Titre :	Extrait des registres du Parlement. Du dix avril mil sept cent soixante-dix-sept [1777]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1777
Importance :	4 p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau armorié - lettrine à fond fleurdelisé
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire
Note de contenu :	Arrêt portant sur un abus relativement à la publication des bans et à la célébration des mariages dans l’étendue de la sénéchaussée de Guéret [Creuse]
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=8156

Extrait des registres du Parlement. Du dix avril mil sept cent soixante-dix-sept [1777] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié - lettrine à fond fleurdelisé
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire
Note de contenu :	Arrêt portant sur un abus relativement à la publication des bans et à la célébration des mariages dans l’étendue de la sénéchaussée de Guéret [Creuse]
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