Titre :	Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries dans la généralité de Chalons. Données à Versailles le 30 septembre 1780. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt [1780]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Généralité (Châlons-en-Champagne), Éditeur scientifique ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Charles (comte de) Gravier de Vergennes (1717-1787), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1781
Importance :	6 p.
Illustrations :	tableau
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1775 et lettrine à fond fleurdelisé
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Réglementation
Note de contenu :	"Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies pour la fabrication des toiles & toileries de la généralité de Champagne", arrêté au Conseil le même jour et enregistré au Parlement le 19 décembre 1780
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=4887

Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries dans la généralité de Chalons. Données à Versailles le 30 septembre 1780. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Généralité (Châlons-en-Champagne), Éditeur scientifique ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Charles (comte de) Gravier de Vergennes (1717-1787), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1781 . - 6 p. : tableau ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1775 et lettrine à fond fleurdelisé
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Réglementation
Note de contenu :	"Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies pour la fabrication des toiles & toileries de la généralité de Champagne", arrêté au Conseil le même jour et enregistré au Parlement le 19 décembre 1780
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=4887