| Titre : |
Recueil de pièces concernant des terres situées à Rémy (60) et environs |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Nicolas Herbaut (17..-17..), Nom associé ; Jean Pinel (17..-17..), Nom associé ; Louis Leclerc (17..-17..), Nom associé ; Louis Charpentier (17..-17..), Nom associé ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé ; Antoine Le Caron (16..-16..), Nom associé ; François Debut (?) (16..-16..), Nom associé ; Catherine Ruilles (16..-16..), Nom associé ; Jacques La Coupelle (16..-16..), Nom associé ; Jacques Charmolüe (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Copin (16..-16..), Nom associé ; Jacques Copin (16..-16..), Nom associé ; Anne Huart (16..-16..), Nom associé ; Antoine Cossin (16..-16..), Nom associé ; Frédéric Charmolüe (16..-16..), Nom associé ; Jehan (Jean) Cossin (16..-16..), Nom associé ; Arthur Cossin (16..-16..), Nom associé ; G. Cossin (16..-16..), Nom associé ; Roch Bourguignon (15..-16..), Nom associé |
| Année de publication : |
1568-1759 |
| Ensemble bibliogr. : |
Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
|
| Importance : |
Parchemin et papier manuscrit, 14 pièces |
| Format : |
Formats multiples |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Rémy (Oise)
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| Index. décimale : |
333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) |
| Note de contenu : |
Pièce A : Bail ou Jugement (?). Nicolas Herbaut, laboureur demeurant à Compiègne, Jean Pinel, Louis Leclerc maçon demeurant à Compiègne, Louis Charpentier. 23 novembre 1759.
Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Rémy donné devant Jean Esmangart, par Antoine Le Caron au profit de François Debut (?), laboureur demeurant à Rémy et Catherine Ruilles son épouse. 8 mars 1659.
Pièce C : Arpentage de terres situées à Rémy demandé par Antoine Le Caron, concernant Jacques La Coupelle, laboureur demeurant à Rémy. 27 mars 1626.
Pièce D : Bail de terres situées à Rémy (?) devant Jacques Charmolüe [Personnages à identifier]. François et Maximilien Copin, notaires. 2 mars 1625.
Pièce E : Partage de terres de défunte dame Anne Huart, femme d'Antoine Cossin, devant Frédérique Charmolüe, en présence de Jehan Cossin, Arthur Cossin, Anthoine Le Caron et G. Cossin son épouse. 22 avril 1625.
Pièce F : Bail de terres situées à Rémy donné par Jeanne (ou Anne) Huart veuve d'Antoine Cossin au profit de Jacques La Coupelle. 15 mars 1618.
Pièce G : Bail à ferme de terres situées à Rémy doné devant Antoine Le Caron et Roch Bourguignon, par Anne Huart veuve d'Antoine Cossin, à Jacques La Coupelle. 22 juillet 1614.
Pièce H : Arpentage de terres situées à Rémy. 2 mai 1613.
Pièce I : Bail [Non identifié]. Mars 1608.
Pièce J : Bail [Non identifié]. 18 juin 1586.
Pièce K : Bail [Non identifié]. 20 mars 1586.
Pièce L : Bail [Non identifié]. 10 août 1579.
Pièce M : Bail [Non identifié]. 17 septembre 1568.
Pièce N : Partage [Non identifié]. 15 mars 1568. |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1500-1599/1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22354 |
Recueil de pièces concernant des terres situées à Rémy (60) et environs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Nicolas Herbaut (17..-17..), Nom associé ; Jean Pinel (17..-17..), Nom associé ; Louis Leclerc (17..-17..), Nom associé ; Louis Charpentier (17..-17..), Nom associé ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé ; Antoine Le Caron (16..-16..), Nom associé ; François Debut (?) (16..-16..), Nom associé ; Catherine Ruilles (16..-16..), Nom associé ; Jacques La Coupelle (16..-16..), Nom associé ; Jacques Charmolüe (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Copin (16..-16..), Nom associé ; Jacques Copin (16..-16..), Nom associé ; Anne Huart (16..-16..), Nom associé ; Antoine Cossin (16..-16..), Nom associé ; Frédéric Charmolüe (16..-16..), Nom associé ; Jehan (Jean) Cossin (16..-16..), Nom associé ; Arthur Cossin (16..-16..), Nom associé ; G. Cossin (16..-16..), Nom associé ; Roch Bourguignon (15..-16..), Nom associé . - 1568-1759 . - Parchemin et papier manuscrit, 14 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon DautheuilLangues : Français ( fre)
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Rémy (Oise)
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| Index. décimale : |
333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) |
| Note de contenu : |
Pièce A : Bail ou Jugement (?). Nicolas Herbaut, laboureur demeurant à Compiègne, Jean Pinel, Louis Leclerc maçon demeurant à Compiègne, Louis Charpentier. 23 novembre 1759.
Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Rémy donné devant Jean Esmangart, par Antoine Le Caron au profit de François Debut (?), laboureur demeurant à Rémy et Catherine Ruilles son épouse. 8 mars 1659.
Pièce C : Arpentage de terres situées à Rémy demandé par Antoine Le Caron, concernant Jacques La Coupelle, laboureur demeurant à Rémy. 27 mars 1626.
Pièce D : Bail de terres situées à Rémy (?) devant Jacques Charmolüe [Personnages à identifier]. François et Maximilien Copin, notaires. 2 mars 1625.
Pièce E : Partage de terres de défunte dame Anne Huart, femme d'Antoine Cossin, devant Frédérique Charmolüe, en présence de Jehan Cossin, Arthur Cossin, Anthoine Le Caron et G. Cossin son épouse. 22 avril 1625.
Pièce F : Bail de terres situées à Rémy donné par Jeanne (ou Anne) Huart veuve d'Antoine Cossin au profit de Jacques La Coupelle. 15 mars 1618.
Pièce G : Bail à ferme de terres situées à Rémy doné devant Antoine Le Caron et Roch Bourguignon, par Anne Huart veuve d'Antoine Cossin, à Jacques La Coupelle. 22 juillet 1614.
Pièce H : Arpentage de terres situées à Rémy. 2 mai 1613.
Pièce I : Bail [Non identifié]. Mars 1608.
Pièce J : Bail [Non identifié]. 18 juin 1586.
Pièce K : Bail [Non identifié]. 20 mars 1586.
Pièce L : Bail [Non identifié]. 10 août 1579.
Pièce M : Bail [Non identifié]. 17 septembre 1568.
Pièce N : Partage [Non identifié]. 15 mars 1568. |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1500-1599/1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22354 |
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