Jugement donné par François de Saint-Leu condamnant le défendeur à payer aux demandeurs la somme de 3250 livres 2 sols et 6 deniers / François de Saint-Leu (1717 (08-06))

Public ISBD Titre : Jugement donné par François de Saint-Leu condamnant le défendeur à payer aux demandeurs la somme de 3250 livres 2 sols et 6 deniers Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Foullon (16..-16..), Signataire ; Vincent Bacouel (16..-17..), Signataire ; Joseph Bauvin (16..-17..), Nom associé ; Jean Foyon (16..-17..), Nom associé ; Marie Foyon (16..-17..), Nom associé ; Joachim Auboutin (16..-17..), Nom associé ; Catherine Foyon (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Foyon (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1717 (08-06) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 19 x 29 cm Note générale : Les demandeurs sont : J. Bauvin, M. Foyon, J. Foyon, J. Auboutin et C. Foyon. Le défendeur est : N. Foyon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22909 Jugement donné par François de Saint-Leu condamnant le défendeur à payer aux demandeurs la somme de 3250 livres 2 sols et 6 deniers [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Foullon (16..-16..), Signataire ; Vincent Bacouel (16..-17..), Signataire ; Joseph Bauvin (16..-17..), Nom associé ; Jean Foyon (16..-17..), Nom associé ; Marie Foyon (16..-17..), Nom associé ; Joachim Auboutin (16..-17..), Nom associé ; Catherine Foyon (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Foyon (16..-17..), Nom associé . - 1717 (08-06) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 19 x 29 cm. Les demandeurs sont : J. Bauvin, M. Foyon, J. Foyon, J. Auboutin et C. Foyon. Le défendeur est : N. Foyon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22909

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (764 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" / Robert Tarteron (1698 (05-25))  

Public ISBD Titre : Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Louis de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Charles Truyart de Chanteraine (1644-1714), Nom associé ; Louis Le Clercq (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1698 (05-25) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/trans/shas_19673.pdf Note sur la ressource : Transcription en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19673 Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" [texte manuscrit ou tapuscrit] / Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Louis de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Charles Truyart de Chanteraine (1644-1714), Nom associé ; Louis Le Clercq (16..-17..), Nom associé . - 1698 (05-25) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/trans/shas_19673.pdf Note sur la ressource : Transcription en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19673

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 100 (MP41)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Recueil de pièces concernant la famille Truyart de Senlis (Oise) / Léon Dautheuil (1640-1783)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant la famille Truyart de Senlis (Oise) Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Auteur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Nicolas Auguste Pannetier (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Bourdain (17..-17..), Nom associé ; Claude François Vigneron de Breteuil (17..-17..), Nom associé ; Marie Catherine Rieulette Truyart de Chanteraine (17..-17..), Nom associé ; Jean Eloy Chrestien (17..-17..), Nom associé ; Jean-Paul Blanchard (17..-17..), Nom associé ; Arthur Truyart (17..-17..), Nom associé ; Louis Arthur Truyart (17..-17..), Nom associé ; Pierre Michel Portier (17..-17..), Nom associé ; François Truyart (16..-17..), Nom associé ; Marie Lerat (16..-1699), Nom associé ; Louis Truyart (16..-17..), Nom associé ; Arthur Truyart de Chanteraine (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Truyart de Survilliers (16..-17..), Nom associé ; Catherine Truyart (16..-17..), Nom associé ; Jacques Gaultier sieur Desmoullins (16..-17..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Françoise Truyart (16..-17..), Nom associé ; Louis Truyart (16..-17..), Nom associé ; Jacques Lerat (16..-16..), Nom associé ; Marguerite Saint-Leu (16..-1672), Nom associé ; François Lerat (16..-16..), Nom associé ; Gilles Lerat (16..-16..), Nom associé ; François Wiart (16..-17..), Nom associé ; Pierre Perronneau (16..-16..), Nom associé ; Adam Truyart (16..-16..), Nom associé ; Jean Garant (16..-16..), Nom associé ; Jacques Germain (16..-16..), Nom associé ; Adam Germain Truyart (16..-16..), Nom associé ; Louis Laurent Truyart (16..-16..), Nom associé ; Jean Dumont (16..-16..), Nom associé ; Jean de Cornouaille (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1640-1783 Ensemble bibliogr. : Recueil de pièces concernant la famille Truyart (ou Truiart) (16e-18e siècles) Importance : Papier et parchemin manuscrit, 14 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Note de contenu : Pièce A : Vente d'une rente annuelle et perpétuelle sous l'autorité de Paul Deslandes, devant Nicolas Auguste Pannetier, par Nicolas Bourdain, au profit de Claude François Vigneron de Breteuil et Marie Catherine Rieulette Truyart de Chantereine, son épouse représenté par Jean Eloy Chrestien. 24 décembre 1783. Pièce B : Extrait des registres du Parlement concernant la reprise d'une cause opposant un membre de la famille Truyart et Pierre Michel Portier, conducteur des chemins ; ont comparu : Jean-Paul Blanchard, procureur représentant Arthur Truyart, docteur en médecine héritier de Louis Artur son fils, écuyer et capitaine de cavalerie, garde du corps du roi. 19 décembre 1775. Pièce C : Jugement concernant une rente sur des terres, opposant François Truyart sieur de Croiset, demandeur contre Claude Melun [et al.] demeurant à Béthisy, Saint-Martin, Glaigne, Champlieu, Chelles, tous propriétaires de terres sujet à la rente, défendeurs. 9 novembre 1719. Pièce D : Partage des biens suite au décès de Marie Lerat. Sont cités : Louis Truyart, huissier de l'antichambre de SAR le duc d'Orléans, fils et héritier de Marie Lerat, elle-même veuve de Arthur (ou Arthus) Truyart sieur de Chantereine, président au Présidial de Senlis, Nicolas Truyart sieur de Survilliers, fils et héritier de Marie Lerat, Catherine Truyart, fille de Marie Lerat, épouse de Jacques Gaultier sieur desmoullins, brigadier des gardes du corps du roi, compagnie de Noailles, François Saint-Leu, avocat au Parlement, conseiller du roi en l'élection de Senlis, tuteur de ses filles : Marie-Françoise et Blanche Charlotte Saint-Leu, enfants de sa première femme défunte Françoise Truyart elle-même fille de Marie Lerat. 22 janvier 1716. Pièce E : [Acte incomplet à identifier] dans lequel est cité Louis Truyart. 16 juillet 1699. Pièce F : Partage de la succession de Jacques Lerat et Marguerite de Saint-Leu, sa femme en présence d'Arthur Truyart, Marie Lerat sa femme, François Lerat, médecin, Lerat Gilles, praticien et François Saint-Leu comme fondé de pouvoir de F. Lerat. 3 mars 1672. Pièce G : Articles de mariage entre Arthus Truyart, président au Présidial de Senlis et Marie Lerat fille de Jacques Lerat et Marguerite Saint-Leu. 6 janvier 1670. Pièce H : Bail pour une maison, jardin et terres dépendant de la ferme de Vissuraine [?] fait par François Wiart, conseiller du roi, président du grenier à sel de Noyon à Pierre Perronneau, laboureur. 9 novembre 1663. Pièce I : Acte de tutelle en présence de Jacques Lerat, François Saint-Leu et de nombreux personnages du milieu judiciaire de Senlis. 10 avril 1663. Pièce J : Partage de la succession A. Truyart en présence de Arthus Truyart, président au Présidial de Senlis comme héritier d'Adam Truyart, chanoine de Meaux, Marie de Villi[?] veuve de Jacques Brillot, garde du corps du roi demeurant à Précy sur Oise au nom de Marie [?] sa petite-fille héritière de défunte Madeleine Truyart. 20 novembre 1658. Pièce K : Acte notarial portant sur le règlement d'une rente, en présence d'Arthus Truyart, demandeur contre Simon Gibiot [? ou Brillot] et sa femme ; Adam Truyart est cité. 15 mars 1656. Pièce L : Acte notarial portant opposition sur une rente entre Arthus Truyart héritier d'Adam Truyart et le Chapitre de Meaux. 18 janvier 1656. Pièce M : [Acte non identifié peut-être en rapport avec la pièce J] dans lequel sont cités : Jean Garant, conseiller du roi, avocat au bailliage et siège présidial de Senlis, Jacques Germain, avocat du roi, Adam Germain Truyart, procureur du roi aux eaux et forêts de Senlis héritier du défunt Adam Germain Truyart, Louis Laurent Truyart, avocat à Senlis, Arthus Truyart, président au Présidial de Senlis, Arthur [?] conseiller du roi second président au Présidial de Senlis, Marie de Villi[?] petite-fille de défunt Jacques Brillot [et al.] 9 août 1655. Pièce N : Contrat de mariage entre Jacques Lerat et Margueritte de Saint-Leu sous l'autorité de Jean Dumont garde du sceau aux contrats et obligations de la ville, bailliage et châtellenie de Senlis, par devant Jean de Cornouaille, notaire tabellion gardenotte héréditaire du roi [à Senlis], en présence de Gilles Le Rat, bourgeois de Senlis, Jacques Lerat, son fils praticien, Jean de Saint-Leu, conseiller et avocat du roi [à Senlis] et Marie Laurence sa femme, Margueritte de Saint-Leu leur fille. 1640 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22415 Recueil de pièces concernant la famille Truyart de Senlis (Oise) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Auteur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Nicolas Auguste Pannetier (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Bourdain (17..-17..), Nom associé ; Claude François Vigneron de Breteuil (17..-17..), Nom associé ; Marie Catherine Rieulette Truyart de Chanteraine (17..-17..), Nom associé ; Jean Eloy Chrestien (17..-17..), Nom associé ; Jean-Paul Blanchard (17..-17..), Nom associé ; Arthur Truyart (17..-17..), Nom associé ; Louis Arthur Truyart (17..-17..), Nom associé ; Pierre Michel Portier (17..-17..), Nom associé ; François Truyart (16..-17..), Nom associé ; Marie Lerat (16..-1699), Nom associé ; Louis Truyart (16..-17..), Nom associé ; Arthur Truyart de Chanteraine (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Truyart de Survilliers (16..-17..), Nom associé ; Catherine Truyart (16..-17..), Nom associé ; Jacques Gaultier sieur Desmoullins (16..-17..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Françoise Truyart (16..-17..), Nom associé ; Louis Truyart (16..-17..), Nom associé ; Jacques Lerat (16..-16..), Nom associé ; Marguerite Saint-Leu (16..-1672), Nom associé ; François Lerat (16..-16..), Nom associé ; Gilles Lerat (16..-16..), Nom associé ; François Wiart (16..-17..), Nom associé ; Pierre Perronneau (16..-16..), Nom associé ; Adam Truyart (16..-16..), Nom associé ; Jean Garant (16..-16..), Nom associé ; Jacques Germain (16..-16..), Nom associé ; Adam Germain Truyart (16..-16..), Nom associé ; Louis Laurent Truyart (16..-16..), Nom associé ; Jean Dumont (16..-16..), Nom associé ; Jean de Cornouaille (16..-16..), Nom associé . - 1640-1783 . - Papier et parchemin manuscrit, 14 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Recueil de pièces concernant la famille Truyart (ou Truiart) (16e-18e siècles) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Note de contenu : Pièce A : Vente d'une rente annuelle et perpétuelle sous l'autorité de Paul Deslandes, devant Nicolas Auguste Pannetier, par Nicolas Bourdain, au profit de Claude François Vigneron de Breteuil et Marie Catherine Rieulette Truyart de Chantereine, son épouse représenté par Jean Eloy Chrestien. 24 décembre 1783. Pièce B : Extrait des registres du Parlement concernant la reprise d'une cause opposant un membre de la famille Truyart et Pierre Michel Portier, conducteur des chemins ; ont comparu : Jean-Paul Blanchard, procureur représentant Arthur Truyart, docteur en médecine héritier de Louis Artur son fils, écuyer et capitaine de cavalerie, garde du corps du roi. 19 décembre 1775. Pièce C : Jugement concernant une rente sur des terres, opposant François Truyart sieur de Croiset, demandeur contre Claude Melun [et al.] demeurant à Béthisy, Saint-Martin, Glaigne, Champlieu, Chelles, tous propriétaires de terres sujet à la rente, défendeurs. 9 novembre 1719. Pièce D : Partage des biens suite au décès de Marie Lerat. Sont cités : Louis Truyart, huissier de l'antichambre de SAR le duc d'Orléans, fils et héritier de Marie Lerat, elle-même veuve de Arthur (ou Arthus) Truyart sieur de Chantereine, président au Présidial de Senlis, Nicolas Truyart sieur de Survilliers, fils et héritier de Marie Lerat, Catherine Truyart, fille de Marie Lerat, épouse de Jacques Gaultier sieur desmoullins, brigadier des gardes du corps du roi, compagnie de Noailles, François Saint-Leu, avocat au Parlement, conseiller du roi en l'élection de Senlis, tuteur de ses filles : Marie-Françoise et Blanche Charlotte Saint-Leu, enfants de sa première femme défunte Françoise Truyart elle-même fille de Marie Lerat. 22 janvier 1716. Pièce E : [Acte incomplet à identifier] dans lequel est cité Louis Truyart. 16 juillet 1699. Pièce F : Partage de la succession de Jacques Lerat et Marguerite de Saint-Leu, sa femme en présence d'Arthur Truyart, Marie Lerat sa femme, François Lerat, médecin, Lerat Gilles, praticien et François Saint-Leu comme fondé de pouvoir de F. Lerat. 3 mars 1672. Pièce G : Articles de mariage entre Arthus Truyart, président au Présidial de Senlis et Marie Lerat fille de Jacques Lerat et Marguerite Saint-Leu. 6 janvier 1670. Pièce H : Bail pour une maison, jardin et terres dépendant de la ferme de Vissuraine [?] fait par François Wiart, conseiller du roi, président du grenier à sel de Noyon à Pierre Perronneau, laboureur. 9 novembre 1663. Pièce I : Acte de tutelle en présence de Jacques Lerat, François Saint-Leu et de nombreux personnages du milieu judiciaire de Senlis. 10 avril 1663. Pièce J : Partage de la succession A. Truyart en présence de Arthus Truyart, président au Présidial de Senlis comme héritier d'Adam Truyart, chanoine de Meaux, Marie de Villi[?] veuve de Jacques Brillot, garde du corps du roi demeurant à Précy sur Oise au nom de Marie [?] sa petite-fille héritière de défunte Madeleine Truyart. 20 novembre 1658. Pièce K : Acte notarial portant sur le règlement d'une rente, en présence d'Arthus Truyart, demandeur contre Simon Gibiot [? ou Brillot] et sa femme ; Adam Truyart est cité. 15 mars 1656. Pièce L : Acte notarial portant opposition sur une rente entre Arthus Truyart héritier d'Adam Truyart et le Chapitre de Meaux. 18 janvier 1656. Pièce M : [Acte non identifié peut-être en rapport avec la pièce J] dans lequel sont cités : Jean Garant, conseiller du roi, avocat au bailliage et siège présidial de Senlis, Jacques Germain, avocat du roi, Adam Germain Truyart, procureur du roi aux eaux et forêts de Senlis héritier du défunt Adam Germain Truyart, Louis Laurent Truyart, avocat à Senlis, Arthus Truyart, président au Présidial de Senlis, Arthur [?] conseiller du roi second président au Présidial de Senlis, Marie de Villi[?] petite-fille de défunt Jacques Brillot [et al.] 9 août 1655. Pièce N : Contrat de mariage entre Jacques Lerat et Margueritte de Saint-Leu sous l'autorité de Jean Dumont garde du sceau aux contrats et obligations de la ville, bailliage et châtellenie de Senlis, par devant Jean de Cornouaille, notaire tabellion gardenotte héréditaire du roi [à Senlis], en présence de Gilles Le Rat, bourgeois de Senlis, Jacques Lerat, son fils praticien, Jean de Saint-Leu, conseiller et avocat du roi [à Senlis] et Marie Laurence sa femme, Margueritte de Saint-Leu leur fille. 1640 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22415

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 83 (707 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 242-243

Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs (1695-1837)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Pierre Boullé (17..-17..), Nom associé ; Constance Eléonore Fieffe (17..-17..), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne Félix Bouchard (1709-1775), Nom associé ; Marie-Louise Leconte (17..-17..), Nom associé ; Honoré Louis Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Etiennette Dugrée (17..-17..), Nom associé ; Simon Buhot (17..-17..), Nom associé ; Françoise Rouillié (16..-17..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Oudart Lucy (16..-17..), Nom associé ; Jean Pieffé (16..-17..), Nom associé ; Charles Auguste Sainte Beuve (18..-18..), Nom associé ; Désirée Benoist (18..-18..), Nom associé Année de publication : 1695-1837 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin et papier manuscrit, 10 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant Jean-François Lefevre et Estienne Claude Lebel, par Louis Buhot au profit de Pierre Boullé et Constance Eléonore Fieffé, son épouse. 27 septembre 1756. (Cachet de cire rouge) Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre, Jean-Louis Bacoüel et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Charlemagne Félix Bouchard et Marie-Louise Lecointe, son épouse. 12 octobre 1767. Pièce C :Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Louis Honoré Bouchard et Etiennette Duprée, son épouse. 30 novembre 1775. Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly au profit de Simon Buhot par plusieurs personnes résidantes à Plailly. 22 février 1711. Pièce E : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 8 avril 1707 (l'une des pièces de terre est située "au lieu dit le fond de Neval [ou Nerval ?]"). Pièce F : Contrat d'acquisition passé devant François de Saint-Leu, de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 25 novembre 1701. Pièce G : Constitution d'une rente annuelle pour Oudart Lucy donnée par Françoise Rouillié + une quittance de paiement par Simon Buhot pour remboursement de la vente portée au présent contrat fait à Jean Oudart. 24 avril 1695 et 19 juin 1702. Pièce H : Constitution d'une rente annuelle au profit de Jean Pieffé par Françoise Rouillié + l'acte de rechat par Simon Huhot. 28 avril 1700 et 19 avril 1702. Pièce I : Constitution d'une rente annuelle passée devant François de Saint-Leu par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 12 janvier 1696. Pièce J : Bail à ferme de terres situées à Plailly et Mortefontaine donné par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, sa femme au profit de Charles Auguste Sainte Beuve et Désirée Benoist, son épouse. 28 septembre 1837. (la 1ère pièce de terre est située " au leudit le pont de Saint Louis ou fond de Néval [ou Nerval ?]"). Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22353 Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Pierre Boullé (17..-17..), Nom associé ; Constance Eléonore Fieffe (17..-17..), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne Félix Bouchard (1709-1775), Nom associé ; Marie-Louise Leconte (17..-17..), Nom associé ; Honoré Louis Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Etiennette Dugrée (17..-17..), Nom associé ; Simon Buhot (17..-17..), Nom associé ; Françoise Rouillié (16..-17..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Oudart Lucy (16..-17..), Nom associé ; Jean Pieffé (16..-17..), Nom associé ; Charles Auguste Sainte Beuve (18..-18..), Nom associé ; Désirée Benoist (18..-18..), Nom associé . - 1695-1837 . - Parchemin et papier manuscrit, 10 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant Jean-François Lefevre et Estienne Claude Lebel, par Louis Buhot au profit de Pierre Boullé et Constance Eléonore Fieffé, son épouse. 27 septembre 1756. (Cachet de cire rouge) Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre, Jean-Louis Bacoüel et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Charlemagne Félix Bouchard et Marie-Louise Lecointe, son épouse. 12 octobre 1767. Pièce C :Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Louis Honoré Bouchard et Etiennette Duprée, son épouse. 30 novembre 1775. Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly au profit de Simon Buhot par plusieurs personnes résidantes à Plailly. 22 février 1711. Pièce E : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 8 avril 1707 (l'une des pièces de terre est située "au lieu dit le fond de Neval [ou Nerval ?]"). Pièce F : Contrat d'acquisition passé devant François de Saint-Leu, de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 25 novembre 1701. Pièce G : Constitution d'une rente annuelle pour Oudart Lucy donnée par Françoise Rouillié + une quittance de paiement par Simon Buhot pour remboursement de la vente portée au présent contrat fait à Jean Oudart. 24 avril 1695 et 19 juin 1702. Pièce H : Constitution d'une rente annuelle au profit de Jean Pieffé par Françoise Rouillié + l'acte de rechat par Simon Huhot. 28 avril 1700 et 19 avril 1702. Pièce I : Constitution d'une rente annuelle passée devant François de Saint-Leu par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 12 janvier 1696. Pièce J : Bail à ferme de terres situées à Plailly et Mortefontaine donné par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, sa femme au profit de Charles Auguste Sainte Beuve et Désirée Benoist, son épouse. 28 septembre 1837. (la 1ère pièce de terre est située " au leudit le pont de Saint Louis ou fond de Néval [ou Nerval ?]"). Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22353

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 80 (694)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 240

Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon (1709-1785)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Nom associé ; François Nicolas Charles Foullon (17..-17..), Nom associé ; Rieule Geneviève Pétronille Truyart (17..-17..), Nom associé ; Eloy Charles Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Marie Madeleine Boisseau (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne François Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Reine Victoire Courlier (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Margueritte Pelissier (17..-17..), Nom associé ; Louis de Mazangarbe (17..-17..), Nom associé ; Jean Rieul Mazangarbe (17..-17..), Nom associé ; Marie Methelet (17..-17..), Nom associé ; Jacques Augustin de Bray (17..-17..), Nom associé ; Jean-Marc Demony (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; François Poirée (17..-17..), Nom associé ; Charles Poirée (17..-17..), Nom associé ; Françoise Faure (1691-1771), Nom associé ; Charles Alexandre Foullon (17..-17..), Nom associé ; Théodore de Riencourt (17..-17..), Nom associé ; Famille de Titon de Villegenoux (17..-17..), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé ; Jean-Baptiste Bonhomme (18e siècle), Nom associé ; Jean Picart (17..-17..), Nom associé ; Julien Thury (17..-17..), Nom associé ; Louis Regnard (17..-17..), Nom associé ; Marie Hélène Foullon (17..-17..), Nom associé ; Saint-Remy et Saint-Georges (Villers-Cotterêts), Nom associé ; Couvent Notre-Dame de la présentation (Senlis), Nom associé ; Jean-Philippe de Gayant (16..-17..), Nom associé ; Madeleine Lemaire (16..-17..), Nom associé ; Simon Protais (16..-17..), Nom associé ; Simon Protais (16..-17..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Jacques de Géresme (17..-17..), Nom associé ; Geneviève Leduc (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1709-1785 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 9 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Silly-Tillard (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bury (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Neuilly sous Clermont (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Martin Longueau (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Verderonne (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Bray sur Aunette (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Courteuil (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Feigneux (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fleurines (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montataire (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Nogent-sur-Oise [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:le moulin du Roy [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Note de contenu : - Pièce A : Bail à loyer pour des terres situées sur les terroirs de Survilliers, Argentueil, La Gruerie, Plailly, Fosse et Marly, donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Charles Paul Vatin et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires royaux à Senlis, par François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse au profit de Eloy Charles Bouchard et Marie-Madeleine Boisseau, son épouse, Charlemagne François Bouchard et Reine Victoire Courlier, son épouse. 5 juillet 1785.; (Timbre sec). - Pièce B : Contrat de vente de terres situées au terroir de Cambronne [les Clermont] et environs, Bury, Neuilly [sous Clermont], donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Lebel et Armand Marie-Joseph Desprez, par Margueritte Pelissier bourgeoise demeurant à Senlis au profit de François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse, Louis de Mazangarbe chanoine de l'église de senlis, Marie Methelet et Jean Rieul Mazangarbe. 26 janvier 1785. - Pièce C : Permission de faire imprimer et afficher un arrêt qui interviendra sur la requête présentée par Jacques Augustin de Bray, François Nicolas Charles Foullon et Jean-Marc Demony. 4 juin 1779. - Pièce D : Bail à loyer et redevance de terres situées sur le terroir de Nogent les Vierges donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Raymbault et Jean-Louis Bacouel, par François Nicolas Charles Foullon, au profit de Charles et François Poirée, laboureurs. 8 avril 1777. - Pièce E : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Brasseuse, Bray, Saint Christophe, Fleurines, Villevert, Villers St Frambourg, Moulin du Roy [Senlis] et Ivillers, donné par Françoise Faure baronne de Dammard au profit de Charles Alexandre Foullon ; complété de la reconnaissance de l'acte et paraphé par Théodore de Riencourt, Titon de Villegenoux et les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Senlis + un extrait du registre mortuaire de l'église paroissiale de St Eustache à Paris certifiant le décès de Fr. Faure, baronne de Dammard survenu le 15 février 1771. 19 mai 1764. - Pièce F : Jugement d'un litige sur paiement de salaires donné sous l'autorité de Jean-Baptiste Bonhomme sur la demande de Jean Picart, compagnon menuisier demeurant à Paris représenté par Charles Alexandre Foullon contre Julien Thury, menuisier demeurant à Senlis représenté par Louis Regnard, procureur. 15 mai 1755. - Pièce G : Partage et division de biens immeubles et terres situés sur les terroirs de Brasseuse, Baron, Montataire, Mortefontaine, Borest, Feigneux, Silly, St Martin Longueau, Barbery, Plailly, St Nicolas d'Acy, Nogent les Vierges, La Chapelle en Serval, Senlis et rentes des Dames de StRémy les Villers Cotterêts, Dames de la présentation de Senlis [et al.] fait entre Marie Hélène Foullon et Charles Alexandre Foullon, fille et fils de Charles Foullon. 22 octobre 1740. + Attestation de l'administration royale et communale des redevances liées au partage. - Pièce H : Jugement d'exécution donné sous l'autorité de Jean-Philippe de Gayant, établit par Charles Foullon par Madeleine Lemaire, veuve de Louis Ducrocq, tailleur à Senlis contre Simon Protais, cabaretier à Senlis. 14/7/1724. - Pièce I : Jugement d'exécution pour paiement de dette sur des marchandises de cuir donné sous l'autorité de François de Saint-Leu entre Jacques de Geresme demandeur par exploit de [?] Foullon, huissier comparant par Charles Foullon son procureur contre Genneviève Leduc, veuve de Philippe Quesnot de son vivant maitre corroyeur demeurant à Senlis. Paraphé par Bacoüel et Saint-Leu. 22 février 1709. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22400 Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Nom associé ; François Nicolas Charles Foullon (17..-17..), Nom associé ; Rieule Geneviève Pétronille Truyart (17..-17..), Nom associé ; Eloy Charles Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Marie Madeleine Boisseau (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne François Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Reine Victoire Courlier (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Margueritte Pelissier (17..-17..), Nom associé ; Louis de Mazangarbe (17..-17..), Nom associé ; Jean Rieul Mazangarbe (17..-17..), Nom associé ; Marie Methelet (17..-17..), Nom associé ; Jacques Augustin de Bray (17..-17..), Nom associé ; Jean-Marc Demony (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; François Poirée (17..-17..), Nom associé ; Charles Poirée (17..-17..), Nom associé ; Françoise Faure (1691-1771), Nom associé ; Charles Alexandre Foullon (17..-17..), Nom associé ; Théodore de Riencourt (17..-17..), Nom associé ; Famille de Titon de Villegenoux (17..-17..), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé ; Jean-Baptiste Bonhomme (18e siècle), Nom associé ; Jean Picart (17..-17..), Nom associé ; Julien Thury (17..-17..), Nom associé ; Louis Regnard (17..-17..), Nom associé ; Marie Hélène Foullon (17..-17..), Nom associé ; Saint-Remy et Saint-Georges (Villers-Cotterêts), Nom associé ; Couvent Notre-Dame de la présentation (Senlis), Nom associé ; Jean-Philippe de Gayant (16..-17..), Nom associé ; Madeleine Lemaire (16..-17..), Nom associé ; Simon Protais (16..-17..), Nom associé ; Simon Protais (16..-17..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Jacques de Géresme (17..-17..), Nom associé ; Geneviève Leduc (16..-17..), Nom associé . - 1709-1785 . - Papier et parchemin manuscrit, 9 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Silly-Tillard (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bury (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Neuilly sous Clermont (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Martin Longueau (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Verderonne (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Bray sur Aunette (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Courteuil (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Feigneux (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fleurines (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montataire (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Nogent-sur-Oise [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:le moulin du Roy [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Note de contenu : - Pièce A : Bail à loyer pour des terres situées sur les terroirs de Survilliers, Argentueil, La Gruerie, Plailly, Fosse et Marly, donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Charles Paul Vatin et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires royaux à Senlis, par François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse au profit de Eloy Charles Bouchard et Marie-Madeleine Boisseau, son épouse, Charlemagne François Bouchard et Reine Victoire Courlier, son épouse. 5 juillet 1785.; (Timbre sec). - Pièce B : Contrat de vente de terres situées au terroir de Cambronne [les Clermont] et environs, Bury, Neuilly [sous Clermont], donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Lebel et Armand Marie-Joseph Desprez, par Margueritte Pelissier bourgeoise demeurant à Senlis au profit de François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse, Louis de Mazangarbe chanoine de l'église de senlis, Marie Methelet et Jean Rieul Mazangarbe. 26 janvier 1785. - Pièce C : Permission de faire imprimer et afficher un arrêt qui interviendra sur la requête présentée par Jacques Augustin de Bray, François Nicolas Charles Foullon et Jean-Marc Demony. 4 juin 1779. - Pièce D : Bail à loyer et redevance de terres situées sur le terroir de Nogent les Vierges donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Raymbault et Jean-Louis Bacouel, par François Nicolas Charles Foullon, au profit de Charles et François Poirée, laboureurs. 8 avril 1777. - Pièce E : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Brasseuse, Bray, Saint Christophe, Fleurines, Villevert, Villers St Frambourg, Moulin du Roy [Senlis] et Ivillers, donné par Françoise Faure baronne de Dammard au profit de Charles Alexandre Foullon ; complété de la reconnaissance de l'acte et paraphé par Théodore de Riencourt, Titon de Villegenoux et les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Senlis + un extrait du registre mortuaire de l'église paroissiale de St Eustache à Paris certifiant le décès de Fr. Faure, baronne de Dammard survenu le 15 février 1771. 19 mai 1764. - Pièce F : Jugement d'un litige sur paiement de salaires donné sous l'autorité de Jean-Baptiste Bonhomme sur la demande de Jean Picart, compagnon menuisier demeurant à Paris représenté par Charles Alexandre Foullon contre Julien Thury, menuisier demeurant à Senlis représenté par Louis Regnard, procureur. 15 mai 1755. - Pièce G : Partage et division de biens immeubles et terres situés sur les terroirs de Brasseuse, Baron, Montataire, Mortefontaine, Borest, Feigneux, Silly, St Martin Longueau, Barbery, Plailly, St Nicolas d'Acy, Nogent les Vierges, La Chapelle en Serval, Senlis et rentes des Dames de StRémy les Villers Cotterêts, Dames de la présentation de Senlis [et al.] fait entre Marie Hélène Foullon et Charles Alexandre Foullon, fille et fils de Charles Foullon. 22 octobre 1740. + Attestation de l'administration royale et communale des redevances liées au partage. - Pièce H : Jugement d'exécution donné sous l'autorité de Jean-Philippe de Gayant, établit par Charles Foullon par Madeleine Lemaire, veuve de Louis Ducrocq, tailleur à Senlis contre Simon Protais, cabaretier à Senlis. 14/7/1724. - Pièce I : Jugement d'exécution pour paiement de dette sur des marchandises de cuir donné sous l'autorité de François de Saint-Leu entre Jacques de Geresme demandeur par exploit de [?] Foullon, huissier comparant par Charles Foullon son procureur contre Genneviève Leduc, veuve de Philippe Quesnot de son vivant maitre corroyeur demeurant à Senlis. Paraphé par Bacoüel et Saint-Leu. 22 février 1709. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22400

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 83 (702 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 242-43

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