Bail du moulin à eau d'Ognon donné à Jean Gérard / Anthoine Trezel (1703 (10))

Public ISBD Titre : Bail du moulin à eau d'Ognon donné à Jean Gérard Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Anthoine Trezel (16..-17..), Signataire ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Louis Maximilien Titon de Villegenoux (....-17..), Nom associé ; Jean Gérard (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1703 (10) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Note générale : Etablit à Pont Ste Maxence Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:M... (Mairies à Musées):Moulins à eau et à vent [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21903 Bail du moulin à eau d'Ognon donné à Jean Gérard [texte manuscrit ou tapuscrit] / Anthoine Trezel (16..-17..), Signataire ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Louis Maximilien Titon de Villegenoux (....-17..), Nom associé ; Jean Gérard (16..-17..), Nom associé . - 1703 (10) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Etablit à Pont Ste Maxence Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:M... (Mairies à Musées):Moulins à eau et à vent [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21903

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (493 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 227

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