Titre :	Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine de la généralité de Tours. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt [1780]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1780
Importance :	11-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	"Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies dans la fabrication des étoffes de laine de la généralité de Tours", arrêté au Conseil le même jour et enregistré au Parlement le 22 août 1780 Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon 1775, lettre à fond fleurdelisé
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Réglementation
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=8311

Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine de la généralité de Tours. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1780 . - 11-[1 bl.] p. ; 4°.
"Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies dans la fabrication des étoffes de laine de la généralité de Tours", arrêté au Conseil le même jour et enregistré au Parlement le 22 août 1780
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon 1775, lettre à fond fleurdelisé
Langues : Français (fre)

Sujets :

[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Réglementation

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