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Auteur : Tellier (17..-18..) |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesPièces relatives à 2 affaires opposant le sieur Lépine au meunier Tellier et le sieur Lépine au sieur Dufour (1797-1804)
Titre : Pièces relatives à 2 affaires opposant le sieur Lépine au meunier Tellier et le sieur Lépine au sieur Dufour Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé ; Tellier (17..-18..), Nom associé ; Dufour (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1797-1804 Ensemble bibliogr. : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Importance : Papier manuscrit, 6 pièces Illustrations : plan Format : Formats multiples Note générale : Les 5 premiers documents concernent un conflit portant sur la gestion des eaux de la rivière Troesne à Chaumont en Vexin et par répercussion sur 2 moulins de ladite commune.
Le dernier document est un Plan figuratif d'un terrain sis sur le terrain de Reilly, lieudit la Vallée Eleart en contestation entre MM. Lépine et Dufour propriétaireLangues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Agriculture:Agroéconomie:Economie foncière
[1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Eau de surface:Cours d'eau
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:MoulinsType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22464 Pièces relatives à 2 affaires opposant le sieur Lépine au meunier Tellier et le sieur Lépine au sieur Dufour [texte manuscrit ou tapuscrit] / Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé ; Tellier (17..-18..), Nom associé ; Dufour (17..-18..), Nom associé . - 1797-1804 . - Papier manuscrit, 6 pièces : plan ; Formats multiples.
Oeuvre : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814)
Les 5 premiers documents concernent un conflit portant sur la gestion des eaux de la rivière Troesne à Chaumont en Vexin et par répercussion sur 2 moulins de ladite commune.
Le dernier document est un Plan figuratif d'un terrain sis sur le terrain de Reilly, lieudit la Vallée Eleart en contestation entre MM. Lépine et Dufour propriétaire
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Agriculture:Agroéconomie:Economie foncière
[1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Eau de surface:Cours d'eau
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:MoulinsType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22464 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 11 (719 E) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 247-48 Documents numériques
Affaire Lépine-DufourURL
Affaire Lépine-TellierURLProcès-verbal de l'installation de la cour prévôtale du département de l'Oise, séant à Beauvais / Cour prévôtale (1815-1818; département de l'Oise) ([s.d. (1816)])
Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 315 (FF025) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil Archives Archives Bt 330 (FP 204) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
Titre : Procès-verbal de l'installation du tribunal de Ire instance du Ier arrondissement de l'Oise séant à Beauvais Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Charles Dominique Thirria (17..-18..), Signataire ; Le Caron de Troussure (17..-18..), Signataire ; Tellier (17..-18..), Signataire Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : [s.d. (1811)] Importance : 6-[2 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Ouvrages sur l'autorité judiciaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10661 Procès-verbal de l'installation du tribunal de Ire instance du Ier arrondissement de l'Oise séant à Beauvais [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Charles Dominique Thirria (17..-18..), Signataire ; Le Caron de Troussure (17..-18..), Signataire ; Tellier (17..-18..), Signataire . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, [s.d. (1811)] . - 6-[2 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Ouvrages sur l'autorité judiciaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10661 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 330 (FP 201) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
