| Titre : |
Arrêt des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, Qui juge que les gentilhommes & nobles n'ont pas le droit personnel de chasser sur les terres par eux tenues en roture. Du six mai 1780 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France)  , Auteur ; Jacques Charpentier de Boisgibault (1721-1794) , Nom associé ; Gilles Etienne Jacques de Mainville (1749-....), Nom associé ; procureur Piedfort (17..-18..), Nom associé ; graveur Bernard (18e siècle), Graveur sur bois ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur |
| Editeur : |
A Paris : chez Knapen & fils |
| Année de publication : |
1780 |
| Importance : |
4 p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Bandeau armorié signé Bernard 1779 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France
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[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches:Réglementation
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| En ligne : |
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86192751 |
| Note sur la ressource : |
Consultable sur Gallica |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=8581 |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesArrêt des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, Qui juge que les gentilhommes & nobles n'ont pas le droit personnel de chasser sur les terres par eux tenues en roture. Du six mai 1780 / Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) (1780)
