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Notariat et Ministère des huissiers
Commentaire :
comprenant les contrats de mariage
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Affiner la recherche Interroger des sources externesCopie d'un contrat de vente passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux à Senlis, pour des pièces de terres sises au terroir d'Ognon et environs, par Suzanne Dathie, veuve de Claude Desprez, receveur de Chantilly, au profit des pauvres enfermés du faubourg Saint-Martin de Senlis / Charles Guérin (1682 (06-16))
Titre : Copie d'un contrat de vente passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux à Senlis, pour des pièces de terres sises au terroir d'Ognon et environs, par Suzanne Dathie, veuve de Claude Desprez, receveur de Chantilly, au profit des pauvres enfermés du faubourg Saint-Martin de Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Auteur ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Suzanne Dathie (16..-16..), Nom associé ; Hôpital des pauvres enfermés (Senlis), Nom associé ; Ch. Jaulnay (16..-16..), Nom associé ; Anthoine de Villiers (16..-16..), Nom associé ; Louis Dufresnoy (16..-16..), Nom associé ; Pierre Seguin (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1682 (06-16) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 38 cm Note générale : La copie de l'acte est complétée de la ratification par le bureau des pauvres enfermés en présence de Ch. Jaulnay, A. de Villiers, L. Dufresnoy et P. Seguin Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiersType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23149 Copie d'un contrat de vente passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux à Senlis, pour des pièces de terres sises au terroir d'Ognon et environs, par Suzanne Dathie, veuve de Claude Desprez, receveur de Chantilly, au profit des pauvres enfermés du faubourg Saint-Martin de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Auteur ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Suzanne Dathie (16..-16..), Nom associé ; Hôpital des pauvres enfermés (Senlis), Nom associé ; Ch. Jaulnay (16..-16..), Nom associé ; Anthoine de Villiers (16..-16..), Nom associé ; Louis Dufresnoy (16..-16..), Nom associé ; Pierre Seguin (16..-16..), Nom associé . - 1682 (06-16) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 38 cm.
La copie de l'acte est complétée de la ratification par le bureau des pauvres enfermés en présence de Ch. Jaulnay, A. de Villiers, L. Dufresnoy et P. Seguin
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiersType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23149 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 13 Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 270 Attestation de l'inventaire après décès de Mr Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris, établit à la requête de Félicité Bidault d'Aubigny, son épouse / Charles Lherbette (1798 (02-22))
Titre : Attestation de l'inventaire après décès de Mr Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris, établit à la requête de Félicité Bidault d'Aubigny, son épouse Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Lherbette (17..-18..), Auteur ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Charles Jean Renaudière (17..-18..), Nom associé ; Nicolas Jean Renaudière (1772-1840), Nom associé ; Félicité Bidault d'Aubigny (1744-1821), Nom associé ; Antoine Isaac Silvestre de Sacy (1758-1838) , Nom associé ; Marie Anne Félicité Bidault (1768-1835), Nom associé
Année de publication : 1798 (02-22) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Note générale : Jean Renaudière de Vaux est décédé à Ognon le 2 octobre 1797.
Antoine Silvestre de Sacy en tant que maître des droits et actions de sa femme M.A.F. Bidault d'AubignyLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23150 Attestation de l'inventaire après décès de Mr Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris, établit à la requête de Félicité Bidault d'Aubigny, son épouse [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Lherbette (17..-18..), Auteur ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Charles Jean Renaudière (17..-18..), Nom associé ; Nicolas Jean Renaudière (1772-1840), Nom associé ; Félicité Bidault d'Aubigny (1744-1821), Nom associé ; Antoine Isaac Silvestre de Sacy (1758-1838), Nom associé ; Marie Anne Félicité Bidault (1768-1835), Nom associé . - 1798 (02-22) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm.
Jean Renaudière de Vaux est décédé à Ognon le 2 octobre 1797.
Antoine Silvestre de Sacy en tant que maître des droits et actions de sa femme M.A.F. Bidault d'Aubigny
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23150 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 151 Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 270 Renonciation à l'inventaire après le décès de Mr Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris, par Marie Anne Félicité Renaudière, sa fille / Charles Lherbette (1798 (06-17))
Titre : Renonciation à l'inventaire après le décès de Mr Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris, par Marie Anne Félicité Renaudière, sa fille Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Lherbette (17..-18..), Signataire ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Marie Anne Félicité Bidault (1768-1835), Nom associé Année de publication : 1798 (06-17) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23151 Renonciation à l'inventaire après le décès de Mr Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris, par Marie Anne Félicité Renaudière, sa fille [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Lherbette (17..-18..), Signataire ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Marie Anne Félicité Bidault (1768-1835), Nom associé . - 1798 (06-17) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23151 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 151 Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 270 Renonciation à la communauté de biens entre Félicité Bidault d'Aubigny et son mari défunt Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris / Charles Lherbette (1798 (06-17))
Titre : Renonciation à la communauté de biens entre Félicité Bidault d'Aubigny et son mari défunt Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Lherbette (17..-18..), Signataire ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Félicité Bidault d'Aubigny (1744-1821), Nom associé Année de publication : 1798 (06-17) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23152 Renonciation à la communauté de biens entre Félicité Bidault d'Aubigny et son mari défunt Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Lherbette (17..-18..), Signataire ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Félicité Bidault d'Aubigny (1744-1821), Nom associé . - 1798 (06-17) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23152 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 151 Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 270 Copie de l'acte de liquidation des reprises de Félicité Bidault d'Aubigny suite à la succession de son mari, Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris / Charles Lherbette (1798 (06-17))
Titre : Copie de l'acte de liquidation des reprises de Félicité Bidault d'Aubigny suite à la succession de son mari, Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Lherbette (17..-18..), Signataire ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Félicité Bidault d'Aubigny (1744-1821), Nom associé ; Charles Jean Renaudière (17..-18..), Nom associé ; Nicolas Jean Renaudière (1772-1840), Nom associé ; Marie Anne Félicité Bidault (1768-1835), Nom associé Année de publication : 1798 (06-17) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23153 Copie de l'acte de liquidation des reprises de Félicité Bidault d'Aubigny suite à la succession de son mari, Jean Renaudière de Vaux, rédigée par Charles Lherbette, notaire à Paris [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Lherbette (17..-18..), Signataire ; Jean Renaudière de Vaux (1729-1798), Nom associé ; Félicité Bidault d'Aubigny (1744-1821), Nom associé ; Charles Jean Renaudière (17..-18..), Nom associé ; Nicolas Jean Renaudière (1772-1840), Nom associé ; Marie Anne Félicité Bidault (1768-1835), Nom associé . - 1798 (06-17) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23153 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 151 Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 270 Extrait de la minute de vente passée par devant M. Vatin, rédigée par Auguste Robert Guibourg concernant une pièce de terre située sur le terroir d'Ognon, cédée par M. Eloi Taupin à Mme Angélique Sophie Demoret / Auguste Robert Guibourg (1792 (05-05))
PermalinkActe de vente établi par Charles Paul Vatin en présence d'Angélique Sophie Demoret, veuve de Jacques Jean-Baptiste Félix Sureau, d'une maison et héritage situés à Ognon et Villers St Frambourg, au profit de Jean Renaudière / Charles Paul Vatin (1792 (11-17))
PermalinkActe de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] (1688 (02-05))
PermalinkPermalinkActe notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau (1779 (11-09))
PermalinkActe notarié entre Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil et Louise Renée Gosselin, son épouse / Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil ; Louise Renée Gosselin (1726 (08-05))
PermalinkActe notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly ; Henry Gueret (1781 (03-25))
PermalinkActe notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul / Louis Bacouel (1734 (11-19))
PermalinkActe notarié d'un reçu donné de Madeleine de La Morlière demeurant à Amiens à Charles Mallet demeurant au village de Longeau (1746 (03-10))
PermalinkActe notarié de la vente de maisons et pièces de terre sur le terroir de Barbery, Balagny, Borest, Montépilloy, Ognon et lieux circonvoisins (1764 (12-03))
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