la chambre ecclésiastique et bureau des décimes du diocèse de Senlis, pour une rente annuelle et perpétuelle au profit du bureau de l'hôpital général des pauvres enfermés de Senlis / François de Saint-Leu (1708 (12-18))

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Contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis / François de Saint-Leu (1698 (10-09))

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Contrat de vente de la terre d'Ognon et fief de Carneaux entre Pierre Cardon, sa femme Marie Helyon et Maximilien Titon / Louis II de Bourbon-Condé (1676 (02-07))

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Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte / François de Saint-Leu (1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31))

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Copie du contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis. [Complété] d'une confirmation datée du 5 novembre 1708 / François de Saint-Leu (1698 (10-09)-1708 (11-05))

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Déclaration d'Antoine Mandat, conseiller du roi au Parlement de Paris à fin de faire cesser l'instance pendant entre luy et Maximilien Titon, seigneur d'Ognon, reconnaisssant n'avoir aucun droit ny autre quelconque dans un arpent de pré situé au terroir d'Ognon entre la chassée de l'estang et la fontaine de Balagny [sur Aunette] / Antoine Mandat (1690 (06-14))

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Décret de la seigneurie d'Ognon, etc. sur Mr [Messire] Titon et fait sur sa poursuite (1679 (07-01))

Permalink

Exploit de Jean Méthelet d'une instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre de Rémond Fersacq pour une maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon / Jean Méthelet (1699 (12-04))

Permalink

Mesurage des maisons, terres, prés appartenant à M. Titon, seigneur d'Ognon, sur la seigneurie d'Ognon, le fief des Carmeaux à Villers St Frambourg et alentours / Philippe Fauier [?] (1688)  

Permalink

Reconnaissance de censive et mouvance pour une maison sise à Ognon, appartenant à André Feuillette, manouvrier, au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon (1689 (01-08))

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