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chez Knapen & fils
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Arrest du Conseil d’État du Roi, et Lettres-patentes sur icelui, registrées en la Cour des Aides le 30 août 1777. Concernant l'entrée des raisins dans Paris, & portant règlement pour les droits qui seront perçus sur les vins provenant des vignes situées dans le fauxbourg Saint-Antoine, & autres dispositions y portées. Du 15 août 1777 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1777)
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Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives-Bt 59 (268 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui confirme les commis & préposés de la ferme & régie générale des biens des religionnaires fugitifs dans la jouissance des privilèges & exemptions à eux attribués par les édits & règlemens, du 9 juin 1789 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1780)
Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui confirme les commis & préposés de la ferme & régie générale des biens des religionnaires fugitifs dans la jouissance des privilèges & exemptions à eux attribués par les édits & règlemens, du 9 juin 1789 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur Editeur : A Paris : chez Knapen & fils Année de publication : 1780 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France:Ferme générale (1680-1791)Note de contenu : Complété d'une ordonnance aux échevins et officiers de la ville de Montreuil-sur-mer Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4268 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui confirme les commis & préposés de la ferme & régie générale des biens des religionnaires fugitifs dans la jouissance des privilèges & exemptions à eux attribués par les édits & règlemens, du 9 juin 1789 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur . - A Paris : chez Knapen & fils, 1780 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France:Ferme générale (1680-1791)Note de contenu : Complété d'une ordonnance aux échevins et officiers de la ville de Montreuil-sur-mer Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4268 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 49 (385 K) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la cour des aides, portant règlement pour la police à observer lors de la distribution du sel au grenier à sel de Paris. Du 5 janvier 1780 / Cour des aides (Paris, France) (1780)
Titre : Arrest de la cour des aides, portant règlement pour la police à observer lors de la distribution du sel au grenier à sel de Paris. Du 5 janvier 1780 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des aides (Paris, France) , Éditeur scientifique ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur Editeur : A Paris : chez Knapen & fils Année de publication : 1780 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporationsPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7262 Arrest de la cour des aides, portant règlement pour la police à observer lors de la distribution du sel au grenier à sel de Paris. Du 5 janvier 1780 [texte imprimé] / Cour des aides (Paris, France) , Éditeur scientifique ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur . - A Paris : chez Knapen & fils, 1780 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporationsPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7262 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (377 E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt de la cour des aides qui supprime un écrit imprimé & affiché sans permission dans toutes les paroisses de l'élection de Beauvais / Cour des aides (Paris, France) (1783)
Titre : Arrêt de la cour des aides qui supprime un écrit imprimé & affiché sans permission dans toutes les paroisses de l'élection de Beauvais Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des aides (Paris, France) , Auteur ; d' Hervilly, Nom associé ; Henry Clavel, Nom associé Editeur : A Paris : chez Knapen & fils Année de publication : 1783 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Tags : Vin Résumé : L'arrêt concerné interdisait le transport de boissons d'un pressoir ou cellier vers son domicile
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3029 Arrêt de la cour des aides qui supprime un écrit imprimé & affiché sans permission dans toutes les paroisses de l'élection de Beauvais [texte imprimé] / Cour des aides (Paris, France) , Auteur ; d' Hervilly, Nom associé ; Henry Clavel, Nom associé . - A Paris : chez Knapen & fils, 1783 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Tags : Vin Résumé : L'arrêt concerné interdisait le transport de boissons d'un pressoir ou cellier vers son domicile
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3029 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 20 (3365) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3365 Arrêt des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, Qui juge que les gentilhommes & nobles n'ont pas le droit personnel de chasser sur les terres par eux tenues en roture. Du six mai 1780 / Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) (1780)
Titre : Arrêt des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, Qui juge que les gentilhommes & nobles n'ont pas le droit personnel de chasser sur les terres par eux tenues en roture. Du six mai 1780 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) , Auteur ; Jacques Charpentier de Boisgibault (1721-1794) , Nom associé ; Gilles Etienne Jacques de Mainville (1749-....), Nom associé ; procureur Piedfort (17..-18..), Nom associé ; graveur Bernard (18e siècle), Graveur sur bois ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur Editeur : A Paris : chez Knapen & fils Année de publication : 1780 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Bandeau armorié signé Bernard 1779 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches:RéglementationEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86192751 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8581 Arrêt des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siège général de la table de marbre du Palais à Paris, Qui juge que les gentilhommes & nobles n'ont pas le droit personnel de chasser sur les terres par eux tenues en roture. Du six mai 1780 [texte imprimé] / Grande maîtrise des eaux et forêts (15..-17..; France) , Auteur ; Jacques Charpentier de Boisgibault (1721-1794) , Nom associé ; Gilles Etienne Jacques de Mainville (1749-....), Nom associé ; procureur Piedfort (17..-18..), Nom associé ; graveur Bernard (18e siècle), Graveur sur bois ; André-François Knapen (1728-180?), Imprimeur . - A Paris : chez Knapen & fils, 1780 . - 4 p. ; 4°.
Bandeau armorié signé Bernard 1779
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches:RéglementationEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86192751 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8581 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 84 (2956) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Déclaration du Roi, Concernant la perception des droits réservés. Donnée à Versailles le 22 août 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)
PermalinkLettres patentes du Roi, en forme de déclaration, qui prorogent pour dix ans, à compter du premier janvier 1778, la perception des octrois municipaux ; en conséquence ordonnent, pendant lesdites dix années, la perception des droits & octrois, impositions ou sommes fixes, désignés & employés au Tarif y annexé, dans les lieux dénommés audit tarif. Données à Versailles le deux août mil sept cent soixante-dix-sept [1777] / Louis XVI, roi de France (1777)
PermalinkLettres patentes du Roi, en forme d'édit, données à Versailles, au mois de mars 1780, concernant les privilèges des commissaires généraux de la Maison du Roi. Registrées en la Cour des Aides, le 5 avril 1780 / Louis XVI, roi de France (1780)
PermalinkLettres patentes du Roi, qui permettent aux chefs de garnison de la généralité de La Rochelle, de faire la vente des fruits & effets saisis, à défaut de paiement des impositions sur les contribuables de cette généralité. Données à Versailles, le 26 mars 1780. Registrées en la Cour des Aides, le 21 avril 1780 / Louis XVI, roi de France (1780)
PermalinkProclamation du Roi pour l'exécution des lettres patentes & proclamation des 3 février, 11 avril & 30 mai 1790, sur les décrets de l'Assemblée Nationale des 30 janvier, 22 mars & 25 mai de la même année, concernant la confection des rôles, la forme du versement & l'accélération du recouvrement des impositions de 1790, & années antérieures / Louis XVI, roi de France (1790)
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