Correspondance de Lepine adressée à J. Dumontier / Joseph L'Epine (ou Lépine) (1798)

Public ISBD Titre : Correspondance de Lepine adressée à J. Dumontier Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Signataire ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres Année de publication : 1798 Ensemble bibliogr. : Correspondance Joseph Dumontier (19e siècle), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit, 9 pièces Format : 23 cm Langues : Français (fre) Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22202 Correspondance de Lepine adressée à J. Dumontier [texte manuscrit ou tapuscrit] / Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Signataire ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres . - 1798 . - Papier manuscrit, 9 pièces ; 23 cm. Oeuvre : Correspondance Joseph Dumontier (19e siècle), Amédée de Caix de Saint-Aymour Langues : Français (fre) Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22202

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (634 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 232

Dossier relatif au statut du Grand marais de Chaumont en Vexin sous l'Ancien Régime et la Révolution (1737-1806)

Public ISBD Titre : Dossier relatif au statut du Grand marais de Chaumont en Vexin sous l'Ancien Régime et la Révolution Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Julien-François Boys (17..-aps 1791), Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé ; Lebesgue (17..-18..), Nom associé ; Claude Ernest de Normandie (17..-18..), Nom associé ; Pierre François Boncerf (17..-17..), Nom associé ; Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Louis-François-Joseph de Bourbon-Conty (1734-1814) , Nom associé Année de publication : 1737-1806 Ensemble bibliogr. : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Importance : Papier manuscrit, 39 pièces Format : Formats multiples Note générale : J.F. Boys est propriétaire des marais par concession en date de 1778 du Prince de Bourbon-Conty ; J. Dumontier était avocat avoué de la veuve de J.F. Boys et du citoyen Marchaut et son épouse ; C. E. de Normandie était avocat des habitants des 5 communes défenderesses ; Les 5 communes s'opposant à J.F. Boys sont : Liancourt [St Pierre], Tourly, Fleury, Fay les étangs, Loconville ; en 1779, lors d'une conciliation, elles obtiennent que leur soient assignés 200 arpents de terre dans le marais pour leurs usages ; arrangement réfuté par J.F. Boys. La plupart des pièces officiels ont été découpées, amputant les pages portant la marque du papier timbré et tronquant une partie du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Ressources en eau:Eau de surface:Terre marécageuse Résumé : Le dossier annoté par le Dr. Dautheuil avait été marqué : Affaire Boys. Mais cette affaire commence avant la procédure lancée par J.F. Boys ; en 1779, on trouve des pièces concernant l'opposition entre les sieurs Boncerf et Courvoisier pour les mêmes raisons. Très intéressant dossier illustrant les rapports difficiles entre les simples habitants des communes et les seigneurs et propriétaires des terres, concernant les usages communs (droit de pâture, droit de passage, etc.) Parmi les pièces de ce dossier, on découvre également que le marais était exploité pour fabriquer du charbon de tourbe à travers des mentions de fours construits pour cette production (17/7/1778) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22439 Dossier relatif au statut du Grand marais de Chaumont en Vexin sous l'Ancien Régime et la Révolution [texte manuscrit ou tapuscrit] / Julien-François Boys (17..-aps 1791), Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé ; Lebesgue (17..-18..), Nom associé ; Claude Ernest de Normandie (17..-18..), Nom associé ; Pierre François Boncerf (17..-17..), Nom associé ; Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Louis-François-Joseph de Bourbon-Conty (1734-1814) , Nom associé . - 1737-1806 . - Papier manuscrit, 39 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) J.F. Boys est propriétaire des marais par concession en date de 1778 du Prince de Bourbon-Conty ; J. Dumontier était avocat avoué de la veuve de J.F. Boys et du citoyen Marchaut et son épouse ; C. E. de Normandie était avocat des habitants des 5 communes défenderesses ; Les 5 communes s'opposant à J.F. Boys sont : Liancourt [St Pierre], Tourly, Fleury, Fay les étangs, Loconville ; en 1779, lors d'une conciliation, elles obtiennent que leur soient assignés 200 arpents de terre dans le marais pour leurs usages ; arrangement réfuté par J.F. Boys. La plupart des pièces officiels ont été découpées, amputant les pages portant la marque du papier timbré et tronquant une partie du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Ressources en eau:Eau de surface:Terre marécageuse Résumé : Le dossier annoté par le Dr. Dautheuil avait été marqué : Affaire Boys. Mais cette affaire commence avant la procédure lancée par J.F. Boys ; en 1779, on trouve des pièces concernant l'opposition entre les sieurs Boncerf et Courvoisier pour les mêmes raisons. Très intéressant dossier illustrant les rapports difficiles entre les simples habitants des communes et les seigneurs et propriétaires des terres, concernant les usages communs (droit de pâture, droit de passage, etc.) Parmi les pièces de ce dossier, on découvre également que le marais était exploité pour fabriquer du charbon de tourbe à travers des mentions de fours construits pour cette production (17/7/1778) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22439

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 11 (719 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 246

Etat des titres et papiers remis à Mr Bunonte [?] feudiste par M. de Villemonney, chargé du travail féodal du fief de Caillouer appartenant à Monsieur Courvoisier que possède aujourd'hui Mons. L'Epine (1791 (08-24))

Public ISBD Titre : Etat des titres et papiers remis à Mr Bunonte [?] feudiste par M. de Villemonney, chargé du travail féodal du fief de Caillouer appartenant à Monsieur Courvoisier que possède aujourd'hui Mons. L'Epine Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Villemonney (17..-18..), Nom associé ; Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1791 (08-24) Importance : Papier manuscrit (1 f.-3 ff.[bl.]) Format : 30 cm Note générale : Le fief est non identifié ; le dr. Dautheuil donne la note suivante : Est-ce le Caillouel de Hermes, canton de Noailles ? Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22612 Etat des titres et papiers remis à Mr Bunonte [?] feudiste par M. de Villemonney, chargé du travail féodal du fief de Caillouer appartenant à Monsieur Courvoisier que possède aujourd'hui Mons. L'Epine [texte manuscrit ou tapuscrit] / Villemonney (17..-18..), Nom associé ; Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé . - 1791 (08-24) . - Papier manuscrit (1 f.-3 ff.[bl.]) ; 30 cm. Le fief est non identifié ; le dr. Dautheuil donne la note suivante : Est-ce le Caillouel de Hermes, canton de Noailles ? Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22612

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 144 (739 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 251-253

Pièces relatives à 2 affaires opposant le sieur Lépine au meunier Tellier et le sieur Lépine au sieur Dufour (1797-1804)

Public ISBD Titre : Pièces relatives à 2 affaires opposant le sieur Lépine au meunier Tellier et le sieur Lépine au sieur Dufour Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé ; Tellier (17..-18..), Nom associé ; Dufour (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1797-1804 Ensemble bibliogr. : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Importance : Papier manuscrit, 6 pièces Illustrations : plan Format : Formats multiples Note générale : Les 5 premiers documents concernent un conflit portant sur la gestion des eaux de la rivière Troesne à Chaumont en Vexin et par répercussion sur 2 moulins de ladite commune. Le dernier document est un Plan figuratif d'un terrain sis sur le terrain de Reilly, lieudit la Vallée Eleart en contestation entre MM. Lépine et Dufour propriétaire Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Agriculture:Agroéconomie:Economie foncière [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Eau de surface:Cours d'eau [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22464 Pièces relatives à 2 affaires opposant le sieur Lépine au meunier Tellier et le sieur Lépine au sieur Dufour [texte manuscrit ou tapuscrit] / Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé ; Tellier (17..-18..), Nom associé ; Dufour (17..-18..), Nom associé . - 1797-1804 . - Papier manuscrit, 6 pièces : plan ; Formats multiples. Oeuvre : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Les 5 premiers documents concernent un conflit portant sur la gestion des eaux de la rivière Troesne à Chaumont en Vexin et par répercussion sur 2 moulins de ladite commune. Le dernier document est un Plan figuratif d'un terrain sis sur le terrain de Reilly, lieudit la Vallée Eleart en contestation entre MM. Lépine et Dufour propriétaire Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Agriculture:Agroéconomie:Economie foncière [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Eau de surface:Cours d'eau [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22464

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 11 (719 E)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 247-48

Documents numériques

Affaire Lépine-Dufour URL

Affaire Lépine-Tellier URL

Recueil de correspondance échangée entre la veuve de J.F. Boys, J. Dumontier et J. L'Epine (ou Lépine) / Lebesgue ; Joseph Dumontier ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (1793-1800 (?))

Public ISBD Titre : Recueil de correspondance échangée entre la veuve de J.F. Boys, J. Dumontier et J. L'Epine (ou Lépine) Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Lebesgue (17..-18..), Auteur ; Joseph Dumontier (17..-18..), Auteur ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Auteur Année de publication : 1793-1800 (?) Ensemble bibliogr. : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Importance : Papier manuscrit, 35 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22440 Recueil de correspondance échangée entre la veuve de J.F. Boys, J. Dumontier et J. L'Epine (ou Lépine) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Lebesgue (17..-18..), Auteur ; Joseph Dumontier (17..-18..), Auteur ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Auteur . - 1793-1800 (?) . - Papier manuscrit, 35 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Langues : Français (fre) Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22440

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 11 (719 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 246

Recueil de pièces concernant les familles Courvoisier, L'Epine (ou Lépine) et leurs biens situés dans le canton de Chaumont en Vexin (1705-1791)

Permalink

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