Catalogue en ligne Société d'Histoire et d'Archéologie

Extrait des registres du Parlement. Du 6 février 1767 / Parlement (Paris, France) (1775)

Titre :	Extrait des registres du Parlement. Du 6 février 1767
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1775
Importance :	4 p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1771 et lettre à fond fleurdelisé
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
Note de contenu :	Arrêt de contumace et de bannissement du Royaume pris envers les dénommés : Cussac, Le Bis et Bremont
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=6566

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 65 (362 C)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt