Titre :	Extrait des registres du Parlement. Du neuf [9] mars mil sept cent soixante-sept [1767]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Madame Le Riche de la Pouplinière (17..-17..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1775
Importance :	2 p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764 - lettre ornée à fond fleurdelysé
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
Note de contenu :	Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Second mémoire pour la dame [Le Riche] de la Pouplinière, 26 p. in 4°, signé Me Bontoux
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=5515

Extrait des registres du Parlement. Du neuf [9] mars mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Madame Le Riche de la Pouplinière (17..-17..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 2 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764 - lettre ornée à fond fleurdelysé
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
Note de contenu :	Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Second mémoire pour la dame [Le Riche] de la Pouplinière, 26 p. in 4°, signé Me Bontoux
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=5515