Titre :	Procès-verbal de l'installation du tribunal de Ire instance du Ier arrondissement de l'Oise séant à Beauvais
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Tribunal de première instance (Beauvais), Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Charles Dominique Thirria (17..-18..), Signataire ; Le Caron de Troussure (17..-18..), Signataire ; Tellier (17..-18..), Signataire
Editeur :	A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins
Année de publication :	[s.d. (1811)]
Importance :	6-[2 bl.] p.
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Ouvrages sur l'autorité judiciaire
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Procès-verbal de l'installation du tribunal de Ire instance du Ier arrondissement de l'Oise séant à Beauvais [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Charles Dominique Thirria (17..-18..), Signataire ; Le Caron de Troussure (17..-18..), Signataire ; Tellier (17..-18..), Signataire . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, [s.d. (1811)] . - 6-[2 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Ouvrages sur l'autorité judiciaire
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