Mémoire en la cause pour les habitans, corps & communautés de L'Etoile, & de Condé-Folie-Bas, intimés. Contre M. le duc de Chaulnes, appelant / Joseph Omer Joly de Fleury (1764)

Public ISBD Titre : Mémoire en la cause pour les habitans, corps & communautés de L'Etoile, & de Condé-Folie-Bas, intimés. Contre M. le duc de Chaulnes, appelant Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Joseph Omer Joly de Fleury (1715 -1810), Signataire ; avocat Lelurez (18e siècle), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault Année de publication : 1764 Importance : 10 p. Format : 2° Note générale : Gravure sur bois : bandeau, lettrine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires Tags : Pâturage (droit de) - Ancien Régime  Chaulnes, Marie-Joseph-Louis d'Albert d'Ailly (duc de ; 1741-1792) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7388 Mémoire en la cause pour les habitans, corps & communautés de L'Etoile, & de Condé-Folie-Bas, intimés. Contre M. le duc de Chaulnes, appelant [texte imprimé] / Joseph Omer Joly de Fleury (1715 -1810), Signataire ; avocat Lelurez (18e siècle), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault, 1764 . - 10 p. ; 2°. Gravure sur bois : bandeau, lettrine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires Tags : Pâturage (droit de) - Ancien Régime  Chaulnes, Marie-Joseph-Louis d'Albert d'Ailly (duc de ; 1741-1792) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7388

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 01 (103)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 66			Fonds Caix de St Aymour

Mémoire pour Me Joseph-René Boistel, écuyer, seigneur de Belloy-sur-Somme, & de la cour-Longueau, avocat au parlement & au bailliage d'Amiens, défendeur. Contre les sieurs Claude, & Balthasar Picquet, chevaliers de l'Ordre Royal & militaire de S. Louis, seigneurs de Belloy-sur-Somme, Demandeurs / Joseph-René Boistel (1767)

Public ISBD Titre : Mémoire pour Me Joseph-René Boistel, écuyer, seigneur de Belloy-sur-Somme, & de la cour-Longueau, avocat au parlement & au bailliage d'Amiens, défendeur. Contre les sieurs Claude, & Balthasar Picquet, chevaliers de l'Ordre Royal & militaire de S. Louis, seigneurs de Belloy-sur-Somme, Demandeurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Joseph-René Boistel (1719-1803), Auteur ; Claude Picquet (17..-17..), Nom associé ; Balthasar Picquet (17..-17..), Nom associé ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault Année de publication : 1767 Importance : 29-[3 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité d'Amiens Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7868 Mémoire pour Me Joseph-René Boistel, écuyer, seigneur de Belloy-sur-Somme, & de la cour-Longueau, avocat au parlement & au bailliage d'Amiens, défendeur. Contre les sieurs Claude, & Balthasar Picquet, chevaliers de l'Ordre Royal & militaire de S. Louis, seigneurs de Belloy-sur-Somme, Demandeurs [texte imprimé] / Joseph-René Boistel (1719-1803), Auteur ; Claude Picquet (17..-17..), Nom associé ; Balthasar Picquet (17..-17..), Nom associé ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault, 1767 . - 29-[3 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité d'Amiens Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7868

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 68 (134 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire pour Pierre Scellier, marchand de bois à Coucy-le-Château, intimé. Contre les supérieurs & prêtres de la congrégation de l'Oratoire de l'Institution de Paris, seigneurs de Saint-Paul-aux-Bois, appelans (1769)

Public ISBD Titre : Mémoire pour Pierre Scellier, marchand de bois à Coucy-le-Château, intimé. Contre les supérieurs & prêtres de la congrégation de l'Oratoire de l'Institution de Paris, seigneurs de Saint-Paul-aux-Bois, appelans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Claude Chiquet de Champrenard (18e siècle), Signataire ; Bailleux (17..-17..), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault Année de publication : 1769 Importance : 28 p. Format : 4° Note générale : Signé : Mr. Chiquet de Champrenard, avocat général, Me Bailleux, avocat, Servais, proc. Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1515 Mémoire pour Pierre Scellier, marchand de bois à Coucy-le-Château, intimé. Contre les supérieurs & prêtres de la congrégation de l'Oratoire de l'Institution de Paris, seigneurs de Saint-Paul-aux-Bois, appelans [texte imprimé] / Claude Chiquet de Champrenard (18e siècle), Signataire ; Bailleux (17..-17..), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault, 1769 . - 28 p. ; 4°. Signé : Mr. Chiquet de Champrenard, avocat général, Me Bailleux, avocat, Servais, proc. Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1515

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 1 (25)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Précis sur appointement à mettre. Pour le sieur Louis Delavaux, ci-devant régisseur des revenus du prieuré de Querzy (sic)[Quiercy], demandeur. Contre Messire Louis-Alexis de Marolles, écuyer, curé de Manicant (sic)[Manicamq], défenseur (1772)

Public ISBD Titre : Précis sur appointement à mettre. Pour le sieur Louis Delavaux, ci-devant régisseur des revenus du prieuré de Querzy (sic)[Quiercy], demandeur. Contre Messire Louis-Alexis de Marolles, écuyer, curé de Manicant (sic)[Manicamq], défenseur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; Bailleux (17..-17..), Signataire ; Quirot, rapporteur, Signataire Editeur : [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault Année de publication : 1772 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Signé : Monsieur Quirot, rapporteur - Me Bailleux, avocat. Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1522 Précis sur appointement à mettre. Pour le sieur Louis Delavaux, ci-devant régisseur des revenus du prieuré de Querzy (sic)[Quiercy], demandeur. Contre Messire Louis-Alexis de Marolles, écuyer, curé de Manicant (sic)[Manicamq], défenseur [texte imprimé] / Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; Bailleux (17..-17..), Signataire ; Quirot, rapporteur, Signataire . - [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault, 1772 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Signé : Monsieur Quirot, rapporteur - Me Bailleux, avocat. Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1522

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 1 (31)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Réplique pour Louis, Marquis de Gouy, [...] seigneur d'Avrigny, appelant. Contre M. Ogier, président honoraire au Parlement, ambassadeur en Dannemarck, & Madame Ogier son épouse, seigneur & dame en partie de Cressonssacq, intimés / Léonard Sahuguet d' Espagnac (1764)

Public ISBD Titre : Réplique pour Louis, Marquis de Gouy, [...] seigneur d'Avrigny, appelant. Contre M. Ogier, président honoraire au Parlement, ambassadeur en Dannemarck, & Madame Ogier son épouse, seigneur & dame en partie de Cressonssacq, intimés Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Léonard Sahuguet d' Espagnac (1709-1781), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Doulcet (17..-....), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Nom associé ; Jean-François Ogier (1703-1775) , Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault Année de publication : 1764 Importance : 18-[2 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10669 Réplique pour Louis, Marquis de Gouy, [...] seigneur d'Avrigny, appelant. Contre M. Ogier, président honoraire au Parlement, ambassadeur en Dannemarck, & Madame Ogier son épouse, seigneur & dame en partie de Cressonssacq, intimés [texte imprimé] / Léonard Sahuguet d' Espagnac (1709-1781), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Doulcet (17..-....), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Nom associé ; Jean-François Ogier (1703-1775) , Nom associé . - [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault, 1764 . - 18-[2 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10669

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 330-2 (FP213)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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