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Actes de foi et hommage pour la chattellenie de Sacy le Grand rendus au Comte de Clermont (1662-1725)

Public ISBD Titre : Actes de foi et hommage pour la chattellenie de Sacy le Grand rendus au Comte de Clermont Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Jacques Coustard (17..-17..), Nom associé ; Fabrice de Gressenich (16..-17..), Nom associé ; Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé ; René Potier (1579-1670) , Auteur Année de publication : 1662-1725 Importance : Parchemin et papier manuscrit, 1 liaisse (9 pièces) Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Note de contenu : 1 - 21/10/1719 2 - 19/09/1719 3 - 16/09/1719 4 - 13/09/1719 5 - 08/11/1725 6 - 17/06/1662 7 - 17/06/1662 8 - 17/06/1662 9 - 17/06/1662 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19330 Actes de foi et hommage pour la chattellenie de Sacy le Grand rendus au Comte de Clermont [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Jacques Coustard (17..-17..), Nom associé ; Fabrice de Gressenich (16..-17..), Nom associé ; Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé ; René Potier (1579-1670) , Auteur . - 1662-1725 . - Parchemin et papier manuscrit, 1 liaisse (9 pièces) ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Note de contenu : 1 - 21/10/1719 2 - 19/09/1719 3 - 16/09/1719 4 - 13/09/1719 5 - 08/11/1725 6 - 17/06/1662 7 - 17/06/1662 8 - 17/06/1662 9 - 17/06/1662 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19330

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 136 (MP 147)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart / René Potier (1605 (05-07))

Public ISBD Titre : Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : René Potier (1579-1670) , Nom associé ; Françoise Drouart (15..-16..), Nom associé ; Jacques Drouart (15..-16..), Nom associé ; Albin Gastellet (15..-16..), Nom associé ; Péronne Testart (15..-16..), Nom associé Année de publication : 1605 (05-07) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 15 x 35 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22866 Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart [texte manuscrit ou tapuscrit] / René Potier (1579-1670) , Nom associé ; Françoise Drouart (15..-16..), Nom associé ; Jacques Drouart (15..-16..), Nom associé ; Albin Gastellet (15..-16..), Nom associé ; Péronne Testart (15..-16..), Nom associé . - 1605 (05-07) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 15 x 35 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22866

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 10 (770)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

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