Titre :	Déclaration du Roi, concernant les grands-maîtres des eaux & forêts. Donnée à Versailles le 16janvier 1784
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Louis Charles Auguste Le Tonnellier (1730-1807) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Mouet (18e siècle), Graveur sur bois
Editeur :	A Paris : de l'Imprimerie Royale
Année de publication :	1784
Importance :	3-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau armorié signé Mouet
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices
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Déclaration du Roi, concernant les grands-maîtres des eaux & forêts. Donnée à Versailles le 16janvier 1784 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Louis Charles Auguste Le Tonnellier (1730-1807) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Mouet (18e siècle), Graveur sur bois . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1784 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Mouet
Langues : Français (fre)

Sujets :

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