Recueil de pièces concernant des terres situées à Chevrières, Grandfresnoy, Longueil Ste Marie, Jonquières (1632-1796)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant des terres situées à Chevrières, Grandfresnoy, Longueil Ste Marie, Jonquières Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Famille Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Famille Desmarest (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1632-1796 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin et papier manuscrit, 9 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Chevrières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Grandfresnoy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Toutes les pièces concernent des actes notariaux en rapport avec des terres de l'arrondissement de Compiègne à l'exception de la pièce A qui est une lettre du Directeur du jury de l'arrondissement de Compiègne adressée au citoyen accusateur près le tribunal criminel du département de l'Oise au sujet "des excès de vengeance exercées contre les agents municipaux de la commune de Chevrières et Longueil" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22346 Recueil de pièces concernant des terres situées à Chevrières, Grandfresnoy, Longueil Ste Marie, Jonquières [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Famille Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Famille Desmarest (17..-18..), Nom associé . - 1632-1796 . - Parchemin et papier manuscrit, 9 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Chevrières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Grandfresnoy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Toutes les pièces concernent des actes notariaux en rapport avec des terres de l'arrondissement de Compiègne à l'exception de la pièce A qui est une lettre du Directeur du jury de l'arrondissement de Compiègne adressée au citoyen accusateur près le tribunal criminel du département de l'Oise au sujet "des excès de vengeance exercées contre les agents municipaux de la commune de Chevrières et Longueil" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22346

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 80 (688)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 240

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